CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

48 206 résultats pour « Rodde »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème Chambre

DTA_2201792_20230704

Administratif

4 juillet 2023

4 juillet 2023

A, et de Me Poudampa, représentant le centre hospitalier de Rodez. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2201793_20230704

Administratif

4 juillet 2023

4 juillet 2023

B, et de Me Poudampa, représentant le centre hospitalier de Rodez. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2201794_20230704

Administratif

4 juillet 2023

4 juillet 2023

B, et de Me Poudampa, représentant le centre hospitalier de Rodez. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2201795_20230704

Administratif

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Mme A, infirmière de bloc opératoire diplômée d'Etat, exerce ses fonctions dans un bloc opératoire du centre hospitalier de Rodez " Jacques Puel ".

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2201796_20230704

Administratif

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Mme B, infirmière de bloc opératoire diplômée d'Etat, exerce ses fonctions dans un bloc opératoire du centre hospitalier de Rodez " Jacques Puel ".

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2201797_20230704

Administratif

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Mme B, infirmière de bloc opératoire diplômée d'Etat, exerce ses fonctions dans un bloc opératoire du centre hospitalier de Rodez " Jacques Puel ".

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2201798_20230704

Administratif

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Mme B, infirmière de bloc opératoire diplômée d'Etat, exerce ses fonctions dans un bloc opératoire du centre hospitalier de Rodez " Jacques Puel ".

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2201803_20230704

Administratif

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Mme A, infirmière de bloc opératoire diplômée d'Etat, exerce ses fonctions dans un bloc opératoire du centre hospitalier de Rodez " Jacques Puel ".

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2201804_20230704

Administratif

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Mme A, infirmière de bloc opératoire diplômée d'Etat, exerce ses fonctions dans un bloc opératoire du centre hospitalier de Rodez " Jacques Puel ".

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2201805_20230704

Administratif

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Mme A, infirmière de bloc opératoire diplômée d'Etat, exerce ses fonctions dans un bloc opératoire du centre hospitalier de Rodez " Jacques Puel ".

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2201806_20230704

Administratif

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Mme A, infirmière de bloc opératoire diplômée d'Etat, exerce ses fonctions dans un bloc opératoire du centre hospitalier de Rodez " Jacques Puel ".

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2201899_20230704

Administratif

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Mme B, infirmière de bloc opératoire diplômée d'Etat, exerce ses fonctions dans un bloc opératoire du centre hospitalier de Rodez " Jacques Puel ".

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2308293_20230718

Administratif

18 juillet 2023

18 juillet 2023

B A et la SCI 4 place du Général de Gaulle à Fontenay-aux-Roses représentée par son gérant, M.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2211300_20250515

Administratif

15 mai 2025

15 mai 2025

Par suite, la responsabilité de la commune de L'Haÿ-les-Roses ne saurait être engagée sur ce fondement.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c861bd3db21cbdd851db

Appel

11 octobre 2000

11 octobre 2000

à Rome le 13 juillet 1979 sur la personne de B..., Lieutenant colonel des Carabiniers, tentative d'homicide volontaire en réunion commise à Rome le 1er novembre 1979 sur la personne de l'agent de police

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_24MA01704_20250403

Admin. Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Sur l'intervention de la commune du Rove : 2.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2204962_20230727

Administratif

27 juillet 2023

27 juillet 2023

Par un mémoire, enregistré le 20 avril 2023, la SARL Gerestel Rodez Nancy Est Aurillac déclare se désister des conclusions de sa requête. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2203915_20230829

Administratif

29 août 2023

29 août 2023

Article 2 : Les conclusions de la commune de Rodez présentées sur le fondement de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd01bd3db21cbdd91fcd

Appel

5 février 2015

5 février 2015

C/ SCI COMBES LA ROSE CESSIONS PARTS SOCIALES Le CINQ FEVRIER DEUX MILLE QUINZE la CHAMBRE CIVILE a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à la disposition du public au greffe :

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007730982

Admin. suprême

4 novembre 1987

4 novembre 1987

Vu la requête enregistrée le 29 juin 1987 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour la CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE RODEZ, dont le siège est ... 12005 , et tendant à ce

Source officielle

Page 103 sur 2411

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC312 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LA RODDE

SIREN 493305262Greffe du Tribunal de Commerce de Clermont-Ferrand

14/07/2026

Voir →

Modifications diverses

SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LA RODDE

SIREN 493305262Greffe du Tribunal de Commerce de Clermont-Ferrand

03/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

CHAUSSURES DE SANTE J ET B RODDE

SIREN 404412504Greffe du Tribunal de Commerce de lille métropole

01/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

Dr Philippe RODDE, société d'exercice libéral à responsabilité limitée

SIREN 453979254Greffe du Tribunal de Commerce de chartres

25/06/2026

Voir →

Modifications diverses

SELARL LEROY-RODDE

SIREN 889013116Greffe du Tribunal de Commerce de Mt-de-Marsan

21/06/2026

Voir →