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DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4e chambre - formation à 3
DCA_23DA00683_20241017
17 octobre 2024
17 octobre 2024
le stock à la clôture de l'exercice clos en 2016.
Source officiellecomm
6079d3f09ba5988459c59c93
10 juillet 2001
10 juillet 2001
dire que les trois contrats de cautionnement souscrits auprès de la Compagnie générale de garantie (la Compagnie) pour garantir le paiement à l'administration des Douanes des droits et taxes sur les stocks
Source officielle12e chambre
5fdace9ac1033060e4b1ad7a
21 mai 2019
21 mai 2019
L'Auditeur indique : 'n'ayant pu réaliser les travaux substantiels sur les quantités en stocks et les stocks dormants, notamment composés d'un grand nombre de références avec de petites quantités en stocks
Source officiellecomm
61372382cd5801467740ac07
23 mai 2000
23 mai 2000
reproche à l'arrêt de l'avoir condamnée, à titre de réparation pour brusque rupture et non-respect du préavis d'usage, à payer à la société Rehitim une indemnité de 100 000 francs et à reprendre le stock
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
616290dce498f0b428bb83e9
4 juillet 2013
4 juillet 2013
des biens gagés atteindra le stock d'alerte.
Source officielleRéféré prononcé vendredi
69d04b7bcdc6046d470a2d1b
17 janvier 2025
17 janvier 2025
du 15 mars 2024 ait été demandée par la SARL DEGRIF DES STOCKS.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO10623
19 décembre 2018
19 décembre 2018
D'après nos informations, ces stocks ont été repris par la SA ATM.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2005:0222JUD004714899
22 février 2005
22 février 2005
as the housing stock of the municipal councils, together with the housing managed by State-owned companies, institutions and establishments (“the institutional housing stock”). 53.
Source officielle3ème chambre A
6718949bd8ceca1cd701908c
22 octobre 2024
22 octobre 2024
Stock France de l'ensemble de ses demandes à titre subsidiaire, - rappelé que le jugement est exécutoire à titre provisoire, - condamné la société Stock France au paiement de la somme de 5 000 euros
Source officielle1ère Chambre
642e75e28b510604f5bc1f1c
4 avril 2023
4 avril 2023
Aucune demande n'a été faite concernant le store.
Source officielle2 e chambre civile
627a0140dd6bd9057dc56c52
5 mai 2022
5 mai 2022
[T] [R] et Mme [U] [G] ont confié à la SARL Pageo la fourniture et la pose à leur domicile d'un store motorisé de marque Marquises.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO00458
15 février 2012
15 février 2012
Il y a beaucoup trop de périmés à la pharmacie en raison d'une mauvaise gestion de stock.
Source officielleRéféré prononcé mardi
69d70632cdc6046d47960e24
28 octobre 2025
28 octobre 2025
ANTOINE VERLY, GREFFIER, par mise à disposition RG 2025086974 22/10/2025 ENTRE : SAS FRANCE INTER STOCK, dont le siège social est [Adresse 1] - RCS B 318994522 Partie demanderesse : comparant par Me
Source officielleChambre 1/Section 5
669640b8f5112d8edd056970
12 juillet 2024
12 juillet 2024
Régulièrement assignés, la société FIRST STORE, Monsieur [J] [V] et Monsieur [F] [L] n'ont pas comparu.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2314388_20230726
26 juillet 2023
26 juillet 2023
O R D O N N E : Article 1er : La requête de la société Marseille store est rejetée comme portant devant un ordre de juridiction incompétent pour en connaître.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2024:1210JUD007167116
10 décembre 2024
10 décembre 2024
Street in Moscow (“store U”).
Source officielleREFERES DELIBERE M. PASSAULT
69c39060cdc6046d47dd76ad
14 octobre 2025
14 octobre 2025
La société STOA GROUPE SAS a fait appel à ses services pour une recherche de financement.
Source officielle1re Section - 2e Chambre
DTA_2407139_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
des produits en stock ; - si elle a appliqué un taux unique de dépréciation aux produits du produits « V », selon leur durée de présence dans le stock, c’est parce qu’elle n’a pas été en mesure de les
Source officiellecr
6079a8d29ba5988459c4f0f2
8 janvier 2003
8 janvier 2003
.., corroborées par celles d'Hélène A..., outre par les constatations de l'expert Claude Gutierre Requenne ; que cet expert précise, en outre, que s'il y a une cohérence des quantités totales en stocks
Source officiellecr
613726a8cd5801467742775c
4 mai 2006
4 mai 2006
déséquilibré de ses comptes sociaux, lesquels auraient fait apparaître une valeur d'immobilisation trop forte au regard du chiffre d'affaire réalisé par la société ; qu'ainsi, la forte minoration des stocks
Source officiellePage 102 sur 2052
STOKES, Oliver, Claude
19/05/2026
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STOKES & CO
15/04/2026
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STOKES
10/04/2026
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STOKES
10/04/2026
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STOKES
10/04/2026
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