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43 864 résultats pour « Lujien »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc10bd3db21cbdd8f071

Appel

25 janvier 2012

25 janvier 2012

avocat la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avocats au barreau de BASTIA et Me Paule MADRIOTTI, avocat au barreau d'AJACCIO INTIMES : Maître Joseph X..., Es qualités de liquidateur judiciaire de Monsieur Lucien

Source officielle

Page 103 sur 2194

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CE

10 SS

CETAT:CETATEXT000007737220

Admin. suprême

13 mars 1987

13 mars 1987

Lucien X..., accordée tacitement par l'inspecteur du travail de Brest à la Société anonyme COURTE, est légale ; Vu, enregistrée au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat le 9 avril 1982, sous le

Source officielle
CE

9 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007835833

Admin. suprême

28 juillet 1993

28 juillet 1993

Lucien X..., demeurant ..., Viviez à Aubin (12110) ; M.

Source officielle
CE

9 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007621029

Admin. suprême

6 janvier 1984

6 janvier 1984

LUCIEN X..., DEMEURANT ...

Source officielle
CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000007901535

Admin. suprême

21 juillet 1995

21 juillet 1995

Lucien X..., demeurant à Saint-Aubin-le-Depeint (Indre-et-Loire) ; M.

Source officielle
CE

9 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007837383

Admin. suprême

30 novembre 1994

30 novembre 1994

Lucien X..., demeurant ... qui demande au Conseil d'Etat d'annuler l'ordonnance du 2 novembre 1992 par laquelle le président du tribunal administratif de Toulouse a rejeté sa demande visant à ce que le

Source officielle
CE

9 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007621406

Admin. suprême

28 mai 1986

28 mai 1986

Lucien X..., demeurant ... 92000 , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule le jugement en date du 14 mai 1981 par lequel le tribunal administratif de Paris a rejeté sa demande tendant à la décharge

Source officielle
CC

cr

6079a80e9ba5988459c4bb0e

Cassation

2 décembre 1975

2 décembre 1975

ETANT POURSUIVI SEULEMENT POUR AVOIR INVOLONTAIREMENT CAUSE DES BLESSURES A LUCIEN Y..., LE TRIBUNAL L'A DECLARE COUPABLE DE CETTE CONTRAVENTION ET A STATUE SUR LES REPARATIONS CIVILES, ALLOUANT UNE INDEMNITE

Source officielle
CC

cr

6079a8309ba5988459c4c0d4

Cassation

25 juin 1986

25 juin 1986

Lucien Reversat et M.

Source officielle
CC

civ3

61372159cd580146773f308c

Cassation

19 décembre 1990

19 décembre 1990

., en cassation d'un arrêt rendu le 23 novembre 1988 par la cour d'appel de Pau (1re chambre), au profit : 1°/ de Mlle Marie-Claire B..., demeurant à Bazet (Hautes-Pyrénées), ..., 2°/ de Mme Lucienne

Source officielle
CC

soc

6137215acd580146773f30a8

Cassation

17 janvier 1991

17 janvier 1991

- Sur le moyen unique : Attendu que le 6 novembre 1980 Lucien Z..., salarié de la société Huet, travaillait devant un camion dont le moteur n'avait pas été arrêté, lorsque la mise en marche inopinée

Source officielle
CC

comm

6137216ecd580146773f3b0e

Cassation

14 mai 1991

14 mai 1991

Lucien H... à l'égard de la société Procrédit, pour garantir le remboursement d'un prêt ; qu'à la suite de la mise en règlement judiciaire de M.

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000007974104

Admin. suprême

12 février 1997

12 février 1997

Lucien X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

10 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007936907

Admin. suprême

29 mars 1996

29 mars 1996

Lucien X..., demeurant à Saint-Cirgues de Prades (07380) ; M.

Source officielle
CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000007904200

Admin. suprême

18 octobre 1995

18 octobre 1995

Lucien X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000008077244

Admin. suprême

7 janvier 2000

7 janvier 2000

Lucien Y..., demeurant ... à La Roche-sur-Yon (85000), M. Jean-Claude Z..., demeurant ... et M. Jack Oliver X..., demeurant 2, impassse du Bourg à Givrand (85800) ; M.

Source officielle
CE

8 SS

CETAT:CETATEXT000007879354

Admin. suprême

22 mai 1995

22 mai 1995

Lucien X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

4EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008218506

Admin. suprême

10 juillet 2006

10 juillet 2006

Lucien A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000007689957

Admin. suprême

14 mai 1986

14 mai 1986

Lucien X..., demeurant ... à Saint Victoret Bouches-du-Rhône , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule un jugement du 19 mars 1984 par lequel le tribunal administratif de Marseille a rejeté

Source officielle
CC

cr

ées du chef de diffamation publiquec/Henri Le GALL et autres

6137254ccd5801467741c94f

Cassation

5 novembre 1991

5 novembre 1991

Lucien, Y...

Source officielle