Définition des épreuves E1/U11, U12, U13 – épreuve scientifique et technique Coefficient 6 Sous-épreuve E11/U11 – analyse scientifique et technique d’une installation Coefficient 3 Contenu de la sous-épreuve Cette sous-épreuve doit permettre d’évaluer

Article ANNEXE 28

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la rue Rudolf-Diesel jusqu'au chemin du Perdigal ; - du chemin du Perdigal au chemin de Font-Granado ;- chemin du Font-Granado (incluant toutes les parcelles intérieures) jusqu'au chemin du Moulin-Vedel (limite sud-ouest de la parcelle section KI n° 280

Article Annexe

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296 24 225 Hautes-Pyrénées 49 207 39 415 Pyrénées-Orientales 112 024 44 417 Bas-Rhin 113 289 86 711 Haut-Rhin 181 397 142 016 Rhône 216 032 161 635 Haute-Saône 15 687 11 987 Saône-et-Loire 87 316 66 805 Sarthe 135 877 103 171 Savoie 280

Article 9

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Il est appliqué à cette durée un coefficient égal à 0,75.

Article 3

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Le coefficient correcteur visé à l'article D. 751-77 du code rural et de la pêche maritime est fixé à 1,147 7.

Article 3

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HT ; Affiche dite de réunion petit format 297 mm × 420 mm : - Les 10 premières : 90 € HT ; Les affiches dont les dimensions seraient inférieures aux formats maximaux indiqués ci-dessus se verront appliquer un tarif résultant de l'application d'un coefficient

Article Annexe I

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Epreuve de Français, histoire-géographie-enseignement moral et civique : coefficient 3 - communiquer : écouter, dialoguer et s'exprimer (F) ; 2.

Article Annexe I

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réglementés (millions d'€) 6 CA produits et services réglementés (1+2+3+4-5) (millions d'€) 7 Quantité vendue (en Tonne) 8 Prix pivot des produits et services réglementés (6/7) (€/T) 9 Coefficient

Article 26

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L'accroche d'une structure par élingues ou par chaines sans équipement de levage ne nécessite pas de dispositif de sécurité par un système d'accroche distinct, sous réserve du doublement du coefficient d'utilisation des élingues et des accessoires de

Article 22

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Distribution Les réseaux de distribution d'eau chaude de référence ont des coefficients de pertes exprimés en W/m.K égaux aux valeurs suivantes, où d est le diamètre extérieur du tube sans isolant exprimé en mètres : 2,6.d + 0,20 pour les réseaux hors

Article 1

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Majoration de traitement des militaires instituée par le décret n° 50-1258 du 6 octobre 1950 fixant le régime de solde et d'indemnités des militaires dans les départements de la Guadeloupe, de la Guyane française, de la Martinique et de la Réunion ; Coefficient

Article 3

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supérieur à 31 448 F et inférieur ou égal à 251 584 F, la cotisation est égale au montant minimum correspondant augmenté d'une somme égale au produit de la différence entre le revenu cadastral de l'exploitation ou de l'entreprise et 31 448 F par un coefficient

Article 240-2.12

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dispositif soit assujetti à chaque équipement individuel de flottabilité ou porté effectivement par chaque personne à bord ; - un dispositif permettant le remorquage (point d'amarrage et bout de remorquage) ; - un moyen de connaître les heures et coefficients

Article 44

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Si cet âge est atteint après 2019, le coefficient de minoration applicable est celui prévu au I de l'article L. 14 du code des pensions civiles et militaires de retraite.

Article 2

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Les affiches dont les dimensions seraient inférieures aux formats maximaux indiqués ci-dessus se verront appliquer un tarif résultant du coefficient de proportionnalité entre leur taille et les tarifs du présent arrêté.

Article 9

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La note globale de contrôle continu affectée d'un coefficient 40, mentionnée à l'article 1er est fixée en tenant compte des notes obtenues à ces évaluations ponctuelles.

Article L442-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 46 > 78

Code de commerce

Le prix d'achat effectif est affecté d'un coefficient de 0,9 pour le grossiste qui distribue des produits ou services exclusivement à des professionnels qui lui sont indépendants et qui exercent une activité de revendeur au détail, de transformateur ou

Article 1599 quater A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 46

Code général des impôts

l'année précédant celle de l'imposition entre 300 000 et 1 700 000 kilomètres sur le réseau ferré national pour des opérations de transport de voyageurs, le montant de l'imposition forfaitaire est égal au montant mentionné au III multiplié par un coefficient

Article L732-39

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 94

Code rural (nouveau)

entièrement cumulée avec une activité donnant lieu à assujettissement au régime de protection sociale des non-salariés des professions agricoles dans les conditions mentionnées au 2° du I de l'article L. 722-5 du présent code ou en fonction de coefficients

Article 1519 I

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 47 > 08

Code général des impôts

année, aux bases imposables la somme des taux départemental et régional de la taxe foncière sur les propriétés non bâties appliqués en 2010 sur le territoire de l'établissement public de coopération intercommunale ou de la commune, multipliée par un coefficient

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