Si la notice jointe au dossier de demande de permis de construire ne mentionnait pas l'écoulement d'eau qui passait par le fossé longeant la route de Gazaillan dans les abords du terrain d'assiette du

fonctionnel ou physique entre le canal de Saint-Martory et la bande de terre en litige incluse à tort dans le domaine public ; - la parcelle cadastrée section BX n° 38 composée d'une bande de terre longeant

délivrance du permis de construire initial du 11 avril 2022, l'OAP n° 1 prévoyait qu'"'une part importante des surfaces de plancher aménagées dans le cadre du renouvellement potentiel des parcelles longeant

et la présence de trois goujons au niveau de l'appui gauche de cette longrine.

.-87000 LIMOGES représenté par Me Frédéric LONGEAGNE, avocat au barreau de LIMOGES (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 14/ 532 du 30/ 01/ 2014 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle

de réseau d'approvisionnement et d'évacuation des fluides, le tribunal a retenu que le droit de passage bénéficiant au fonds de M. et Mme [N] ne porte pas la partie de la parcelle AE [Cadastre 7] longeant

[W] [H] et son épouse Mme [B] [U], propriétaires de la parcelle contiguë ZP n°[Cadastre 5] comportant un chemin longeant sa propriété, et à M.

escalier (cf coupe en pièce jointe) Aménagement B : construction d'un escalier à structure métallique et bois, adossé au mur en pierres et passant au-dessus de l'entrée de l'escalier en colimaçon longeant

effectuer sa manoeuvre de virage à gauche, à une vitesse très excessive de 143 km/h ; que, si la cour d'appel a constaté que la motocyclette conduite par Monsieur C... roulait effectivement à 143 km/h, en longeant

que leur jardin, situé sur les parcelles section D n° [Cadastre 1], [Cadastre 12], [Cadastre 11] et [Cadastre 10], est entièrement enclavé, l'unique accès audit jardin s'effectuant par un passage longeant

Conseil Constitutionnel il revient au magistrat du siège de contrôler si le placement en rétention n'excède pas la rigueur nécessaire ...monsieur a été interpellé alors qu'il se trouvait sur un chemin longeant

section sous le numéro 1965, appartenant à Mme [Y] ( fonds servant) sur une largeur d'un mètre, de la voie communale jusqu'à la porte d'entrée située sur la façade Ouest de la parcelle I numéro 3144 en longeant

En effet : 1°/ en empruntant le chemin de service « RIGIGLIU » au départ de la route communale longeant la place du village chemin qui borde la limite nord des parcelles B 1216, B 1239, B 1240 et B 1186

Mme [D] soutient que le jour de l'accident, elle empruntait un chemin pentu et accidenté longeant le bâtiment du Greta qu'elle venait de quitter ; qu'elle a glissé en raison de l'absence d'éclairage sur

rendu l’ordonnance suivante par mise à disposition au greffe de la juridiction, le 02 Juillet 2025 : Entre : Société ODHAC dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Frédéric LONGEAGNE

Quant à la demande reconventionnelle de la Sarl Chalet le Blanchot qui se plaint d’une situation pré existante au regard du caniveau longeant le bâtiment et d’une non conformité de cette situation qu’il

rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à disposition du public au greffe : ENTRE Monsieur [W] [V] né le 08 Août 1977 à [Localité 3] demeurant [Adresse 2] représenté par Me Frédéric LONGEAGNE

astreinte de 150€ par jour de retard passé un délai de 15 jours après la signification de l’ordonnance à venir et sans limitation de durée, à : remettre en état les chemins d’accès qu’il a détériorés et longeant