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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
6137211bcd580146773f1061
7 février 1990
7 février 1990
Didier, conseiller rapporteur, MM. Paulot, Vaissette, Chevreau, Cathala, Gautier, Douveleur, Peyre, Deville, Mme Giannotti, M. Aydalot, conseillers, MM.
Source officielleciv3
6137211bcd580146773f1063
7 février 1990
7 février 1990
Didier, rapporteur, MM. Paulot, Vaissette, Chevreau, Cathala, Gautier, Douvreleur, Peyre, Deville, Mme Giannotti, M. Aydalot, conseillers, MM.
Source officielleciv3
6137211fcd580146773f12a7
24 janvier 1990
24 janvier 1990
Didier, conseiller rapporteur, MM. Paulot, Chevreau, Cathala, Valdès, Douvreleur, Capoulade, Beauvois, Deville, Darbon, Mme Giannotti, M. Aydalot, conseillers, Mme Cobert, M.
Source officielleciv3
61372130cd580146773f1b67
16 mai 1990
16 mai 1990
Didier, rapporteur, MM. Paulot, Vaissette, Cathala, Gautier, Douvreleur, Peyre, Deville, Mme Giannotti, M. Aydalot, conseillers, MM. Garban, Chollet, Mme Cobert, conseillers référendaires, M.
Source officielleciv3
613720bacd580146773ede85
19 juillet 1988
19 juillet 1988
Z..., C..., D..., X..., Didier, Cathala, Douvreleur, Bonodeau, Peyre, Deville, Darbon, conseillers, MM. Garban, Chollet, Mme Cobert, conseillers référendaires, M.
Source officielleciv3
613720c4cd580146773ee39e
18 mai 1988
18 mai 1988
Didier, rapporteur, MM. A..., B..., C..., Y..., X..., Gautier, Douvreleur, Bonodeau, Peyre, conseillers, MM.
Source officielleciv3
613720c5cd580146773ee418
27 janvier 1988
27 janvier 1988
Didier, rapporteur, MM. Francon, Paulot, Tarabeux, Chevreau, Cossec, Amathieu, Magnan, Senselme, Capoulade, Peyre, conseillers, M. Y..., Mme Cobert, conseillers référendaires, M.
Source officiellesoc
61372297cd580146773feda9
17 octobre 1995
17 octobre 1995
: Sur le pourvoi formé par la société Transports Xavier Burton, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 22 février 1994 par le conseil de prud'hommes de Saint-Dizier
Source officielleciv2
61372299cd580146773feeda
18 décembre 1995
18 décembre 1995
Didier Y..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience du 23 novembre 1995, où étaient présents
Source officielleciv3
6137219fcd580146773f5524
26 novembre 1991
26 novembre 1991
Claude Y..., demeurant ... à Saint-Dizier (Haute-Marne), 2°/ M.
Source officielleciv1
61372350cd580146774082d0
6 juillet 1999
6 juillet 1999
Eric, Didier et Thibault Y... entendent reprendre l'instance en leur qualité d'héritiers de Michel Y... et se désister du pourvoi formé par lui contre l'arrêt rendu par la cour d'appel d'Orléans le 5 septembre
Source officielleCour d'Appel
6253ccaebd3db21cbdd90eeb
20 novembre 2013
20 novembre 2013
.-23160 Azérables Ayant pour avocat Me Dominique MAZURE, avocat au barreau de CREUSE INTIMÉ --- = oO $ Oo =--- Nous Didier BALUZE, Conseiller de la Mise en Etat, assisté de Line Marie BISSERIER
Source officielleCour d'Appel
6253ccafbd3db21cbdd90f02
13 novembre 2013
13 novembre 2013
ET BANQUE TARNEAUD, demeurant Service Contentieux 2 & 6 rue Turgot - 87000 LIMOGES Représentée par Me Marie-Christine COUDAMY, avocat au barreau de LIMOGES INTIMÉE ---=oO$Oo=--- Nous Didier
Source officielleCour d'Appel
6253ccb4bd3db21cbdd91042
29 janvier 2014
29 janvier 2014
Dominique VAL, avocat au barreau de CORREZE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 13/ 5191 du 15/ 10/ 2013 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Limoges) INTIMÉ Nous Didier
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2205283_20220831
31 août 2022
31 août 2022
A B saisit le tribunal du litige qui l'oppose à la commune de Saint-Didier-de-la-Tour. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90242
16 février 2023
16 février 2023
Mme [L] [B] épouse [M], ayant la SCP Boullez pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Koch & associés, ès qualités de liquidateur judiciaire de la société GM Bâtiment, ayant la SCP Didier
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90025
5 janvier 2023
5 janvier 2023
Boulangerie Neuhauser venant aux droits de la SCI des Moines, ayant la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Kimmolux, ayant la SCP Didier
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90236
16 février 2023
16 février 2023
[B] [G], ayant la SCP Didier et Pinet pour avocat à la Cour de cassation, Mme [W] [Z] épouse [G], ayant la SCP Didier et Pinet pour avocat à la Cour de cassation, Bernard Chevalier, conseiller
Source officiellesoc
61372395cd5801467740baae
11 octobre 2000
11 octobre 2000
dans le cadre d'une réorganisation de l'entreprise, la société Miko a pris la décision, fin 1992 de construire une nouvelle usine de fabrication de crèmes glacées sur la zone industrielle de Saint-Dizier
Source officielleCour d'Appel
6253cd0fbd3db21cbdd922d5
16 avril 2015
16 avril 2015
C/ SA BANQUE DUPUY DE PARSEVAL SARL JUMP'RENT COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre A ARRÊT DU 16 AVRIL 2015 APPELANT : Monsieur Didier X...
Source officiellePage 106 sur 1520
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