applicable au projet litigieux : " Les travaux, quelle que soit la nature ou l'ampleur, devront contribuer à la présentation et à la mise en valeur du secteur A. () / Les maçonneries en aggloméré de ciment

public de ces espaces ou milieux, les équipements légers et démontables nécessaires à leur préservation et à leur restauration, les cheminements piétonniers et cyclables et les sentes équestres ni cimentés

public de ces espaces ou milieux, les équipements légers et démontables nécessaires à leur préservation et à leur restauration, les cheminements piétonniers et cyclables et les sentes équestres ni cimentés

B soutient être présent en France depuis le mois de décembre 2015, tout en produisant un curriculum vitae sur lequel il est indiqué qu'il a été chef de la sécurité dans une cimenterie au Bénin de 2014

Ils citent l’article 6-1 de la loi du 2 janvier 1970 pour contester le droit de la SAS IFC Conseils Immobilier à prétendre à toute rémunération en l’absence de réalisation de l’opération.

Les consorts [O] citent plusieurs termes de référence hors de la commune d'[Localité 1] afin de refléter le marché foncier de l'agglomération rennaise.

Ils citent également le témoignage de M. D, successeur de M.

Les décisions des 20 décembre 2018 et 18 février 2019 citent l'article 57 de la loi pénitentiaire du 24 novembre 2009 ainsi que l'article R. 57-7-80 du code de procédure pénale.

width:115.42pt; display:inline-block } .sF4B1D9D5 { width:24.87pt; display:inline-block } .s7DABF6D6 { width:152.09pt; display:inline-block } CINQUIÈME SECTION DÉCISION Requête n o 51433/17 Aliriza CIMEN

Statuant à nouveau, - Condamner les époux Y... à procéder à leur frais à la démolition et à l'enlèvement des éléments de maçonnerie (semelles de béton, scellement du muret et poteau ciment) le tout sous

En effet les responsables des entreprises suivants : - Chantier AUDEBERT, - Cimenterie, - POMMEZ Quincaillerie (Mr Z...) ne souhaitent plus traiter avec notre entreprise si vous êtes leur contact.

certain nombre d'activités économiques mentionnées au décret n° 59-534 du 9 août 1959 relatif à la nomenclature des activités économiques ; que l'activité visée concerne la "fabrication d'éléments en ciment

DANS L'EXECUTION DES TRAVAUX ; CONSIDERANT, EN REVANCHE, QUE, COMPTE TENU DE LA NATURE ET DE L'AMPLEUR DES DESORDRES CONSTATES AINSI QUE DE L'INSTABILITE DU SOUS-SOL, LA SEULE INJECTION DE MORTIER, DE CIMENT

AGI D'UN PREJUDICE COLLECTIF, L'INDEMNISATION MINIMALE A LAQUELLE POUVAIT PRETENDRE CHAQUE CREANCIER SOCIAL, TANDIS QU'IL ETAIT ACQUIS AUX DEBATS QUE DEUX CREANCIERS (LA SOCIETE ROBIN ET LA SOCIETE CIMENTS

[D] sous astreinte à procéder à la destruction de son mur de clôture et du poteau de ciment empiétant sur la servitude de passage, -en tout état de cause, -débouter M.

installé un atelier de distillation donnant sur la cour commune, utilisant des réserves considérables de bois qu'il entrepose dans la cour et des déchets de fruits qui pourrissent sur une dalle en ciment

dépendant de l’immeuble dudit Monsieur [P] ou représentant et les bâtiments à rez-de-chaussée seulement dépendant de l’immeuble présentement vendu appartenant audit corps d’immeuble, puis mur de plaquettes ciment

l'enduit n'est pas lisse façade ouest (le long de la baguette entre la salle de bain et la mezzanine), (façade sud au-dessus des deux baies vitrées)A l’intérieur de la maison, au niveau de la dalle ciment