ÉCONOMIQUE, DU 10 FÉVRIER 2021 La société Coop Atlantique, société anonyme, dont le siège est [...] , a formé le pourvoi n° U 19-10.006 contre l'arrêt rendu le 6 novembre 2018 par la cour d'appel de Poitiers

2021 La société Dachser France, société par actions simplifiée unipersonnelle, dont le siège est [...] , a formé le pourvoi n° H 19-20.276 contre l'arrêt rendu le 29 mai 2019 par la cour d'appel de Poitiers

[D] [M], 2°/ Mme [L] [K] épouse [M], domiciliés tous deux [Adresse 3], contre l'arrêt rendu le 13 mai 2014 par la cour d'appel de Poitiers (2e chambre civile), dans le litige les opposant à la

Adresse 1], 2°/ la société civile Hoche A, 3°/ la société civile Hoche B, ayant toutes deux leur siège [Adresse 2], contre l'arrêt rendu le 13 octobre 2015 par la cour d'appel de Poitiers

[E] [W], tous deux domiciliés [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 18 septembre 2015 par la cour d'appel de Poitiers (1re chambre civile), dans le litige les opposant : 1°/ à la société

sur le pourvoi formé par la société France réducteurs, dont le siège est [...]                                                          , contre l'arrêt rendu le 15 juin 2016 par la cour d'appel de Poitiers

X..., domicilié [...], venant aux droits de Germaine X..., décédée, ayant été domiciliée [...], en leur qualité d'héritiers, contre l'arrêt rendu le 3 février 2016 par la cour d'appel de Poitiers

CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme [F] [D], domiciliée [Adresse 3], contre l'arrêt rendu le 29 octobre 2014 par la cour d'appel de Poitiers

A..., domicilié [...] , a formé le pourvoi n° W 18-19.089 contre l'arrêt rendu le 2 mai 2018 par la cour d'appel de Poitiers (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société SI.DO.RÉ, société

Dominique X..., domicilié [...]                                   , contre l'arrêt rendu le 4 mai 2016 par la cour d'appel de Poitiers (3e chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Maryvonne

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 7 décembre 2004), que M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 7 juin

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 30 novembre 2005), que M.

A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 27 MAI 2021 Le Syndicat pour la défense des postiers

Da X... et son assureur, la société Mutuelle de Poitiers, soient condamnés à le remettre en état ainsi qu'à lui payer une certaine somme en réparation de son préjudice ; Sur le premier moyen du pourvoi

Evrunes par Mortagne-sur-Sèvre (Vendée), 2°/ Mme Nicole X..., épouse A..., demeurant Evrune par Mortagne-sur-Sèvre (Vendée), en cassation d'un arrêt rendu le 16 mai 1990 par la cour d'appel de Poitiers

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Mutuelle de Poitiers, compagnie d'assurances, dont le siège est Bois

: Sur le pourvoi formé par l'Union départementale des associations familiales de la Vienne (UDAF), dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 janvier 1995 par la cour d'appel de Poitiers