Poisot, conseiller référendaire rapporteur, MM. Brissier, Texier, conseillers, M. De Caigny, avocat général, Mme Marcadeux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Poisot, conseiller référendaire rapporteur, MM. Brissier, Finance, conseillers, Mmes Trassoudaine-Verger, MM. Funck-Brentano, Leblanc, conseillers référendaires, M.

B... s’est inscrit à la 27ème session de l’examen « un des meilleurs ouvriers de France » dans le groupe II « Métiers de l’alimentation » dans la classe 8 « poissonnier, poissonnière, écailler, écaillère

Desportes, Ponsot, Valat conseillers référendaires ; Avocat général : Mme Commaret ; Greffier de chambre : Mme Krawiec ; En foi de quoi le présent arrêt a été signé par le président, le rapporteur

X..., avait été blessé par la chute d'une palette chargée de caisses de poissons ; que cet accident a été pris en charge par la caisse, au titre de la législation sur le risque professionnel ; que l'employeur

l'association soutenaient que la pollution très importante révélée par les rapports causait un préjudice direct et certain à l'association, titulaire des droits de pêche, par l'empoisonnement de certains poissons

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 4 juin 2025, la société par actions simplifiée Domani, représentée par Me Poisson, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 31

SELARL LUGUET DA COSTA, avocat au barreau D'ORLEANS SA SOCIETE GENERALE pris en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Bénédicte GREFFARD - POISSON

Desportes, Ponsot, Valat, Mme Ménotti conseillers référendaires ; Avocat général : M.

Huglo, Ponsot, conseillers référendaires, M.

Ponsot, conseillers référendaires, M. Raynaud, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Ponsot, conseillers référendaires, M. Lafortune, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Mermaid BV, société de droit néerlandais, dont le siège est Criée en gros aux poissons

d'un arrêt rendu le 25 novembre 1999 par la cour d'appel de Paris (21e chambre, section C), au profit : 1 / de la société Le Cabinet Ménard Lambert, société anonyme, dont le siège est 5, rue Denis Poisson

Ponsot, conseillers référendaires, M. Mourier, avocat général, Mme Moratille, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

séparée du lac par la parcelle cadastrée AI 49 appartenant au domaine de l'Etat, la cour d'appel, qui a souverainement retenu que l'expropriée ne pouvait se prévaloir d'un accès direct au lac et que le ponton

Roger Z..., 2°/ Mme Z..., demeurant tous deux Guirauton, 40465 Pontonx-sur-Adour, en cassation d'un arrêt rendu le 12 octobre 1994 par la cour d'appel de Pau (1e chambre), à l'égard de : 1°/ de Mme

Z... et la compagnie AGF IART à payer la somme globale de 2 200 euros aux consorts X... et la somme globale de 1 500 euros à l'IME Léon Debat Ponsan et à la compagnie SHAM ; rejette la demande de M.