l'ameublement, alors, selon le moyen, que ce texte précise que "dans les entreprises ne travaillant pas habituellement soit en totalité soit en partie le lundi, une indemnité distincte du salaire de la semaine

B... sur la base d'une tarification au mois alors que cette prolongation de séjour concernait le mois de juin durant lequel la facturation à la semaine se substituait à la facturation au mois, en l'état

pour démarcher des clients afin de leur vendre des programmes immobiliers, que le contrat de travail de celle-ci contenait une clause de mobilité et que dès le 19 juillet 2000, soit seulement deux semaines

X... et ses capacités professionnelles, ce qui empêchait les sociétés Activa et APC de soutenir que trois semaines après la cession prévoyant la désignation de M.

d'appel ne pouvait infirmer le jugement et retenir une faute lourde à la charge de Mme X..., en considérant que le chargement d'une valeur élevée avait été laissé durant près de 24 heures, en fin de semaine

sans aucun contrôle possible de son temps de travail, la cour d'appel a violé l'article L. 212-5 du code du travail ; 2 / que le calcul des heures supplémentaires s'effectue dans le cadre de la semaine

en dehors des périodes autorisées, et l'a condamnée de ce chef, en prononçant également une mesure de publication ; "aux motifs qu'il est incontestable que l'opération se situait dans les deux semaines

;appel a énoncé que le certificat médical initial concernait une maladie professionnelle et non un accident du travail et que les dates du certificat médical initial - postérieure de près de trois semaines

celle-ci n'a pas été constatée selon les conditions posées par l'article R. 4624-23 du code du travail qui exigent, hors le cas de danger immédiat pour la santé, deux examens médicaux espacés de deux semaines

Y... pour la semaine comprise entre le 8 et le 12 novembre 2010, que le salarié soutenait l'avoir remis le vendredi 12 novembre 2010, et qu'il n'était pas établi que l'employeur n'en avait eu connaissance

2016 sur la base de rapports de visite des années 2014 à 2016 et d'un tableau dont l'employeur avait souligné le caractère illisible et qui ne mentionnait qu'un nombre d'heures supplémentaires par semaine

telle date l'assuré est effectivement consolidé ; qu'en se bornant à reprendre les constations de l'expert, quand celui-ci se bornait à énoncer qu'une entorse bégnine est consolidée aux termes de six semaines

[B] avait été embauché comme professeur de gymnastique par la société SET, durant sept saisons consécutives entre 2007 et 2013, pour 6 mois et demi en moyenne, soit à quelques semaines près la durée de

, en considérant, pour retenir que le licenciement du salarié reposait sur une cause réelle et sérieuse, que les stagiaires ayant été recrutés pour effectuer des missions ponctuelles, variant d'une semaine

[G] et en constatant qu'il travaillait entre 160 h et 200 h par mois (soit entre 32 h et 40 h par semaine), ce qui n'est ni exceptionnel, ni important pour un avocat libéral, sans caractériser

X..., qui prétend être un bon conducteur mais n'apporte aucune explication au fait de rouler avec des pneus lisses depuis plusieurs semaines au moins, usure qui témoigne aussi d'une conduite nerveuse et

terre et a été victime de deux luxations d'épaule dont une avec arrachement osseux ayant nécessité une intervention chirurgicale orthopédique avec immobilisation du membre supérieur droit pendant 4 semaines

qui ont été accomplies pour réorganiser des sessions en priorisant certains dossiers et finalement programmer, selon les indications de la procureure générale dans ses réquisitions écrites, pour la semaine