Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
14e Chambre
6035e018bf9e4046761ea981
10 février 2016
10 février 2016
Grosse délivrée le : à : CPCAM DES BOUCHES DU RHÔNE Me Laurence FOURNIER GATIER, avocat au barreau de PARIS Me Ghislaine JOB-RICOUART, avocat au barreau de MARSEILLE Me David
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2212777_20221104
4 novembre 2022
4 novembre 2022
B, - les observations de Me Salkazanov substituant Me David, représentant M. E, non présent, qui conclut par les mêmes fins et par les mêmes moyens.
Source officielleCour d'Appel
6253c96fbd3db21cbdd88508
23 mars 2006
23 mars 2006
FAITS ET PROCÉDURE ANTÉRIEURE : la SARL ADSI, dont le gérant est David ABDALLAH, exploite sous l'enseigne SCUD IMPORTS un magasin de négoce de disques, CD, cassettes, radio vidéo Rue Portail d'Avignon
Source officielleCour d'Appel
6253c9b0bd3db21cbdd89079
12 décembre 2006
12 décembre 2006
05 / 02373 S / appel d'une décision du C.P.H de BESANCON en date du 22 novembre 2005 Code affaire : 80B Demande d'indemnités liées à la rupture du contrat de travail pour motif économique David
Source officielleCour d'Appel
6253ca4abd3db21cbdd8a939
17 février 2007
17 février 2007
C/ David Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cdaabd3db21cbdd9410a
13 septembre 2018
13 septembre 2018
défaillante Monsieur David, Gaëtan Z... né le [...] à LE LAMENTIN (97232) [...]
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2204944_20220722
22 juillet 2022
22 juillet 2022
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me David, avocat de M.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2001:0403DEC004773399
3 avril 2001
3 avril 2001
According to the applicant, David Jones and his siblings, plaintiffs in action No.
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
DTA_2503229_20260122
22 janvier 2026
22 janvier 2026
juge des référés, saisi sur le fondement de l’article R. 541-1 du code de justice administrative : de condamner in solidum le groupement de maîtrise d’œuvre dont le mandataire est la SELARL Atelier David
Source officielleCour d'Appel
6253cac9bd3db21cbdd8c0e3
2 juillet 2008
2 juillet 2008
David E..., M.
Source officielle1re chambre 1re section
6035adaa45d65c119f42536d
17 mars 2016
17 mars 2016
1962 à [Localité 1] ( Allemagne) [Adresse 3] [Adresse 1] Représentant : Me Sylla BOIARDI, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 285 - N° du dossier 2014/10P - Représentant : Me David
Source officielleCour d'Appel
Sté COIN DE TERRE ET FOYERc/Consorts LESAGE-Me MOINS-GFA DES GRIPPEAUX X
6253c906bd3db21cbdd870b7
16 décembre 2004
16 décembre 2004
Le 15 janvier 2001, Me David lui répondait qu'il n'était pas question pour l'instant de prendre un accord sur la commercialisation et qu'il n'y avait pas de monopole territorial.
Source officielleCour d'Appel
La S.A.R.L. DATACOL FRANCEc/Monsieur David X
6253ca0dbd3db21cbdd89eb5
27 novembre 2007
27 novembre 2007
DATACOL FRANCE c/ Monsieur David X...
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C201511
25 septembre 2014
25 septembre 2014
Maître Magali Z..., désignée à cette fin, s'est constituée aux lieu et place de ladite Scp par acte signifié au représentant de David Y... le 18 juillet 2012./ Cette avocate n'a pas conclu » (cf., arrêt
Source officielle2ème Chambre
6799c4345331f58c9ee86f6a
28 janvier 2025
28 janvier 2025
CHAUDET -Me Azilis BECHERIE LE COZ -Me David RAJJOU -Me [Localité 16] DAUGAN RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 28 JANVIER 2025 COMPOSITION
Source officielleCour d'Appel
6253ca7fbd3db21cbdd8b2d3
19 mars 2008
19 mars 2008
Monsieur David X... c / S. A.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2400132_20240131
31 janvier 2024
31 janvier 2024
Slimani, premier conseiller, - les observations de Me Malabre, substituant Me David, représentant M. A, qui reprend et développe les moyens présentés dans ses écritures.
Source officielleJUGE UNIQUE A SLIMANI
DTA_2400145_20240131
31 janvier 2024
31 janvier 2024
Slimani, premier conseiller, - les observations de Me Malabre, substituant Me David, représentant M. A, qui reprend et développe les moyens présentés dans ses écritures.
Source officielleJUGE UNIQUE A SLIMANI
DTA_2400146_20240131
31 janvier 2024
31 janvier 2024
Slimani, premier conseiller, - les observations de Me Malabre, substituant Me David, représentant M. A, qui reprend et développe les moyens présentés dans ses écritures.
Source officielle9ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000020869410
10 juin 2009
10 juin 2009
David A et de M.
Source officiellePage 104 sur 1529