X..., l'arrêt relève qu'au rang des biens dont la vente a été autorisée figurent divers matériels inventoriés le 7 juillet 2004, qu'il ressort du procès-verbal de recollement que divers biens ont disparu

557 468 et 152 450 euros en réparation de ses préjudices matériel et moral; qu'il ajoute qu'il a exposé des frais d'avocat pendant les 8 années de procédures qui s'élèvent à 45 734,71 euros ; que la vente

De 23h30 à 0h30 : vider une partie des cases et alimenter la machine. Pause de 45 minutes.

2018), rendu en référé, la société Pacifica assurances (l'assureur), alléguant que la société Licorne, la société La Chassagne et la société Leroy André, dont elle est l'assureur, avaient acquis des machines

; qu'en se bornant à affirmer, pour décider que les sociétés ASE et AC 2E se trouvaient en situation de concurrence, que celles-ci avaient des champs d'intervention équivalents sur les moteurs de machines

que la perte de l'exercice arrêté au 31 décembre 1985 était apparemment limitée à 847 000 francs, que le comité avait souscrit en janvier 1986 à une augmentation du capital social, qu'une nouvelle machine

lui reprochait, dans une lettre adressée à leur employeur, d'avoir favorisé les autres commerciaux à son détriment et réduit, d'autant, le chiffre d'affaires qu'il aurait pu réaliser si certaines machines

Z..., graveur sur pierre, un disque conçu pour être utilisé sur machine portative ; que, le 20 février 1991, au cours d'un travail de découpe superficielle d'une plaque de granit, préalablement à une sculpture

en charge du contrôle de la technique et sous la responsabilité duquel ces actes avaient lieu, ne soit physiquement présent dans les locaux qu'en début d'après-midi seulement, après avoir exercé le matin

René Y... et encore dans l'acte de vente consorts Y... à SCI Domaine de la Vigne du 30 avril 2010, - d'autre part, que l'acte de vente Société L'Isloise de Distillerie à SCI Sinvie du 11 septembre 1991

Ce délai court à compter du jour de la réception de la lettre recommandée ou de la signification de l'acte d'huissier ou de la remise en main propre. (...)

Mme [X] fait valoir qu’au moment de la vente, il lui a été précisé que le parquet gondolait en raison d’une fuite de la machine à laver.

retirer les matériels listés dans l'assignation ; et assortir cette condamnation d'une astreinte de 100 euros par jour de retard et par machine, à compter du prononcé de l'ordonnance à intervenir.

[T] [X], le premier daté du 12 décembre 2022 indiquant qu’en signe d’accord pour la vente du bateau en son état actuel au prix de 250.000 euros le 22 juillet 2022 les parties s’étaient serrés la main et

à couper la canne et l'inadaptation de la machine au terrain.

2015, l'empêchant de facturer sa rémunération au titre des contrats de maintenance, - de lui avoir dissimulé le remplacement des machines 'sous contrat Dexxon' par des machines 'hors contrat Dexxon'

Elle soutient qu'elle a, comme convenu, restitué au fur et à mesure les machines, et a donc réglé les loyers relatifs aux machines qu'elle a continué à utiliser jusqu'à complète restitution.

En 2007, la société avait produit 6912 machines et l'année d'avant 8597.