HOTEL DU SUD C/ [N] [T] EPOUSE [E] Copie exécutoire délivrée le : 17 OCTOBRE 2025 à : Me Nicolas AUTRAN, avocat au barreau de MARSEILLE Me Jane BECKER, avocat au barreau

Ludovic X... ... 57350 STIRING WENDEL Représenté par Me SCHIFFERLING-ZINGRAFF, avocat au barreau de SARREGUEMINES COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT : Monsieur Etienne BECH

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Etienne BECH, Président de Chambre Madame Marie-José BOU, Conseiller Monsieur Alain BURKIC, Conseiller

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Etienne BECH, Président de Chambre Madame Marie-José BOU, Conseiller Monsieur Alain BURKIC, Conseiller

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Etienne BECH, Président de Chambre Madame Marie-José BOU, Conseiller Monsieur Alain BURKIC, Conseiller

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Etienne BECH, Président de Chambre Madame Marie-José BOU, Conseiller Monsieur Alain BURKIC, Conseiller

Etienne Bech, président, et Claudine Popek, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Ont été entendus au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme Van Der Beek, greffière d'audience : - le rapport de M.

display:inline-block } .sAA8DEB86 { margin-top:18pt; margin-left:29.2pt; margin-bottom:12pt; text-indent:-17.6pt; text-align:justify }   SECOND SECTION DECISION Application no. 42284/06 by Dušanka BEKKER-ISAKOVIĆ

Présence d'un bec acromial entraînant des conflits mécaniques au niveau du ligament acromio coracoïdien.'

Par arrêt du 10 mai 2023, la chambre sociale de la cour d'appel de Montpellier a statué en ces termes : - Confirme le jugement entrepris en ce qu'il a : Condamné la SAS BEC CONSTRUCTION LANGUEDOC ROUSSILLON

Article 4 : L'expertise aura lieu en présence de l'établissement public foncier de Grand Est, de société Berest Lorraine, de la société Adam Vosges, de la société Fondasol, de la société BECS, de Mme W

    Dans le questionnaire BECK sur les symptômes d’anxiété, il indiqua les éléments suivants   : «   Jambes molles, tremblements dans les jambes / Crainte que le pire ne survienne /

MOTIF QUE LE MODELE DE CETTE SOCIETE NE PRESENTE PAS LES CARACTERES D'ORIGINALITE ET DE NOUVEAUTE EXIGES PAR LA LOI DE 1957 ; QUE LA COUR D'APPEL RETIENT A CET EGARD QUE LEDIT MODELE SE COMPOSE D'UN BEC

ATTENDU que par exploit en date du 05 Février 2026 du ministère de la SCP GOMEZ BECUE, commissaires de justice associés, à la résidence d'ARRAS, la SELARL MJ SOLUTIO prise en la personne de Maître [C]

Van Der Beek

Bech, conseillers, Mmes Guillaudier, Georget, Renard, Djikpa, conseillers référendaires, M. Brun, avocat général, Mme Besse, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Van Der Beek