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2 773 résultats pour « Taboret »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

1ère chambre - Référés

69cd78e4cdc6046d47c87307

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

+ nettoyage placo à reprendre » ;Réserve n°91 : « Déplacer luminaire + mise en service interphone » ;Réserve n°90 : « Programmer horloge éclairage 6h-8h 21-24h » ; Au niveau R+1 : Réserve n°96 : « Tablette

Source officielle

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CA

Chambre 4-1

68fc5d87af64986e40f7e267

Appel

24 octobre 2025

24 octobre 2025

vidéoprojecteur sur le lieu de travail ne sont pas crédibles : « le vidéo projecteur n'avait en aucun cas été apporté par le salarié pour visionner un match (qui peut se regarder depuis n'importe quelle tablette

Source officielle
TJ

18° chambre 2ème section

66a1462ebfa4c7b1df1a9400

T. Judiciaire

24 juillet 2024

24 juillet 2024

est tenu, comme celles qui, sauf s'il y a clause contraire, sont "désignées comme telles par l'usage des lieux, et, entre autres, les réparations à faire : Aux âtres, contre-coeurs, chambranles et tablettes

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

664ceb18f554ad215994c27b

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

support et moyens informatiques, ordinateurs fixes, ordinateurs portables, serveurs, serveurs distants type cloud, poste utilisateur, disque dur, disque dur externe, messagerie, téléphone portable, tablette

Source officielle
TJ

JCP

69d6ca59cdc6046d4791eadc

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

en état, pose de raccords de moquettes et autres revêtements de sol, notamment en cas de taches et de trous. c) Placards et menuiseries telles que plinthes, baguettes et moulures : Remplacement des tablettes

Source officielle
CA

Chambre sociale

69d88cc0cdc6046d47bb1805

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

[M] [X] avait cessé de travailler, qu'il était appuyé sur la tablette du poste de travail et qu'il était en train de pianoter sur son téléphone portable personnel; - pourtant, contrairement à ce que

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6971eab9cdc6046d47389a72

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

La société Mobile and You a pour activité la vente de téléphones mobiles et tablettes après reconditionnement.

Source officielle
CA

Chambre sociale

6618cf167935f50008be4439

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

Elle explicitait de façon très détaillée les tâches à réaliser, les machines utilisées (scie à format, perceuse multiple, toupie), la matière première à transformer, s'agissant pour 60 % de tablettes de

Source officielle
CA

Chambre 1-4

6780c0161c81fecf5743d92f

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

d'objets de valeur, correspondant aux pièces n°9 des époux [Z]), les époux [Z] justifient la perte de ces objets par la production des factures d'achat de lunettes de soleil, d'un écoute bébé, d'une tablette

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

6883105880821d9a1906fd2f

Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

d'accès, code à 6 chiffres reçu initialement sous pli sécurisé, puis utiliser un code à usage unique reçu par téléphone ou via un appareil de confiance préalablement enrôlé (téléphone , portable ou tablette

Source officielle
TJ

1/1/1 resp profess du drt

68dd723d548223b2c7ab3639

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

suivants : - SCELLE [Y] UN : prototype quatre comprenant un écran et un clavier intégré à l'ordinateur portable ; - SCELLE [Y] DEUX : prototype un comprenant une table à digitaliser Apple Graphics Tablette

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CA

Pôle 6 - Chambre 11

67ecc5e9955548e0aba49092

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

l'absence de relevé de température des produits lors des réceptions, d'une part, le 1er grief n'est pas suffisamment précisé par le rapport d'audit qui indique seulement une 'régression sur le suivi de la tablette

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CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

679336b0cc9763289b725108

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

partenaire s'oblige à acheter pendant la durée du contrat exclusivement auprès du fournisseur les produits faisant l'objet du contrat soit les caramels, les pâtes de fruits et les chocolats en bonbons tablettes

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CA

4eme Chambre Section 1

67f0ba46ea6533065f551d9a

Appel

4 avril 2025

4 avril 2025

[D], [I] et [S], « j'ai posé une question (') pour savoir à quelle heure on pouvait commencer plus tôt le matin car j'étais en retard sur le rayon tablettes de chocolat. De là, M.

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CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

67ef6e2647c7caf29d4c4fcf

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

ont eu lieu les 16 et 17 mars 2023 par [T] [M], qu'environ 8 000 fichiers ont été concernés par ces activités et ont été transférés vers un appareil non déterminé, pouvant être un ordinateur, une tablette

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TJ

Pôle Civil section 2

679aa438e9a46d1f5a7699a4

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Il est mentionné en page 47 de la promesse de vente « et lecture faite, les parties ont certifié exactes les déclarations les concernant, avant d’apposer leur signature manuscrite sur la tablette numérique

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CA

Pôle 6 - Chambre 11

659e48515537980008847320

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

[M] » lui a fait signer sur une tablette son abandon de poste faute de quoi la facturation ne serait pas payée, et en tout état de cause il n'est pas justifié par l'employeur d'une mise en demeure adressée

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CA

4ème chambre commerciale

65ab743b36bfc00008d68d35

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

sceau et la signature du notaire instrumentaire, avec mention préalable de ce que « lecture faite, les parties ont certifié exactes les déclarations les concernant avant d'apposer leur signature sur tablette

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CA

2ème chambre section A

65b366121d7564000872e097

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Ce nouvel interphone n'utilise pas de réseau filaire et implique de recourir à un téléphone ou une tablette tactile.

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TA

JUGE UNIQUE D JOSSERAND-JAILLET

DTA_2502335_20251211

Administratif

11 décembre 2025

11 décembre 2025

caisse datés, pour l'un d'avril 2024, les autres d'août 2024 et août 2025 et ne permettant pas par leurs mentions de vérifier si cet enfant était le destinataire final des achats de vêtements et d'une tablette

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