début de cette année -il a eu un accident dans les rochers à [Localité 1] et a été opéré -sa famille est en Algérie mais les vols ont été annulés suite à un incident -il repartira et reviendra en règle

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Monsieur [I] [B] Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Karim-Alexandre BOUANANE Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi

DÉFENDERESSES : Société MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES immatriculée au RCS du Mans sous le numéro 775 652 126 (contrat n 118090660 dossier 5087), dont le siège social est sis 14 Boulevard Marie et Alexandre

[T] [W] interprète en langue arabe inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes ; Vu la comparution de Monsieur [Y] [U], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Alexandre Rabih

devant la Cour d'Appel en matière de Rétention administrative des étrangers, entendu en ses observations ; Vu la comparution de Monsieur [K] [X], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Alexandre

MONTPELLIER, INTIMES : Monsieur [F] [H] né le [Date naissance 2] 1967 à [Localité 3] [Adresse 2] [Localité 1] représenté par Me Elisabeth RUDELLE VIMINI, avocat au barreau d'AVEYRON, Me Alexandre

dans le délibéré de la cour, composé de : Monsieur François BALLOUHEY, Président, Monsieur Jacques BOILEVIN, Conseiller, Monsieur Gérard POIROTTE, Conseiller, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre

Les deux enfants de ces derniers Pomateo et Alexandre X...ainsi que Eric X..., issu de l'union de Teriinavahoroa C...et de Teuraiterai Mete E...

de cabine auprès de la compagnie Air France et qu'elle a pris sa retraite au mois de décembre 1997 dans le cadre d'un plan de départ volontaire au motif allégué de se consacrer à l'enfant commun, Alexandre

A B, représentés par la SELARL Jacques-Alexandre Bouboutou, avocat, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté n° 2021-44 du 28 décembre 2021 par lequel la préfète d'Eure-et-Loir a prononcé la fermeture

La formation spécialisée a procédé à l'examen des éléments fournis par le ministre de l'intérieur et par la CNIL, laquelle a effectué les diligences qui lui incombent dans le respect des règles de compétence

Alexandre DEHE, statuant en matière de référé, en notre cabinet sis au dit tribunal, [Adresse 1], assisté de Me Etienne GAUDICHEAU, greffier, A été appelée l'affaire, DEMANDEUR SA [C] [Adresse 2] c/

En premier lieu, aux termes de l’article L. 151-19 du code de l’urbanisme : « Le règlement peut identifier et localiser les éléments de paysage et identifier, localiser et délimiter les quartiers, îlots

ETANCHEITE BOSCHI, [N] [G] [V], Compagnie d’assurance L’AUXILIAIRE Copie exécutoire délivrée à Me Alain DE ANGELIS Me Hadrien LARRIBEAU Me Alexandre MAGAUD Me Cécile NOCARD Copie certifiée

[N] [A], Mme [O] [A] née [Z], la SCI LISEVIC, la SCI ALEXANDRE, la SCI SCLUOS, M. [L] [U], Mme [M] [U] née [R], la Société de gestion d'[Localité 13] SGI 2000, M.

chez la mère ; Qu'en tout état de cause, l'aînée, Emmanuelle est âgée de 21ans et demi et n'est plus concernée par les questions relatives à la résidence et le droit de visite et d'hébergement, Alexandre

Par un mémoire enregistré le 26 septembre 2022, les sociétés Pi, Ferry Charpente, Maurice Alexandre, Bac, BET Sylvin, SPEI et la caisse d'assurance mutuelle des bâtiments et des travaux (CAMBTP), représentées

Faute de règlement spontané, la SA Immobilière Rhône Alpes a, par acte du 9 novembre 2023, fait assigner Mme [L] et M.