HA18 a fait l'objet d'un lavage, d'un traitement et d'une pulvérisation avec le produit KONSERVAN, avant d'être emballé en 59 balles ; selon un rapport daté du 17 octobre 2006 établi par la société THOR

de la marque Lactel ; que l'huissier a semblablement procédé pour des augmentations de prix d'achat pour d'autres produits identifiés par leurs références, à savoir : pour une boîte de conserve de thon

Les échanges entre les parties se sont poursuivis et un avenant a été signé le 17 janvier 2022 permettant, pour la première tranche, de livrer du thon à la place de la sardine et de décaler la fin des

conserves de viandes, telles que " chorizo ", " Bacon Vegan ", " Merguez Vegan ", " Pack jambon tyrolien aux herbes " ou des références à des espèces animales telles que " Filet de saumon végétal ", " thon

Les avis d'imposition versés au dossier d'appel ne comportent pas les déclarations de revenus de Mme F D épouse C alors qu'elle soutient disposer d'une double domiciliation à Thônes pour des raisons professionnelles

Aurélien Gloux-Saliou, rapporteur public, - et les observations de Me Rémy Demaret, représentant la SCCV Oignies 1, de Me Irène Baton, représentant la société supermarché Match, et de Me Charles-Eric Thoor

En outre, si l'association requérante et l'intervenante volontaire font état d'études de la CRIIRAD, d'expertises et articles divers, ceux-ci, pour la plupart relatifs à la méthodologie THOR envisagée

Michel, rapporteur public, - et les observations de Me Coulon pour la commune de Behren-lès-Forbach ainsi que celles de Me Thoor pour l'Agence nationale de la cohésion des territoires.

C, représentant le garde des Sceaux, ministre de la justice ; - et Me Thoor, représentant la société Subrenat.

An oblique bluish suffusion, measuring 4 by 2 cm, is visible on the frontal part [of the thorax], in the middle part, in the projection of the sternum.

injuries were found on Mr Bashir Velkhiyev’s body: (i) multiple bruises to the outer corner of the right eye, the nose, the forehead, the back of the head extending to the right ear, the right side of the thorax

Furthermore, the X-ray of the thorax and the right knee did not reveal any fractures or fluid in the thorax or the pneumothorax.

ecchymose et une érosion avec croûte s'étendant sur une surface de 3x5 cm sur la région lombaire, une érosion avec croûte de 1x1 cm sur le nez, une érosion avec croûte de 0.2x2 cm sur la partie droite du thorax

  He is a shop assistant and lives in Thorpe-le-Soken in Essex.   He is represented before the Commission by Messrs Wilson Barca, solicitors, of London.

    Le requérant fut emmené aux urgences de l’hôpital civil de Van où il arriva vers 22   h   50 et où il subit une intervention chirurgicale au thorax.

S.C. from CPTSA, R.A. had been a drug addict; he had last used methadone on 28 July 2010; he displayed withdrawal symptoms; had no thorax and heart deficiency and had a “regular exterior appearance” (

    Le rapport d’autopsie, établi le 14 août 1994 par un médecin praticien, faisait état de la destruction du maxillaire inférieur, de la partie avant du thorax ainsi que des organes de cette

, le frère du requérant fut soumis à douze visites médicales jusqu’en mars 2011, au cours desquelles les médecins l’examinèrent pour des problèmes cardiaques et lui firent passer une tomographie du thorax