Elles se décomptent par semaine civile.

Elles se décomptent par semaine civile.

[E] occupait le poste de responsable international et percevait un salaire mensuel net de 7,500 euros pour 35 heures de travail par semaine, avec le versement de 10% de la valorisation de chaque filiale

annexé : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 6 novembre 2014) que, le 11 mars 2004, [R] [G], médecin gynécologue, assurant le suivi de la grossesse de Mme [Q], lui a prescrit, à la vingt-neuvième semaine

27 juillet 1994, pris après accord du syndicat des boulangers-pâtissiers de la Mayenne et des Unions départementales des syndicats CGT-FO et CFDT, et prescrivant la fermeture au public, un jour par semaine

procédé par simple affirmation sans même rechercher si la saisine du bureau de conciliation manifestait suffisamment l'intention de Mme X... de dénoncer le reçu pour solde de tout compte signé deux semaines

rejeter la demande de dommages-intérêts formée par la société Outabia, l'arrêt, qui constate que, comprise en entier dans les biens donnés à bail, une parcelle a été partiellement vendue quelques semaines

catholique (SPELC), ayant, par un précédent arrêt du 27 mai 1993, confirmé le jugement ayant ordonné à l'OGEC de remplir Mme X... de ses droits en lui accordant 18 heures de cours de sciences physiques par semaine

indemnisation pendant les absences des enfants en période de vacances scolaires ou sa mise en chômage partiel; que le 16 décembre 1988, l'IRJS lui a proposé un nouvel horaire sur la base de 39 heures par semaine

faire face à ses échéances, l'a avisée qu'en cas de répétition de tels incidents, leurs relations seraient reconsidérées, et a manifesté sa préoccupation sur la situation de la société ; quelques semaines

dernière date l'horaire de travail à 39 heures hebdomadaires ; que faisant valoir que l'employeur avait l'obligation de fixer, dès le 1er janvier 2000, l'horaire collectif de travail à 35 heures par semaine

la Cour de Cassation du 4 juin 2002 confirmant la validité de l'accord en ce qu'il fixe à 35 heures la durée du temps de travail, ainsi que le droit, pour les salariés ayant travaillé 39 heures par semaine

Elles se décomptent par semaine civile.

Elles se décomptent par semaine civile.

très nombreux coups de couteau et de cutter à son neveu [Y] [F], âgé de 10 ans, lequel est décédé des suites de ses blessures, à sa nièce, [A] [F], âgée de 4 ans, et à son fils, [J] [M], âgé de six semaines

Subsidiairement, elles soutiennent que le salarié a été effectivement rémunéré à hauteur de 38,5 heures par semaine.

La conclusion du médecin du travail était assortie d'indications quant au reclassement, limitant les déplacements à un jour par semaine et son temps de travail à 40 %, à raison d'un jour plein administratif

Il a également fait l'objet d'assignations à résidence pendant quarante-cinq jours, notamment à compter du 31 août 2020, avec l'obligation de se présenter trois fois par semaine au commissariat de police