] ne peuvent qu'être déboutés de leur demande de dommages et intérêts pour appel dilatoire ou abusif ; Considérant qu'il n'y a pas lieu de déclarer la présente décision opposable à la Scp Oury Lebarn

A B et Mme C B, représentés par la SCP Lebègue Derbise, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 23 novembre 2021 par lequel le maire de la commune de Soissons a rejeté leur demande de permis

A B, représenté par Me Lebeau, tendant à l'annulation de l'arrêté du 17 septembre 2020 par lequel le maire de la commune de Vienne a délivré à la SCI Maison Blanche un permis de construire portant sur

Par des mémoires en défense, enregistrés le 2 octobre 2020 et le 2 février 2022, le groupe hospitalier public du sud de l'Oise (GHPSO), représenté par la SCP Lebègue Derbise s'en rapporte à la sagesse

Par des mémoires en défense, enregistrés les 16 mai et 10 juin 2022, le groupe hospitalier public du sud de l'Oise (GHPSO), représenté par la SCP Lebegue Pauwels Derbise, maintient ses conclusions.

Par un mémoire en défense, enregistré le 17 novembre 2023, le groupe hospitalier public du sud de l'Oise, représenté par la SCP Lebègue Derbise, conclut à ce que le montant alloué à Mme A ne dépasse pas

Par des mémoires en défense enregistrés le 8 avril 2020 et le 23 juin 2020, la société Eiffage Route Ouest, venant aux droits de la société Eiffage Travaux Publics Ouest, représentée par la SCP Lebegue

suivante : Par une requête et trois mémoires, enregistrés les 10 août 2022, 6 décembre 2022, 11 avril 2023 et 12 juin 2023, la communauté d'agglomération d'Annemasse-Les Voirons, représentée par Me Lebeau

A, représenté par Me Lebeaux, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Lyon du 23 mai 2019 ; 2°) d'annuler les titres de perception RALP 17 2600032230 et RALP 17 2600032229

Par des mémoires en défense, enregistrés les 2 et 15 avril 2025, le centre hospitalier de Chauny, représenté par la SCP Lebègue-Derbise, demande au tribunal de réduire en une notable proportion les prétentions

Par un mémoire en défense enregistré le 7 juillet 2022, le centre hospitalier de Saint-Quentin, représenté par la SCP Lebègue Derbise demande au tribunal de lui donner acte de ce qu'il s'en rapporte quant

Par un mémoire en défense, enregistré le 24 mai 2022, le centre hospitalier de Saint-Quentin, représenté par la SCP Lebègue Derbise, conclut au rejet de la requête ou, à titre subsidiaire, à ce que les

Par un mémoire en défense, enregistré le 23 février 2023, la société Colas venant aux droits de la société Screg Nord Picardie, représentée par la SCP Lebègue Derbise, conclut, à titre principal, au sursis

Le contrôle technique du véhicule ne revélait qu’un défaut mineur tenant au disque de frein légèrement usé.

Elle ajoute que ces difficultés ont une incidence légère à modérée sur son autonomie sociale et professionnelle.

de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, les parties ou leurs conseils ne s'y étant pas opposés, l'affaire a été débattue le 3 mars 2026, en audience publique, devant : Madame Catherine LEFORT

L'une de ses grandes s'urs a sans doute une schizophrénie légère, elle a du mal à s'insérer sur le marché du travail. L'affaire a été mise en délibéré.

qu'en l'absence d'un examen clinique complet de tous les mouvements de l'épaule gauche, en présence d'un état antérieur important (omarthrose et arthropathie acromioclaviculaire) et d'une limitation légère

intégrale sans perte ni profit ; que toutefois, elle ne justifie pas, par les pièces produites, que la reconstruction proposée aurait été en termes identiques en qualité (il s'agissait d'une construction légère

Y... était victime de blessures ayant entraîné une incapacité totale de travail de 3 mois ; que Laurent X... et ses deux passagers Alexandre de B... et Olivier C... ne souffraient que de blessures légères