Mazzoni, secrétaire adjoint des affaires étrangères, a été nommé le 17 avril 2015 conseiller de coopération et d'action culturelle (COCAC) auprès de l'ambassade de France à Caracas, au Venezuela.

Procédure devant la Cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 13 avril 2022 et 12 juillet 2022, l'Office 13 Habitat représenté par Me Carava et Me Duval, demande à la Cour : 1°) d'annuler

Roux, rapporteur public, -et les observations Me Carava, représentant l'association la Croix Rouge française.

Roumanie (7114/02) arrêt du 26 octobre 2006 Caracas c. Roumanie (78037/01) arrêt du 29 juin 2006 Dima c. Roumanie (58472/00) arrêt du 16 novembre2006 Gută c.

A, ressortissant vénézuélien né le 24 octobre 1986 à Caracas, est entré en France le 14 février 2022 muni d'un visa de long séjour valant titre de séjour en qualité d'étudiant délivré par les autorités

aussi en faveur d'un marchand de biens de Chelles, Philippe Z..., qui avait reçu à plusieurs reprises des sommes en espèces, parfois importantes, jusqu'à 200 000 francs; "le gérant de la SARL Carrosserie

depuis 4 ou 5 ans, à raison de 5 ou 6 fois par an, un employé de cette société passait à son domicile, le véhicule étant toujours immatriculé dans les Hautes-Alpes sans aucune inscription sur la carrosserie

... et Daniel Z... ont été retrouvées, immobilisées, dans cet ordre, sur la bretelle de sortie de Terreville, en direction de la montée vers Terreville ; qu'il existait des traces d'impact sur la carrosserie

fracture arrachement de l'extrémité supérieure de la tête, une fracture avec enfoncement du corps vertébral de la première lombaire ; que ces lésions correspondaient à un impact direct des structures de carrosserie

#Procédure pénale contre Giovanni Carra e.a.#Demande de décision préjudicielle: Pretore di Firenze - Italie.

insuffisante des pièces ) ; que l'absence de mise en 'uvre de l'ARSE ne signifie pas absence de garanties ni inexistence d'une alternative ; que la consignation d'une somme de 5000 euros sur le compte CARPA

Le véhicule commandé devait être livré à la concession Citroën de [Localité 4], afin que la carrosserie [S] [X] l'équipe d'une centrale de triage et traitement de céréales, commandée auprès de l'entreprise

véhicule, telle qu'elle résulte des spécifications du constructeur applicables au véhicule concerné, de ses références techniques, de sa motorisation, de ses organes de freinage, d'échappement, de carrosserie

L'état descriptif de division a été établi sur la base des surfaces brutes qui sont différentes des surfaces privatives de la loi Carrez.

voir : - A titre principal, arrêter l'exécution provisoire du jugement rendue le 2 décembre 2025 par le tribunal judiciaire de Paris, - A titre subsidiaire, ordonner la consignation sur un compte Carpa

BW déclare le sinistre et LP entreprend les démarches de réparation nécessaires au garage Fast Carrosserie.

#Cauza C-267/09.

#Cauza T-377/06.