Simon en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Simon pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Du : 10 Avril 2026 ORDONNANCE DE POURSUITE D’UNE HOSPITALISATION COMPLÈTE AVANT L’EXPIRATION DU DÉLAI LÉGAL Rendue le 10 avril 2026 (Article L.3211-12-1du code de la santé publique) Nous, Ariane SIMON

formée à l'encontre de la décision rendue le 10 novembre 2025 par le Bâtonnier de l'Ordre des avocats du Barreau de Dijon fixant à la somme de 600 euros TTC le montant des honoraires restant dus à Maître Simon

Du : 10 Avril 2026 ORDONNANCE DE POURSUITE D’UNE HOSPITALISATION COMPLÈTE AVANT L’EXPIRATION DU DÉLAI LÉGAL Rendue le 10 avril 2026 (Article L.3211-12-1du code de la santé publique) Nous, Ariane SIMON

Autre adresse visée aux conclusions : [Adresse 3] Mme [K] [E] (nom patronymique : DELANDE) [Adresse 2] Autre adresse visée aux conclusions : [Adresse 3] Tous les deux représentés par Me Frédéric SIMON

une origine apparemment licite et qu'elles peuvent être utilisées pour la motivation de la présente ordonnance ; que Jacky C..., né le 14 avril 1956 à Pithiviers (45), est le fils de André C...et de Simone

. # Polydor Limited és RSO Records Inc. kontra Harlequin Records Shops Limited és Simons Records Limited. # Előzetes döntéshozatal iránti kérelem: Court of Appeal (England) - Egyesült Királyság. # # 270

Monsieur X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 21 février 2017, à la suite du refus opposé par la directrice de l'Ecole maternelle Simonne

. # Simon J.

CIMAT C/ S.A ENTREPRISE C MONTESSUIT ET FILS SA GAN ASSURANCES IARD Grosse délivrée le : à : - Me Corine SIMONI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE

représenté par la SCP MAYNARD-SIMONI, avoués à la Cour Monsieur Walter X...

Louis SIMONET, demeurant 9, rue Emile-Jamais à Beaucaire (30300) ; - n° 91 073, présentés pour M.

[E]) [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Maître Eric SIMONNET de la SELEURL SIMONNET AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : E0839 C/ DEFENDEUR Monsieur [J] [K] [Adresse 2] [Localité 4

première instance : Pôle social du Tribunal de Grande Instance de TOURS en date du 14 Octobre 2019 ENTRE APPELANT : Monsieur [X] [W] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Maryline SIMONNEAU

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copies délivrées le 14/04/2026 A Me NIDERPRIM (P477) CE Me MARTINET (D1329) CCC Me SIMONNEAU (D0578) CCC ■ 9ème chambre 2ème section N° RG 25/01549 - N° Portalis

[C], [V], [L] [I] [Adresse 3] [Localité 4] représenté par Me Philippe SIMONET, avocat au barreau de PARIS Mme [K], [H], [P] [T] épouse [I] [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Philippe SIMONET

INTIMES Monsieur [Y] [R] né le [Date naissance 1] 1959 à [Localité 1], demeurant chez société [Adresse 2] représenté par Me Olivier AVRAMO, avocat au barreau de TOULON assisté de Me Julien SIMONDI