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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5e chambre civile
6799c769d0369362bfa17a84
28 janvier 2025
28 janvier 2025
[U] [M] présentait une fracture cervico trochantérienne de la hanche gauche, une contusion thoracique gauche, des dermabrasions multiples des deux genoux et de l'hémi thorax gauche et il l'ITT était fixée
Source officielle1ère Chambre civile
65a0e7875bbe450008b2cc62
11 janvier 2024
11 janvier 2024
[H] qui est lié aux traces laissées par les drains et par la seconde cicatrice sur le thorax a été évalué à 0,5/7 par les experts.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2302031_20251224
24 décembre 2025
24 décembre 2025
Le préjudice esthétique temporaire a été estimé à 3,5 sur une échelle de 1 à 7 du 1er mars au 3 avril 2022 en raison de la cicatrisation des brûlures touchant le cou et le thorax, puis à 2,5 sur la même
Source officielle- Asile - 15 jours
DTA_2305721_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
S'il soutient se trouver dans une situation de vulnérabilité du fait des problèmes de santé dont il souffre, il se borne à indiquer qu'il a subi une radio du thorax, en raison d'une suspicion de tuberculose
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2304804_20230822
22 août 2023
22 août 2023
C , qui se borne à citer des rapports, notamment de l'OSAR, et n'apporte aucune pièce au soutien de ses allégations à l'audience concernant des problèmes de santé au niveau du thorax qui n'auraient pas
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-167374
12 septembre 2016
12 septembre 2016
: 1) l’état physique et mental ainsi que les organes internes sont attentivement inspectés, les pouls et la tension artérielle sont mesurés, la taille, le poids et la circonférence du thorax
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-1159986-1203717
12 octobre 2004
12 octobre 2004
up on that date referred inter alia to acute closed cranial trauma resulting from assault, swelling to the face including the right eye, excoriation and bruising to the face and hands, pain in the thorax
Source officielleChambre Sociale
6163279233484180ee7228da
2 décembre 2011
2 décembre 2011
mortel du travail dans les circonstances suivantes : alors qu'il était occupé à fixer un carter de récupération d'huile à l'intérieur d'une presse, il a été heurté à la tête puis coincé au niveau du thorax
Source officielle10e Chambre
616333caf74a27a178b84318
14 septembre 2011
14 septembre 2011
Le docteur [N] note que sur le plan physique, il persiste des séquelles traumatiques à l'épaule gauche et au thorax, mais que l'élément essentiel demeure dans les suites du traumatisme crânien et le comportement
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
6163ee7f3ae8501efbbc536c
11 janvier 2010
11 janvier 2010
-préjudice esthétique permanent: Fixé à 3/7 en raison d'une cicatrice sous-mentonnière, des cicatrices du thorax ainsi que de la déformation dorsale que Madame [I] [Y] épouse [O] conserve, il justifie
Source officielleCour d'Appel
6253c9c0bd3db21cbdd8927d
24 septembre 2007
24 septembre 2007
L'autopsie permettait de noter la présence de nombreuses lésions sur le crâne et la face avec érosions et hématomes, compatibles avec des coups, des lésions sur le thorax à type d'érosions et une plaie
Source officielleCour d'Appel
6253ca21bd3db21cbdd8a227
30 octobre 2007
30 octobre 2007
demandé à la société DONYA VOYAGES exploitant sous l'enseigne "MAXIMUM" dirigée par Monsieur Zain Dine B... l'organisation de séjours aux sports d'hiver pour 948 participants dans les stations de VAL THORENS
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2005:1213DEC006725701
13 décembre 2005
13 décembre 2005
Il indiqua entre autres que le requérant alléguait des douleurs subjectives sur la partie droite inférieure du thorax.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR00462
16 février 2016
16 février 2016
impossibilité d'oxygénation pendant un temps plus ou moins long, qui auraient été sans conséquence notable sur un sujet jeune mais qui pouvaient avoir les conséquences cardiaques évoquées chez un sujet âgé au thorax
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02265_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
B..., né le 1er juin 1956, a bénéficié le 1er septembre 2014, dans le cadre de sa prise en charge au sein du centre hospitalier de Brive, de l’implantation dans le thorax d’une chambre à cathéter permettant
Source officielle5ème Chambre
DTA_2005243_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Deux jours après cette intervention, il constate l'apparition de boutons sur le thorax, les bras et les jambes. Le 19 octobre, M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2101494_20240111
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Le 23 janvier 1979, il a été blessé au thorax côté droit. Le 16 février 1981, il a été blessé lors d'une séance de corps à corps.
Source officielle3ème chambre
DCA_25TL01372_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
Par ailleurs, l’expert relève que concernant cette échographie du 12 février 2015, si les biométries fœtales sont indiquées et si les clichés relatifs à la morphologie du cerveau, de la face et du thorax
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2320862_20231006
6 octobre 2023
6 octobre 2023
B produit la preuve qu'il a subi une radiographie du thorax le 11 septembre 2023, cet élément n'est pas de nature à établir que M.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2018:0920JUD001124412
20 septembre 2018
20 septembre 2018
, Levon Gulyan had been facing, with the left part of his head and the area of his left shoulder girdle, towards the object that had caused the injuries, whereas when sustaining the injuries to his thorax
Source officiellePage 102 sur 130