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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccd2bd3db21cbdd915da
13 mai 2014
13 mai 2014
Daniel X... C/ M. Marcel Y... Mme Francine Z...
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007835009
4 février 1994
4 février 1994
Daniel X..., demeurant ... ; M.
Source officielle6ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000023762854
23 mars 2011
23 mars 2011
Franck et Daniel B ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu la convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales ; Vu la convention internationale relative aux droits
Source officiellecomm
6079d3469ba5988459c5816f
19 janvier 1993
19 janvier 1993
Daniel X... ; que, le 12 août 1976, la société a été mise en liquidation des biens ; que le 25 mars 1977, la banque a fait opposition au partage pour avoir paiement de la somme principale de 83 864,03
Source officielleChambre 10 cab 10 H
69cd65a0cdc6046d47c6f906
1 avril 2026
1 avril 2026
DANIEL ET FILS BIJOUTERIE JOAILLERIE SALAM Prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Jérôme ORSI de la SELARL VERNE BORDET
Source officielle1 SS
CETAT:CETATEXT000007905951
12 juin 1995
12 juin 1995
Joseph et Daniel X... et Mme Germaine X..., domiciliés ... ; MM. X... et Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c9b4bd3db21cbdd89124
19 février 2007
19 février 2007
Après avis de la commission d'application des peines, le Juge de l'Application des Peines de SAINT-OMER a rendu le 11 janvier 2007 une ordonnance refusant toute réduction de peine supplémentaire à Daniel
Source officielleCour d'Appel
6253cb87bd3db21cbdd8db42
6 avril 2011
6 avril 2011
No 10/05094 AFFAIRE : SAS ESR TELECOMS C/ Daniel X...
Source officiellecr
61372571cd5801467741dc96
27 juin 1995
27 juin 1995
Daniel, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de LIMOGES du 7 mars 1995 qui les a renvoyés devant la cour d'assises du département de la CREUSE sous l'accusation de vol avec arme
Source officielleciv3
61372381cd5801467740aa6b
16 mai 2000
16 mai 2000
arrêt rendu le 28 mai 1998 par la cour d'appel de Rennes (Chambre paritaire des baux ruraux), au profit : 1 / de la société en nom collectif (SNC) Denain Anzin minéraux réfractaires céramiques (DAMREC
Source officielle3 SS
CETAT:CETATEXT000007993687
28 juillet 1999
28 juillet 1999
Bernard Y..., Philippe F..., Daniel B..., Etienne Z..., Mme Chantal D..., MM.
Source officielleCour d'Appel
6253c9debd3db21cbdd8965d
13 septembre 2007
13 septembre 2007
INTIMES : Société UKOBA SA 01390 ST JEAN DE THURIGNEUX représentée par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de la SELARL SOREL-HUET, avocats au barreau de LYON Madame Danielle
Source officiellecr
6079a8469ba5988459c4c5d5
2 octobre 1987
2 octobre 1987
CASSATION sans renvoi sur le pourvoi du procureur général près la cour d'appel de Bordeaux, contre un arrêt du 31 mars 1987 de la cour d'assises de la Gironde qui a ordonné la mise en liberté de Danièle
Source officielleciv2
60794bce9ba5988459c43f48
28 mars 1979
28 mars 1979
pas à la charge de celui-ci le paiement de ces frais et droits lorsqu'il ne les a pas acquittés ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt infirmatif attaqué qu'un immeuble ayant été adjugé sur saisie, Dandrel
Source officielleciv3
607940fa9ba5988459c3fd52
20 décembre 1971
20 décembre 1971
DE DIVERSES PARCELLES DE TERRE, FONT GRIEF A L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE D'AVOIR DECIDE QUE CES PARCELLES AVAIENT ETE DONNEES EN LOCATION PAR LEUR AUTEUR, CHARLES X..., A DANIEL Y..., ALORS, SELON LE POURVOI
Source officiellesoc
6137237fcd5801467740a8d9
16 mai 2000
16 mai 2000
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Daniel Baux, société à responsabilité limitée, dont le siège est ...
Source officielleCour d'Appel
6253c8cfbd3db21cbdd86553
19 décembre 2002
19 décembre 2002
R.G : 00/05131 RG N°199807956 SOCIETE IMPRIMERIE DANIEL X...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO00664
8 mars 2012
8 mars 2012
société ; Attendu que la société fait grief à l'arrêt d'accueillir cette demande, alors, selon le moyen : 1°/ qu'en privilégiant de la sorte les attestations de certains salariés de la société Daniel
Source officielleCour d'Appel
6253cd05bd3db21cbdd920bb
26 février 2015
26 février 2015
Yann Y...et Daniel X...ont interjeté appel.
Source officielleCour d'Appel
6253cc40bd3db21cbdd8f9d4
25 juin 2012
25 juin 2012
Suivant demande enregistrée le 12 février 2009, Roland X... a fait attraire Maître Daniel Y... ès qualités et l'AGS CGEA de Nancy devant le conseil de prud'hommes de Forbach.
Source officiellePage 105 sur 1524