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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Service des référés
69d010fecdc6046d4705ab5e
2 avril 2026
2 avril 2026
Assignation du : 10, 11, 19, 20 et 21 Janvier 2026 N° Init : 25/58232 [1] [1] 6 Copies exécutoires + 1 CCC à l’expert délivrées le : EXPERTISE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 02 avril 2026 par David
Source officielleAudience publique de vacation
69d52a96cdc6046d4769b085
9 juillet 2025
9 juillet 2025
David Richier, président, Mme Béatrix Peret, président, M. Stéphane Catoire, juge, Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient M.
Source officielleAudience publique de vacation
69d52c1acdc6046d4769c852
9 juillet 2025
9 juillet 2025
David Richier, président, Mme Béatrix Peret, président, M. Stéphane Catoire, juge, Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient M.
Source officielleAudience publique de vacation
69d52ebfcdc6046d4769f196
9 juillet 2025
9 juillet 2025
David Richier, président, Mme Béatrix Peret, président, M. Stéphane Catoire, juge, Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient M.
Source officielleAudience publique de vacation
69d53791cdc6046d476b935a
9 juillet 2025
9 juillet 2025
David Richier, président, Mme Béatrix Peret, président, M. Stéphane Catoire, juge, Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient M.
Source officiellepl
60793b369ba5988459c3c4e2
9 mai 1984
9 mai 1984
David, né le 28 janvier 1970 à Forbach, habitant à la même adresse, défendeur à la cassation. M.
Source officielleTrib. de Commerce
69a76054cdc6046d476aa280
9 avril 2025
9 avril 2025
ont délibéré, en secret, conformément à la loi pour rendre ce jour 09/04/2025, le présent jugement, par mise à disposition au greffe, signé par Madame MEIGNEN Patricia, Président et Maître VIDAL Jean-David
Source officielleTrib. de Commerce
69a7609bcdc6046d476aa7c0
2 juillet 2025
2 juillet 2025
ont délibéré, en secret, conformément à la loi pour rendre ce jour 02/07/2025, le présent jugement, par mise à disposition au greffe, signé par Madame MEIGNEN Patricia, Président et Maître VIDAL Jean-David
Source officielleTrib. de Commerce
69a761f4cdc6046d476ac188
16 juillet 2025
16 juillet 2025
ont délibéré, en secret, conformément à la loi pour rendre ce jour 16/07/2025, le présent jugement, par mise à disposition au greffe, signé par Madame TIBERINO Martine, Président et Maître VIDAL Jean-David
Source officielleChambre 6
66fd896b38de0398b515c4b7
2 octobre 2024
2 octobre 2024
COUR D’APPEL DE PARIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOBIGNY Chambre 6 Affaire : N° RG 24/08425 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZRME Numéro de minute : 24/00616 Monsieur [Z] [I] Représentant : Me David BOUSSEAU,
Source officielleChambre des référés
66884a3c342d338c20d50492
5 juillet 2024
5 juillet 2024
[Adresse 3], sis [Adresse 3] c/ [C] [Z] [J], [K] [D] [L] Grosse délivrée à Me Cyril CHAHOUAR-BORGNA Expédition délivrée à Me David TICHADOU le L’AN DEUX MIL VINGT QUATRE ET LE
Source officielle1ère Chambre A
6786c488df5b5c7d10ca7b24
9 janvier 2025
9 janvier 2025
représentée par Me Sandra BOURET-DUCHATEAU de la SELARL BOURET DUCHATEAU AVOCATS, avocats au barreau d’ESSONNE, plaidant, S.A.S. société IEP, dont le siège social est sis [Adresse 8] représentée par Me David
Source officielle8ème Ch Prud'homale
6788a09da1dbfbd5d79cd5e8
15 janvier 2025
15 janvier 2025
F] Sur appel du jugement du CPH de [Localité 9] du 16/07/2019 RG: 18/00044 Envoi en médiation Copie exécutoire délivrée le : à : -Me [Localité 7] VERRANDO -Me Jean-David
Source officielle3ème Ch. Civile Cab. 1
6865a51472b7e1b6bf1e3093
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Civile Cab. 1 N° RG 24/09995 - N° Portalis DB2E-W-B7I-NDEY Minute n° Copie exec. à : Me David GILLIG Le Le greffier Me David GILLIG RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO01197
27 juin 2018
27 juin 2018
David G..., domicilié [...] , 19°/ à Mme Maryline H..., domiciliée [...] , 20°/ à M. Paul I..., domicilié [...] , 21°/ à M.
Source officielle4EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008220723
7 décembre 2005
7 décembre 2005
Sy-David X ; Vu la demande, enregistrée le 10 juillet 2002 au greffe du tribunal administratif de Paris, présentée par M. Sy-David X, demeurant ... ; M.
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:450073.20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
David Gaudillère, maître des requêtes, - les conclusions de M. Nicolas Agnoux, rapporteur public ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:453837.20220211
11 février 2022
11 février 2022
David Moreau, maître des requêtes, - les conclusions de M.
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:460852.20221027
27 octobre 2022
27 octobre 2022
David Guillarme, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 27 octobre 2022. Le président : Signé : M. Olivier Japiot Le rapporteur : Signé : M.
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:462261.20221219
19 décembre 2022
19 décembre 2022
David Gaudillère, maître des requêtes, - les conclusions de M.
Source officiellePage 105 sur 1529
KENIK, David, Albert, Henri
21/07/2026
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SCI DAVID ET STEPH
21/07/2026
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DAVID PROJECT PARTICIPATIONS I
21/07/2026
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LOUARN, David, Jose
21/07/2026
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CUGNY, Alexandre, Laurent, David
21/07/2026
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