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2 584 résultats pour « Thorner »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:1006JUD001231106

Admin. suprême

6 octobre 2015

6 octobre 2015

Des hématomes aux épaules, aux fesses, au thorax du côté droit, à la hanche droite. Une éraflure à l’avant-bras gauche [...] Diagnostic   : contusions de la tête, du tronc et des membres.

Source officielle

Page 105 sur 130

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CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2020:1216DEC004392020

Admin. suprême

16 décembre 2020

16 décembre 2020

Le 20 février 2004, le fils de la requérante fut soumis à un scanner du thorax et du ventre ainsi qu’à une échographie du foie.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

Algül et autresc/Turquie

ECLI:CE:ECHR:2019:0205JUD005986412

Admin. suprême

5 février 2019

5 février 2019

  ; il ne présente aucune blessure causée par un objet tranchant ou une arme à feu   ; il n’y a aucune lésion au niveau de la tête   ; il n’y a pas de lésion traumatique au niveau du thorax

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

652a309c7ed1ea8318112538

Appel

13 octobre 2023

13 octobre 2023

de Paris sous le numéro 512 358 607 Représentée par Me Matthieu BOCCON-GIBOD de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque C 2477 Assistée de Me Constance DE GARIDEL-THORON

Source officielle
CA

Chambre sociale

644b63c5c51457d0f882ddeb

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

Elle justifie qu'elle a été examinée aux urgences l'hôpital de Pau le 10 décembre 2018 où il a été constaté des contusions et hématomes à la pommette droite, au thorax et au genou droit, et il est établi

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

662c94feb787c4000862f6f1

Appel

26 avril 2024

26 avril 2024

[Y] [R] présentait, suite à un effort, une douleur au niveau de l'épaule gauche (non dominante), irradiant vers le thorax.

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

6698b061e6ed70c67f6448eb

Appel

12 juillet 2024

12 juillet 2024

Pour autant le compte rendu du scanner du thorax sans injection, réalisé le 2 juin 2017, a mis en évidence une 'opacité parenchymateuse à contours spicule d'allure suspecte au niveau du segment postérieur

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

659e460155379800088471fe

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

[L] l'a repoussé au niveau du thorax, et M. [T] l'a de nouveau saisi à la gorge en continuant à l'insulter. Puis, après avoir été séparés une seconde fois par M. [W] [H], M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100449

Cassation

3 mai 2018

3 mai 2018

X... à la fin de l'année 2008 se manifestant par de fortes douleurs au thorax et à l'abdomen, des vertiges et des pertes de connaissance, un amaigrissement et une pâleur très prononcés qui l'empêchaient

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR03062

Cassation

11 décembre 2018

11 décembre 2018

Jean-Louis A..., qui rentrait chez lui, dont la confession juive ressortait de sa tenue vestimentaire, le blessant au thorax ; qu'interpellé sur le lieu des faits, M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

6a1a716acdc6046d47743df5

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

épaules du 04 août 2020 révélant « une omarthrose bilatérale avec une importante ostéophytose céphalique inférieure », - une échographie des parties molles thoraciques droites et radiographies du thorax

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a118410cdc6046d47ab55a0

Commerce

22 mai 2026

22 mai 2026

CARASSY a été remise à COM UNIC et non à GP CONCEPTS, ce dont fait grief cette dernière ; * Qu'il a été fait l'usage dans le cadre de l'intervention de l'informaticien, des mots clés COMUNIC, ETT, VAL THORENS

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C210336

Cassation

25 juin 2020

25 juin 2020

qui relève une forte décélération due au choc entre deux points non déformables, les mouvements du corps de la conductrice résultant d'une première part du déclenchement du prétentionneur plaquant le thorax

Source officielle
TA

Asile - 15 jours

DTA_2211525_20220919

Administratif

19 septembre 2022

19 septembre 2022

C, qui se borne à produire une convocation à la permanence accès soins santé (PASS) du centre hospitalier de Nantes les 2 septembre et 7 octobre 2022 ainsi qu'un bon pour une radiographie du thorax de

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2201712_20230302

Administratif

2 mars 2023

2 mars 2023

Il ressort des pièces du dossier que la requérante souffre d'une neuropathie axonale bilatérale sévère des nerfs accessoires et a subi un accident lui ayant causé de graves brûlures au thorax et au visage

Source officielle
CA

1ère Chambre

6162af1d9547460d26ddb6db

Appel

11 avril 2013

11 avril 2013

qui a seulement relevé qu'au cours de l'expertise ce médecin avait reconnu que l'équipe d'anesthésistes de la clinique [3] «'n'avait pas l'habitude de gérer les problèmes qui se déroulaient dans le thorax

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c904bd3db21cbdd87031

Appel

30 octobre 2003

30 octobre 2003

magistrat instructeur, la cause de la mort de l'enfant Léa était "une anémie aiguù sur une très volumineuse bosse séro-sanguine réalisant une véritable dissection du scalp, descendant dans le cou et le thorax

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccafbd3db21cbdd90f22

Appel

14 janvier 2014

14 janvier 2014

de céréales (CAVAC) depuis le 1er février 2005 a été victime, le 27 septembre 2005, d'un accident mortel du travail, le chariot élévateur qu'il conduisait s'étant retourné, l'écrasant au niveau du thorax

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb2bd3db21cbdd90fad

Appel

21 janvier 2014

21 janvier 2014

Lors d'une man ¿ uvre l'engin s'est renversé sur le salarié qui a été grièvement blessé au rein, au thorax, au bras gauche, à l'omoplate et à la clavicule droites.

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_23TL01458_20250520

Admin. Appel

20 mai 2025

20 mai 2025

C a été suivi par le docteur , praticien hospitalier généraliste, l'intéressé a fait l'objet, notamment, d'une radiographie du thorax le 9 février 2020, d'un examen cérébral par imagerie par résonance

Source officielle