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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème Chambre
DTA_2112400_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
Le rapport de Mme Monteagle, rapporteure, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2108670_20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
Le rapport de Mme Monteagle, rapporteure, a été entendu lors de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX03145_20260113
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Le volet paysager de l’étude d’impact relève que « la silhouette du bourg, qui forme un monticule surmonté par la Tour Carrée et l’église Saint-Pierre, est très visible en arrivant depuis le sud et l’ouest
Source officielle4ème Chambre
DTA_2002874_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
Ont été entendues au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Monteagle, rapporteure, - les conclusions de M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2002876_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
Ont été entendues au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Monteagle, rapporteure, - les conclusions de M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2002878_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
Ont été entendues au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Monteagle, rapporteure, - les conclusions de M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_1914786_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Mariam Monteagle, rapporteure, - les conclusions de M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2110267_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
Le rapport de Mme Monteagle, rapporteure, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2103030_20230606
6 juin 2023
6 juin 2023
en méconnaissance du permis dont ils étaient titulaires, réalisé des remblaiements qui ont " entièrement " changé le profil du terrain et verse aux débats des photographies faisant apparaître des monticules
Source officielle1re Section - 1re Chambre
DTA_2323257_20251105
5 novembre 2025
5 novembre 2025
Truilhé, président, Mme Monteagle, première conseillère, Mme Ostyn, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 novembre 2025. La rapporteure, signé I.
Source officielle1re Section - 1re Chambre
DTA_2325913_20251217
17 décembre 2025
17 décembre 2025
Truilhé, président, Mme Monteagle, première conseillère, Mme Ostyn, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 décembre 2025. La rapporteure, signé I.
Source officielleJUGE UNIQUE
DTA_2400157_20250304
4 mars 2025
4 mars 2025
voirie du 29 novembre 2023 qu'ont été constatés le 11 septembre 2023 les faits suivants : sur la parcelle MA 2 (propriété de la Polynésie française), un dépôt de blocs d'enrochement, composé de sept monticules
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2400197_20240227
27 février 2024
27 février 2024
lieu, par un arrêté du 24 juillet 2023, publié le même jour au recueil des actes administratifs spécial de la préfecture des Landes, la préfète de ce département a donné délégation à Mme Stéphanie Monteuil
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2402045_20240910
10 septembre 2024
10 septembre 2024
A E, représenté par Me Florence Monteret-Amar, demande au juge des référés, sur le fondement de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, de prescrire une expertise en vue de déterminer son
Source officielleSurendettement-RP
690a710d43d68eab408c12bb
17 octobre 2025
17 octobre 2025
41054 57036 METZ CEDEX O1 non comparante, ni représentée SERGENT [V] SCP LAPOUGE LEMONNIER 28, place Point du jour 61000 ALENCON non comparante, ni représentée Syndic de copro FONCIA TOULON 95 Rue Montebello
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21NC02379_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
Meisse, rapporteur public, - et les observations de Me Tezenas du Montcel pour la commune de Metz et de Me Damilot pour l'UACM. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleChambre 1-2
6348ff0e63d497adffda3e12
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Sur la violation de leur droit d'usage sur une partie du terrain vendu par les époux [Y], ces derniers soutiennent qu'il existe un premier monticule de terre qui se trouve à l'entrée Sud de leur propriété
Source officielle3ème Chbre Cab A1
658f1baf79786f316785d71d
19 décembre 2023
19 décembre 2023
la couverture et il n’est pas démontré que la salle de bain ait été utilisée de manière normale, - les fissures dans le séjour, les travaux inachevés, le JD du carrelage saillant, les gravats et monticules
Source officielle12e chambre section 2
60350ba2ffffa53873fbe783
28 juin 2016
28 juin 2016
RCS de PARIS 399 227 354 [Adresse 1] [Adresse 1] Représentant : Me Christophe DEBRAY, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 627 - N° du dossier 15173 Représentant : Me Florence MONTERET
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
635236648c924eadffcc463b
20 octobre 2022
20 octobre 2022
d'appel du 23 novembre 2020, APPELANTE : [N], [E], [M] [D] née le 31 Octobre 1968 à [Localité 2] de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] Représentée et assistée par Me Arianna MONTICELLI
Source officiellePage 103 sur 119