représenté par Me Jean-philippe BOURRA, avocat au barreau de LIMOGES, Me Marjorie VELLA, avocat au barreau de TOULOUSE Madame Anne Gaële Marshina Y...

A B, représenté par Me Mario Califano, doit être regardé comme demandant au tribunal : 1°) d'annuler pour excès de pouvoir la décision du 2 août 2019 par laquelle l'inspection du travail a autorisé son

  Calloni Mario né/née en 1926 résidant à Ferno - Varèse   80.   Calloni Rossella né/née en 1962 résidant à Ferno - Varèse   81.

relevant de la jurisprudence bien établie Montant alloué pour dommage moral par requérant (en euros) [1] Montant alloué pour frais et dépens par requête (en euros) [2]     27207/24 10/09/2024 Mario

 » ; confirmer ledit jugement en ce qu'il a retranché la somme de 1 816 549 euros afférente aux livraisons vers l'entrepositaire agréé « cantine san marco » ; débouter l'administration de toutes

SIGGILLINO 05/08/1956 Rome 19 119             Franco TALLARITA 04/04/1950 Rome 41 451             Mario

Michele BOZZELLA 1972 Paduli Italian Pellegrino BOZZELLA 1972 Paduli Italian Gerardo D’ANGELIS 1962 Paduli Italian Maria Carmela DE FILIPPO 1960 Paduli Italian Giuseppina DE ROSA 1960 Paduli Italian Marco

Rome Mario BRUNI Rome 5           74147/14 Romana Scavi S.r.l. c. Italie 30/01/2015 ROMANA SCAVI S.R.L.

Dugast (Cabinet Saint-Louis Avocats), demandent au tribunal, dans le dernier état de leurs écritures : 1°) d'annuler le refus du conseil régional de Bretagne de financer l'institut de formation en masso-kinésithérapie

En l’affaire di Marco c.

Mario Caruso, M. Bice Giardello et M.

Mario Bonaccorso contre l'Italie (Requête no 25257/94);     Attendu que la Commission a transmis ledit rapport au Comité des Ministres le 16 novembre 1995 et que le délai de trois mois prévu

Marco Boscaro contre l'Italie (Requête no 24816/94);     Attendu que la Commission a transmis ledit rapport au Comité des Ministres le 21 septembre 1995 et que le délai de trois mois prévu à

Bruno X..., demeurant Résidence Marco Polo "Le Kayak" ..., en cassation d'un jugement rendu le 9 octobre 1997 par le conseil de prud'hommes de Cannes (Section industrie), au profit : 1 / de la société

Michel X..., demeurant au "Marco Y...", boulevard des Ecureuils à Mandelieu (06210), M.

Marco X... après avoir fait mention des mandats d'arrêt ou de dépôt décernés par les autorités judiciaires de l'Italie à l'encontre de l'intéressé et pour l'exécution desquels l'extradition de celui-ci

Mickaël MARSY, assesseur représentant les travailleurs salariés M.

Jean Mario, contre l'arrêt n° 831 de la cour d'appel d'Angers, chambre correctionnelle, en date du 29 novembre 1990 qui, pour infractions à la réglementation des conditions du travail dans les transports

CONTUSION DE LA REGION FRONTALE, ET DONT IL N'EST RESULTE AUCUNE INCAPACITE ; QUE, DANS LA NUIT DU 22 AU 23 MARS 1975, DANS L'EXERCICE DE SON ACTIVITE PROFESSIONNELLE DE SAXOPHONISTE DANS L'ORCHESTRE "MARIO

Localité 8], demeurant [Adresse 2] En présence de : Madame [F] [M] épouse [Z] née le [Date naissance 6] 1953 à [Localité 7], demeurant [Adresse 2] COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU PRONONCÉ : Madame Marjorie