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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cce8bd3db21cbdd91a6d
2 septembre 2014
2 septembre 2014
Un examen radiologique du poignet et de la main gauche a été réalisé.
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007697229
9 juillet 1986
9 juillet 1986
Fol, opérée dans la nuit du 7 au 8 mai 1981, dans le service de chirurgie orthopédique du CENTRE HOSPITALIER REGIONAL DE NICE, pour la réduction d'une fracture du poignet gauche, n'a pas été soumise, pour
Source officielleChambre 4-8b
69d0a4b0cdc6046d471131f0
3 avril 2026
3 avril 2026
compter du 15 octobre 2012 en qualité de préparatrice de commandes, a déclaré le 29 mars 2019 une maladie professionnelle liée à une tendinopathie calcifiante du fléchisseur ulnaire du carpe - tendinite poignet
Source officiellecr
6079a8769ba5988459c4d5af
2 juillet 1998
2 juillet 1998
constaté par certains témoins, qualifiable de rébellion ou à tout le moins de résistance ; que le certificat médical initial décrit une situation clinique compatible avec les entraves placées aux poignets
Source officiellePCP JCP fond
668ed1322980a82f59d98f94
9 juillet 2024
9 juillet 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Copie exécutoire délivrée le : à : Maître POISSONNIER Maître PARTOUCHE Monsieur [S] [U] Pôle civil de proximité ■ PCP JCP
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
DTA_2504279_20260430
30 avril 2026
30 avril 2026
victime, le 18 septembre 2023, d’une chute dans les vestiaires de la piscine communale d’Yvetot en raison de la présence d’une flaque d’eau non signalée, ce qui a entraîné une fracture de l’humérus et du poignet
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_19BX04015_20220622
22 juin 2022
22 juin 2022
relatives à des infirmités de séquelles de traumatisme cervico-lombo-sacré, de séquelles traumatiques du genou gauche, de séquelles traumatiques de l'épaule droite, de séquelles traumatiques du poignet
Source officielle6ème Chambre
DTA_2300059_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
de Mme B à 10 %, le centre hospitalier s'est fondé sur les conclusions de l'expertise rendues le 28 octobre 2020 relevant un taux d'incapacité permanente partielle de 10 % en raison des séquelles au poignet
Source officielle3ème chambre
DTA_2000972_20221019
19 octobre 2022
19 octobre 2022
Elle soutient que : - selon l'expert judiciaire, les désordres sont constitués par une hausse de mortalité et un défaut de croissance des poissons au cours de l'année 2012, lesquels sont imputables à
Source officielle2ème chambre
DTA_1902205_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
Dans ce dernier cas, la capture du poisson à l'aide de lignes est permise dans les plans d'eau. ".
Source officielle4ème Chambre
DTA_2102051_20240227
27 février 2024
27 février 2024
remise en service du moulin d'un point de vue économique ; - l'article L. 214-18-1 du code de l'environnement l'exonérait de prescriptions relatives au transport des sédiments et à la circulation des poissons
Source officiellecr
61372598cd5801467741f15d
18 février 1998
18 février 1998
CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-huit février mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire POISOT
Source officiellecr
Attendu que, saisi d'une poursuitec/Thierry X
6137259bcd5801467741f25c
12 juin 1996
12 juin 1996
CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le douze juin mil neuf cent quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire POISOT
Source officiellecr
6137259ecd5801467741f450
25 février 1998
25 février 1998
en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-cinq février mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire POISOT
Source officiellecr
6137259ecd5801467741f46c
29 avril 1998
29 avril 1998
CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-neuf avril mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire POISOT
Source officiellecr
6137259fcd5801467741f4d2
21 juillet 1998
21 juillet 1998
en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt et un juillet mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire POISOT
Source officiellesoc
613723c0cd5801467740daeb
23 octobre 2001
23 octobre 2001
Poisot, conseiller référendaire rapporteur, Mme Lemoine Jeanjean, conseiller, Mmes Duval-Arnould, Nicolétis, conseillers référendaires, M.
Source officiellesoc
613723c8cd5801467740e1b8
11 juillet 2001
11 juillet 2001
Poisot, conseiller référendaire rapporteur, Mme Quenson, conseiller, M. Liffran, Mme Nicoletis, conseillers référendaires, M.
Source officiellesoc
613723c8cd5801467740e1bf
3 juillet 2001
3 juillet 2001
Poisot, conseiller référendaire rapporteur, M. Brissier, conseiller, Mmes Maunand, Duval-Arnould, conseillers référendaires, M.
Source officiellesoc
61372390cd5801467740b688
12 juillet 2000
12 juillet 2000
Poisot, conseiller référendaire rapporteur, M. Texier, Mme Quenson, conseillers, Mme Ruiz-Nicolétis, conseiller référendaire, M.
Source officiellePage 103 sur 689
FRANCOIS POISSONNET
05/06/2026
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POISSONNET, Eliott, Matthieu, Valentin
immatriculation suite à transfert de l'établissement principal hors ressort.
24/05/2026
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POISSONNET DAMIEN MENUISERIE
16/01/2026
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POISSONNET DAMIEN MENUISERIE
07/01/2026
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POISSONNET LAURENT
11/11/2025
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