AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd8ebd3db21cbdd93a74
10 mars 2017
10 mars 2017
Représenté par Me Thomas HOFFMANN de la SELARL WEILAND & PARTENAIRES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0286 Assisté sur l'audience par Me Laure MATTLER, avocat au barreau de NIMES Madame Marianne
Source officielleciv1
613723b1cd5801467740d019
27 mars 2001
27 mars 2001
Bargue, conseiller, les observations de la SCP Thomas-Raquin et Benabent, avocat de Peavey Company, de la SCP Richard et Mandelkern, avocat de la CRCAM du Nord, de M. Y..., ès qualités, de M.
Source officielle2e chambre sociale
6319870b51eeae4f1309d15e
7 septembre 2022
7 septembre 2022
au barreau de MONTPELLIER Représentée par Me Thomas AUTRIC de la SELARL EVE SOULIER-JEROME PRIVAT-THOMAS AUTRIC, avocat au barreau de NIMES INTIMEE : Mutuelle MUTUELLE DU BIEN VIEILLIR [Adresse
Source officielle5ème et 4ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000024154072
9 juin 2011
9 juin 2011
A, et de la SCP Hemery, Thomas-Raquin, avocat du Conseil national de l'Ordre des masseurs-kinésithérapeuthes, -les conclusions de M.
Source officielle21e chambre
650e81ad75c1a98318754afd
31 août 2023
31 août 2023
[E]p [G] (Délégué syndical ouvrier) Me Claude-marc BENOIT, avocat au barreau de PARIS, Me Christel ROSSE, avocat au barreau de VERSAILLES [Y] [W], Syndicat UNION DES SYNDICATS ANTI PRECARITE
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
63d37accd1bc2605de4b4b15
26 janvier 2023
26 janvier 2023
des parties ne s'y étant pas opposés, devant Thomas RONDEAU, Conseiller et Michèle CHOPIN, Conseillère.
Source officielleREFERES 2ème Section
662fe0d0b89538338ecdcd5f
29 avril 2024
29 avril 2024
BLAU, avocat postulant au barreau de BORDEAUX, Maître Bruno THORRIGNAC, avocat plaidant au barreau de PARIS La S.A.R.L.
Source officielleRéférés
67f8318ecf40727a00446b6a
8 avril 2025
8 avril 2025
WETTERER, avocat au barreau de MULHOUSE Madame [W] [O] épouse [Y] demeurant [Adresse 3] représentée par Maître Thomas WETTERER, avocat au barreau de MULHOUSE requérants à l’encontre de : S.A.R.L
Source officielle5ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000026529781
22 octobre 2012
22 octobre 2012
avocat du conseil départemental de l'ordre des masseurs-kinésithérapeutes des Landes et du Conseil national de l'ordre des masseurs-kinésithérapeutes et de la SCP Le Bret-Desaché avocat de Mme C ; - les
Source officielleCour d'Appel
6253ca7fbd3db21cbdd8b2d2
2 juin 2008
2 juin 2008
THOMAS, greffier Débats : En audience publique, le 07 Avril 2008, devant F. LAPEYRE, président de chambre, assisté de A. THOMAS, greffier.
Source officiellesoc
613720b5cd580146773edbf8
24 avril 1988
24 avril 1988
Gauthier, avocat général ; Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mlle le conseiller référendaire Sant, les observations de la SCP Lemaître et Monod, avocat de M.
Source officiellesoc
6137231dcd580146774059ef
24 juin 1998
24 juin 1998
Thomas Y..., demeurant "Le Verger", route de Montgermont, 35740 Pace, tous trois agissant en leur qualité d'héritiers de M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2021:CR01246
19 octobre 2021
19 octobre 2021
Sur le rapport de Mme Thomas, conseiller, les observations de la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de M. [G] [X], et les conclusions de M.
Source officielleciv3
613721a9cd580146773f5c5e
8 janvier 1992
8 janvier 1992
Marcelli, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Giannotti, conseiller, les observations de Me Baraduc-Bénabent, avocat de Mme Y..., de Me Choucroy, avocat des consorts
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2022:C210185
17 mars 2022
17 mars 2022
Leblanc, conseiller, les observations écrites de la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de la société [4], venant aux droits de la société [3], de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2022:C210169
17 mars 2022
17 mars 2022
[S], de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de la [2], et l'avis de M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2022:C210563
22 septembre 2022
22 septembre 2022
Rovinski, conseiller, les observations écrites de la SCP Ohl et Vexliard, avocat de M. [K], de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de l'URSSAF des Pays de la Loire, et l'avis de M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2022:C210559
22 septembre 2022
22 septembre 2022
Sur le rapport de Mme Renault-Malignac, conseiller, les observations écrites de la SCP Foussard et Froger, avocat de la caisse primaire d'assurance maladie des [Localité 5], de Me Haas, avocat de M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90324
9 mars 2023
9 mars 2023
[V] [T], ayant la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société François Fondeville, ayant la SCP Thomas-Raquin, Le Guerer, Bouniol-Brochier pour avocat
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2022:C310107
2 mars 2022
2 mars 2022
Nivôse, conseiller, les observations écrites de la SCP Bernard Hémery, Carole Thomas-Raquin, Martin Le Guerer, avocat de la société MJ [M], ès qualités, de la SARL Le Prado-Gilbert, avocat de la société
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