Mario X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 novembre 1999 par la cour d'appel de Metz (1re chambre), au profit de M.

Mario D..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 11 avril 1996, où étaient

Marco Y..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 16 octobre 1996, où étaient présents : M. Zakine, président, M.

Mario X..., demeurant 13, entrée A, Le Picardie Provinces françaises, 59600 Maubeuge, défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire

Mario Y..., demeurant ..., 2°/ M. Jean-Paul Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 avril 1994 par la cour d'appel de Nîmes (2e chambre, section A), au profit de M.

Mario Y..., demeurant FJT ..., en cassation d'un jugement rendu le 13 juin 1995 par le conseil de prud'hommes d'Auxerre (section industrie), au profit : 1°/ de M.

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 1er octobre 2021, Mme A, représentée par Me Marco, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du maire de Lézat-sur-Lèze du 30 septembre

Despacho do Tribunal de Justiça (Sexta Secção) de 8 de março de 2012.#Koninklijke Federatie van Belgische Transporteurs en Logistiek Dienstverleners (Febetra) contra Belgische Staat.

du centre hospitalier universitaire de Bordeaux lui a notifié son exclusion définitive de l'institut de formation ; 3°) d'enjoindre à l'institut de formation en masso-kinésithérapie du centre hospitalier

11 29/01/2011 Antonello GIULIANO 12/10/1964 Castelforte (Lt) Laura Daniela ZAVARELLA   17773/11 29/01/2011 Franca VALLONE 10/05/1961 Murlo (Si) Laura Daniela ZAVARELLA   17775/11 29/01/2011 Marco

En l’affaire Mario Francesco Palmieri c. Italie, La Cour européenne des Droits de l’Homme (première section), siégeant en une chambre composée de   :   M.   C.L.

MARTICORENA, Juge des Contentieux de la Protection Nathalie PINSON, Greffier DÉBATS : A l'audience publique du 03 février 2026 à l’issue de laquelle le Président, Marjorie MARTICORENA, Juge des Contentieux

JUGEMENT Contradictoire en Premier ressort, Rendu par mise à disposition au greffe, Signé par Marjorie MARTICORENA, Juge des Contentieux de la Protection et par Nathalie PINSON, Greffier EXPOSE DU LITIGE

MARTICORENA, Juge des Contentieux de la Protection Nathalie PINSON, Greffier DÉBATS : A l'audience publique du 03 février 2026 à l’issue de laquelle le Président, Marjorie MARTICORENA, Juge des Contentieux

MARTICORENA, Juge des Contentieux de la Protection Nathalie PINSON, Greffier DÉBATS : A l'audience publique du 06 Mai 2025 à l’issue de laquelle le Président, Marjorie MARTICORENA, Juge des Contentieux

CONSTRUCTION c/ Madame [F], [E] [H] Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée aux avocats le : à : Me Marjorie SCHNELL de la SELARL MARJORIE SCHNELL AVOCAT,

Mario Roberto Z... A...

Mario, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 6ème section, en date du 23 novembre 2007, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de direction d'un groupe