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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb71bd3db21cbdd8d7b0

Appel

21 février 2011

21 février 2011

Patrick Antoine X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb7cbd3db21cbdd8d9db

Appel

21 mars 2011

21 mars 2011

Patrick X...

Source officielle
CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000007739156

Admin. suprême

8 janvier 1988

8 janvier 1988

Patrick X..., demeurant ..., et tendant à ce que le Conseil d'Etat : °1) annule le jugement du 12 juin 1986 par lequel le tribunal administratif de Lyon a rejeté sa demande tendant à l'annulation de la

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca94bd3db21cbdd8b706

Appel

4 juin 2008

4 juin 2008

Patrick Roger X... contre cette décision Vu le dossier transmis par le bureau d'aide juridictionnelle le 13 février 2008.

Source officielle
CC

soc

613722f6cd58014677403cc9

Cassation

18 février 1998

18 février 1998

Patrick G..., 5°/ de M. Alain A..., 6°/ de M. Michel X..., 7°/ de M. Noël O..., 8°/ de Mme Jacqueline S..., 9°/ de M. André Z..., 10°/ de M. Patrick L..., 11°/ de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO10838

Cassation

15 octobre 2025

15 octobre 2025

U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 15 OCTOBRE 2025 La société Patrick

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc30bd3db21cbdd8f6bc

Appel

14 mai 2012

14 mai 2012

Patrick CASTAGNE, Conseiller, désigné par ordonnance de Monsieur le Premier Président en date du 5 septembre 2011, assisté de Monsieur Patrick LOM, faisant fonction de Greffier, dans l'affaire opposant

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C101007

Cassation

23 septembre 2015

23 septembre 2015

Patrick X... a entrepris des démarches en vue de faire baptiser ses enfants et qu'il a sollicité l'accord de Mme Z...

Source officielle
CE

3ème chambre

CETAT:CETATEXT000038601880

Admin. suprême

12 juin 2019

12 juin 2019

Article 3 : Le surplus des conclusions du pourvoi de la Selarl cabinet dentaire A...Patrick est rejeté.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca20bd3db21cbdd8a1d6

Appel

4 mars 2008

4 mars 2008

RG N : 07 / 01334 AFFAIRE : Patrick X..., Stéphane Y..., Philippe Z..., Laurent A..., Bruno B..., Jean-Luc C... C / S. A. S. VALÉO MATÉRIAUX DE FRICTION, SYNDICAT C. G. T., SYNDICAT C. F.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8dbd3db21cbdd8b574

Appel

2 juin 2008

2 juin 2008

Patrick Thierry Laurent né le 28 Mars 1965 à COSNE COURS SUR LOIRE, NIEVRE (058) Fils de X... Gérard et de Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd08bd3db21cbdd92133

Appel

10 mars 2015

10 mars 2015

C/ Me Patrick Z...

Source officielle
CC

cr

6079a7ea9ba5988459c4b575

Cassation

21 mai 1981

21 mai 1981

PATRICK ET X... JEAN-PIERRE : SUR LA RECEVABILITE DES POURVOIS : ATTENDU QU'IL APPERT DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE X... PATRICK ET X...

Source officielle
TJ

8ème chambre 1ère section

660d9e9e68a27ab7ee5dddb8

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

[Localité 4] représenté par Maître Frédérique ROUSSEL STHAL, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #D1414 DÉFENDERESSE Société CABINET SOLIGNAC LACAZE IMMOBILIER (anciennement dénommé CABINET PATRICK

Source officielle
CC

civ1

60794c919ba5988459c460cf

Cassation

9 février 1994

9 février 1994

Frères, constituée le 28 février 1936 pour une durée de 50 ans, a fait donation le 3 mars 1978, à ses enfants Patrick et Corinne, épouse X..., de divers biens immobiliers et, le 22 octobre 1960, de la

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur le Procureur de la République, le 20 mars 2008c/Christophe X

6253cac1bd3db21cbdd8bf95

Appel

18 juin 2008

18 juin 2008

Reçu en audience par le capitaine D... et le directeur adjoint Aurélie C..., Patrick B... a confirmé les pressions et les menaces dont il a été la victime.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb4bd3db21cbdd8e09a

Appel

1 juin 2011

1 juin 2011

Patrick Y... Chez Mme Y... ... 83600 FREJUS non comparant M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3abd3db21cbdd92ae6

Appel

24 novembre 2015

24 novembre 2015

Patrick X... M. Joseph X... M. Christophe X...

Source officielle
CC

comm

61372665cd58014677425401

Cassation

26 janvier 1999

26 janvier 1999

à un membre de "l'Etude Patrick Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc81bd3db21cbdd904ed

Appel

8 février 2013

8 février 2013

Patrick X... de justifier d'une possession trentenaire de la terre à titre de propriétaire.

Source officielle

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