Ont été entendus lors de l’audience publique : - le rapport de Mme Monteagle, rapporteure, - et les conclusions de M.Pertuy, rapporteur public.

Truilhé, président, Mme Monteagle, première conseillère, Mme Ostyn, conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 novembre 2025.

Ont été entendus lors de l’audience publique : - le rapport de Mme Monteagle, rapporteure, - les conclusions de M.

M. devant le juge d'instance de Montereale (L'Aquila) afin de faire déterminer la limite de sa propriété et de faire constater qu’aucune servitude de passage ne grève leur fond au profit du défendeur.

embout) dans la chambre à coucher, le défaut de fonctionnement de la sonnette d'entrée ; Qu'il ressort également de l'état des lieux de sortie que les vitrages n'ont pas été nettoyés et que des monticules

Qu'en effet, tant le constat dressé le 29 décembre 2021 que les constats ultérieurs ne mettent en avant aucune quantité d'eau importante chez les époux [S] ni présence d'un monticule de terre qui aurait

π N. 2025 006132 TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME JUGEMENT DU 08 JANVIER 2026 PARTIES EN CAUSE ENTRE : Monsieur [I] [R] - [Adresse 1], DEMANDEUR représenté par Maître Benoît SOULET - SELARL MONTICELLI-SOULET

le numéro 453 525 883 , dont le siège social est sis [Adresse 3], ayant pour nom commercial MIDAS représentée par Me Véronique FAUQUANT, avocat au barreau du Val d’Oise et assistée de Me Florence MONTERET-AMAR

CHANTIER Le chantier n’est visiblement pas terminé en l’état des monticules de terre et cailloux présents chez le propriétaire voisin.

2023 un nouveau devis a été signé pour un montant total de 5885 €, Mme [T] versait un acompte de 2000 €, ' selon procès-verbal de constat établi par huissier le 2 février 2024 a été constaté des monticules

Ils contestent toutefois l'existence d'un quelconque trouble manifestement illicite en objectant qu'à la date où ils ont acquis leur parcelle C-1097, ce montadou « (') n'était qu'un monticule de terre

d'huissier le refus de dépôt des sacs de pièces dans trois agences de la Société Marseillaise de Crédit : l'agence Capelette, situé au [Adresse 2] ; l'agence Foch, situé au [Adresse 5] ; et l'agence Monticelli

Truilhé, président, Mme Monteagle, première conseillère, Mme Ostyn, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 mai 2026. La rapporteure, signé I.

Truilhé, président, Mme Monteagle, première conseillère, Mme Ostyn, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 septembre 2025. La rapporteure, Signé I.

Truilhé, président, Mme Monteagle, première conseillère, Mme Ostyn, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 1er avril 2026. La rapporteure, Signé I.

Vous monterez un dédain pour la structure. Les dossiers médicaux que vous avez en charge sont mal tenus et ne sont pas conformes aux exigences de l'article R1112-2 du code de santé publique.

François Monteagle, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

2017, au sein du centre d'accueil d'urgence " Pressensé " dont la gestion a été confiée à l'association départementale ADDAP 13 et, d'autre part, est actuellement scolarisé au sein du collège de Monticelli