Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre del'Expropriation
61609214db7ff645d856654c
31 octobre 2014
31 octobre 2014
En l'espèce, ils sont situés à proximité du centre bourg d'[Localité 2], à proximité de la ZAC du champ Botrel, desservis par des voies et des réseaux d'eau potable et d'électricité basse tension, dont
Source officielleChambre 00
69e0106acdc6046d4761ba34
2 juillet 2025
2 juillet 2025
] [B] [Z] [Adresse 6] DEFENDEURS SA AXA FRANCE IARD [Adresse 7] comparant par Me Delphine LAMADON [Adresse 8] et par Me [A] [Adresse 9] SAS [R] ILE DE FRANCE [Adresse 10] comparant par Me Céline BORREL
Source officielle6ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000027111131
11 février 2013
11 février 2013
euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative ; Vu 2°), sous le n° 362758, le pourvoi enregistré le 14 septembre 2012, présenté pour la SCI Alexandra, dont le siège est Etude Borel
Source officielle6e chambre
6034ad3e2e599b99119f2182
18 octobre 2016
18 octobre 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé(e) de : Monsieur Jean-François DE CHANVILLE, Président, Madame Sylvie BORREL, Conseiller, Monsieur Patrice DUSAUSOY
Source officielle6e chambre
6035e018bf9e4046761ea953
9 février 2016
9 février 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Catherine BÉZIO, président, Madame Sylvie FÉTIZON, conseiller, Madame Sylvie BORREL-ABENSUR, conseiller
Source officielle6e chambre
6036af456fbe93504fe326ee
15 septembre 2015
15 septembre 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Catherine BÉZIO, président, Madame Sylvie FÉTIZON, conseiller, Madame Sylvie BORREL-ABENSUR, conseiller
Source officielle6e chambre
6037233dcddd0bbd3ee745c0
2 juin 2015
2 juin 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Catherine BÉZIO, président, Madame Sylvie FÉTIZON, conseiller, Madame Sylvie BORREL-ABENSUR, conseiller
Source officielle6e chambre
6037441d4066032267c350b6
5 mai 2015
5 mai 2015
la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 17 Février 2015 devant la cour composée de : Madame Catherine BÉZIO, président, Madame Sylvie FÉTIZON, conseiller, Madame Sylvie BORREL-ABENSUR
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
ORTA_2505143_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 9 décembre 2025, l’université de Toulon, représentée par la SELARL Borel et Del Prete, conclut au rejet de la requête et à ce qu’il soit mis à la charge de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c866bd3db21cbdd85300
17 avril 2001
17 avril 2001
contradictoire APPELANT Monsieur V Y... 2, Quai des Jacobins 81100 CASTRES Ayant pour avoué Maître DE LAMY Ayant pour avocat Maître ESCUDIER J-Paul du barreau de Toulouse INTIMES Monsieur S Jean Z... 21, Rue Borrel
Source officielleCour d'Appel
6253c8d7bd3db21cbdd866be
4 juillet 2002
4 juillet 2002
COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur ANQUETIL, Conseillers : Madame A... et Madame BOREL PETOT.
Source officielleCour d'Appel
6253c9fabd3db21cbdd89b46
15 janvier 2008
15 janvier 2008
représenté par la SCP BOTTAI-GEREUX-BOULAN, avoués à la Cour, assisté de Me Frédérique GAMBINI, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Florence BOREL DE GASQUET, avocat au barreau de MARSEILLE
Source officielleCour d'Appel
6253ca19bd3db21cbdd8a0ec
21 janvier 2008
21 janvier 2008
LYON du 20 Novembre 2006 RG : F05 / 1842 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 21 JANVIER 2008 APPELANTE : Madame Samira X... ... 69007 LYON 07 représentée par Me Gilles BOREL
Source officielleCour d'Appel
6253ca2dbd3db21cbdd8a457
13 février 2008
13 février 2008
LYON du 26 Février 2007 RG : F05 / 3885 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 13 FEVRIER 2008 APPELANT : Monsieur Martinho Z... ... 69008 LYON 08 représenté par Me Gilles BOREL
Source officielleCour d'Appel
6253ca7fbd3db21cbdd8b2fb
26 mai 2008
26 mai 2008
CARPI SA AXENTIA venant aux droits de la SA D'HLM CARPI ... 75009 PARIS Comparant, concluant par la SCP DELVINCOURT - JACQUEMET - CAULIER-RICHARD, avoués à la Cour, et ayant pour conseil la SCP BOREL
Source officielleciv3
613720c2cd580146773ee235
3 février 1988
3 février 1988
A..., demeurant ..., agissant en sa qualité de syndic à la liquidation des biens de la société SITTES BOREL, 12°/ de M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2004313_20231122
22 novembre 2023
22 novembre 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 29 septembre 2021, la commune de La Ciotat, représentée par la SCP BOREL et DEL PRETE, conclut au rejet de la requête et demande que soit mise à la charge de M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2106706_20240201
1 février 2024
1 février 2024
Par un mémoire en défense enregistré le 4 octobre 2022, la commune de Gardanne, représentée par la SCP Borel et Del Prete, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 3 000 euros soit mise à
Source officielleServ. contentieux social
69d69932cdc6046d478e3770
3 avril 2026
3 avril 2026
Représenté par Me Montasser CHARNI, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : BOB 69 DEFENDEUR Société [1] [Adresse 3] [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Maître Nancy DUBOIS de la SELAS BOIZEL
Source officielle1re chambre sociale
659f97713328fa00087a25da
10 janvier 2024
10 janvier 2024
supplémentaires ; - des messages grossiers, insultants ou humiliants émanant de son supérieur hiérarchique : 'Putain, [K], comment c'est possible de faire une connerie pareille' ; '[K], c'est quoi ce bordel
Source officiellePage 103 sur 172