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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ccd6bd3db21cbdd916ff

Appel

27 mai 2014

27 mai 2014

et Daniel X... au paiement d'une somme de 9 568 ¿ TTC, après déduction de la provision de 13 156 ¿ TTC déjà versée.

Source officielle

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CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000007757507

Admin. suprême

3 mars 1989

3 mars 1989

Daniel XX..., M. Michel XX..., M. Louis XY..., M. Joël XZ..., M. Djamel XA..., M. André XB..., M. Henri XC..., M. Yacine XE..., Mme Joëlle XF..., M. Amédée XG..., M. Daniel XH..., M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C310171

Cassation

11 mai 2017

11 mai 2017

ni, a fortiori, que Daniel Z... soit à l'origine dudit talus.

Source officielle
CE

10 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007927741

Admin. suprême

29 décembre 1997

29 décembre 1997

Daniel D..., M. Daniel L..., Mme Christiane XY..., Mme Colette R..., M. Guy XQ..., Mme Ghislaine X..., Mme Elica H..., Mme Danielle V..., M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c884bd3db21cbdd8579a

Appel

29 mai 2001

29 mai 2001

DANIEL Z... dont le siège social est Zône Artisanale 79000 BESSINES Représentée par Maître SALZARD Jean-Marie, Avocat au Barreau de NIORT.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8dcbd3db21cbdd86776

Appel

17 octobre 2002

17 octobre 2002

Au cours des mois suivants, le troupeau de bovins de Monsieur Daniel X... a subi des pertes très importantes.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO00034

Cassation

16 janvier 2019

16 janvier 2019

De l'ensemble de ces éléments, il ressort que Danièle X... n'avait plus de droits sur le contrat de location que Françoise Z... s'est engagée à poursuivre.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca0abd3db21cbdd89e3c

Appel

7 mai 2007

7 mai 2007

Pluz';- COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE-1º SECTION ARRET DU 07 MAI 2007 APPELANTE : d'un jugement rendu le 15 Juin 2005 par le Tribunal de Grande Instance de CHALONS-EN-CHAMPAGNE, Madame Danièle

Source officielle
CC

civ3

6137208fcd580146773eba34

Cassation

20 juillet 1989

20 juillet 1989

Monsieur Louis XE..., demeurant à Lainville (Yvelines), Montalet-Le-Bois, 14°) Monsieur Daniel XE..., demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc43bd3db21cbdd8fa27

Appel

17 août 2012

17 août 2012

G : 12/ 00188 Madame Danielle X... C/ SCP Y...

Source officielle
CC

civ1

60794d2a9ba5988459c483be

Cassation

15 novembre 2005

15 novembre 2005

Z... a été déclaré adjudicataire, pour le prix de 38 325,00 francs, d'un tableau désigné, dans le catalogue de la vente, sous les indications suivantes : "Daniel A....

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000007867844

Admin. suprême

28 octobre 1994

28 octobre 1994

Michel Z..., Daniel X..., Jean Y... et Michel X.... Article 2 : La présente décision sera notifiée à MM.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C101054

Cassation

7 octobre 2015

7 octobre 2015

Daniel Y... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

5fdeb3188d77e1854e3f4213

Appel

26 juin 2018

26 juin 2018

Mme Danielle Y... épouse Z... C/ M. Jean A... Y...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100005

Cassation

16 janvier 2013

16 janvier 2013

, en mentionnant dans leur propre compte-rendu d'échographie que l'enfant que portait Madame Isabelle X... née A... :- pour le docteur Jean-Michel Y... : avait deux mains,- pour le docteur Daniel Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cadcbd3db21cbdd8c553

Appel

1 octobre 2006

1 octobre 2006

diligences de son gérant 24 rue de Madrid 75008 PARIS représentée par la SCP FANET - SERRA, avoués à la Cour assistée de Maître ELLIA Florent avocat au barreau de Nice 282 INTIMÉE Madame Danielle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Société SOCOREST, le 03 Décembre 2007c/Monsieur AA

6253ca8abd3db21cbdd8b4d0

Appel

23 juin 2008

23 juin 2008

Daniel, en ses conclusions oralement développées ; Le Président a ensuite déclaré que l'arrêt serait prononcé le 23 Juin 2008.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO01093

Cassation

12 juin 2014

12 juin 2014

Le moyen fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir débouté Monsieur Daniel X..., pilote de ligne salarié, de sa demande de condamnation de la Société CORSAIR au paiement de la somme de 231.192 € au titre de

Source officielle
CC

comm

êt d'avoir rejeté leur demande de dommages-intérêts dirigéec/M. Guy Y

ECLI:FR:CCASS:2009:CO00169

Cassation

3 mars 2009

3 mars 2009

.., président directeur général des sociétés qui détenait 5 085 actions sur les 10 000 du capital de la première ainsi que 449 des 1 000 actions du capital de la seconde, a légué à son épouse, Mme Danielle

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2007:CR01773

Cassation

20 mars 2007

20 mars 2007

D..., mais également sur la secrétaire Mme B..., exposant avoir pensé que les déclarations avaient été faites ; que cependant, il résulte des déclarations faites par Daniel D... et Mme B... que ce premier

Source officielle