CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

8 884 résultats pour « Benjamin »

TousCC
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253caddbd3db21cbdd8c590

Appel

17 juin 2008

17 juin 2008

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca21bd3db21cbdd8a245

Appel

4 mars 2008

4 mars 2008

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

615e0d96c25a97f0381f4e23

Appel

2 décembre 2014

2 décembre 2014

, de la SCP BISMUTH, avocat au barreau de LYON COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 21 Octobre 2014, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Benjamin

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb5bd3db21cbdd8e0dc

Appel

11 juin 2010

11 juin 2010

application des dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 23 Avril 2010, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme BENJAMIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb6bd3db21cbdd8e11e

Appel

11 juin 2010

11 juin 2010

application des dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 23 Avril 2010, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme BENJAMIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd35bd3db21cbdd929c2

Appel

5 novembre 2015

5 novembre 2015

Nicole COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 1er octobre 2015, en chambre du conseil devant la Cour composée de : Madame Micheline Benjamin, conseiller délégué à la protection de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd68bd3db21cbdd9341c

Appel

6 juillet 2016

6 juillet 2016

BASTIA) COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue en chambre du conseil du 09 mai 2016, devant Mme Micheline BENJAMIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6dbd3db21cbdd93556

Appel

28 septembre 2016

28 septembre 2016

d'AJACCIO COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 13 juin 2016, devant Mme Micheline BENJAMIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6dbd3db21cbdd93558

Appel

28 septembre 2016

28 septembre 2016

BASTIA) COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue en chambre du conseil du 13 juin 2016, devant Mme Micheline BENJAMIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc74bd3db21cbdd9027a

Appel

13 février 2013

13 février 2013

COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 07 décembre 2012, devant Madame Micheline BENJAMIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc74bd3db21cbdd90296

Appel

13 février 2013

13 février 2013

COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 07 décembre 2012, devant Madame Micheline BENJAMIN

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_23PA01497_20240229

Admin. Appel

29 février 2024

29 février 2024

Par un mémoire en défense enregistré le 8 juin 2023, la société civile immobilière CGRD et la société par actions simplifiée OREK, représentées par Me Benjamin, concluent à la confirmation du jugement,

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2004520_20230605

Administratif

5 juin 2023

5 juin 2023

procédure suivante : Par une requête et des mémoires enregistrés le 11 août 2020, le 22 mars 2021 et le 16 août 2022 et le 12 mai 2023 (ce dernier non communiqué), la SCI Bellevue, représentée par Me Benjamin

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2106196_20230929

Administratif

29 septembre 2023

29 septembre 2023

A B, représenté par Me Benjamin Marcilly, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 8 juillet 2021 du président de l'université de Lille en tant qu'il n'a pas retenu sa candidature à la formation

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2106197_20230929

Administratif

29 septembre 2023

29 septembre 2023

A B, représenté par Me Benjamin Marcilly, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 8 juillet 2021 du président de l'université de Lille en tant qu'il n'a pas retenu sa candidature en première

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2400698_20240527

Administratif

27 mai 2024

27 mai 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée au greffe le 7 février 2024, Mme A B, représentée par Me Benjamin Taïeb, avocat au Barreau de Nice, demande au tribunal : * de constater qu'aucune

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca4dbd3db21cbdd8a9da

Appel

29 novembre 2007

29 novembre 2007

ensuite d'un jugement rendu par le Tribunal Mixte de Commerce de Papeete le 26 mars 2007 ; Représentée par Me James LAU, avocat au barreau de Papeete ; d'une part ; Et : Monsieur X... ou Beniamina

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbabd3db21cbdd91136

Appel

17 février 2014

17 février 2014

barreau d'AJACCIO COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 17 février 2014, devant la Cour composée de : Mme Julie GAY, Président de chambre Mme Micheline BENJAMIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc5bd3db21cbdd9139e

Appel

2 avril 2014

2 avril 2014

au barreau d'AJACCIO COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 17 mars 2014, devant la Cour composée de : Mme Julie GAY, Président de chambre Mme Micheline BENJAMIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cccbbd3db21cbdd9149e

Appel

23 avril 2014

23 avril 2014

au barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 03 mars 2014, devant la Cour composée de : Mme Julie GAY, Président de chambre Mme Micheline BENJAMIN

Source officielle

Page 103 sur 445

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC24 076 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

BOLLENGIER, Benjamin

SIREN 811765148Greffe du Tribunal de Commerce d'Arras

21/07/2026

Voir →

Modifications diverses

LAZREG, Benjamin

SIREN 948003967Greffe du Tribunal Judiciaire de Mulhouse

21/07/2026

Voir →

Créations

BOYER, Benjamin

SIREN 480996081Greffe du Tribunal de Commerce de Bayonne

21/07/2026

Voir →

Ventes et cessions

PANSIER BENJAMIN, THOULOUZE Flavien

SIREN 100566454Greffe du Tribunal de Commerce d'Aubenas

Modification survenue sur l'activité. Acte en date du 29/06/2026 enregistré au SPFE Privas le 06/07/2026 sous le numéro Dossier 2026 00018440 ref 0704P01 2026 A 00616 Adresse de l'ancien propriétaire: Mas De Pindrioux 07150 Bessas

21/07/2026

Voir →

Radiations

PLUMAIL, Benjamin, PLUMAIL

SIREN 531670396Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy

21/07/2026

Voir →