CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

2 176 résultats pour « Robillard »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca78bd3db21cbdd8b1f8

Appel

26 novembre 2007

26 novembre 2007

domicilié en cette qualité à l' Hôtel de ville de ladite commune Hotel de Ville 1 rue des Ecoles 41320 LANGON représentée par Me Estelle GARNIER, avoué à la Cour ayant pour avocat Me Denys ROBILIARD

Source officielle
TA

étrangers JU

DTA_2200875_20220812

Administratif

12 août 2022

12 août 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C, - et les observations de Me Robiliard, substituant Me Vasconi, reprenant les écritures et précisant que la requête est recevable

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2100154_20230310

Administratif

10 mars 2023

10 mars 2023

ROUILLARD La République mande et ordonne au préfet de Seine-et-Marne en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2105149_20230414

Administratif

14 avril 2023

14 avril 2023

ROUILLARD La République mande et ordonne au préfet de Seine-et-Marne en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2205933_20231117

Administratif

17 novembre 2023

17 novembre 2023

ROUILLARD La République mande et ordonne au préfet de police de Paris en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2410769_20250221

Administratif

21 février 2025

21 février 2025

ROUILLARD La République mande et ordonne au préfet de police de Paris en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2300164_20230302

Administratif

2 mars 2023

2 mars 2023

C A, représenté par Me Robiliard, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler l'arrêté du 13 janvier 2023 par lequel le préfet de la Vienne

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2405086_20260316

Administratif

16 mars 2026

16 mars 2026

C..., représentée par le cabinet Robiliard, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté n° 2024-41-811 en date du 24 octobre 2024 par lequel le préfet de Loir-et-Cher a refusé de lui délivrer un titre

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_24LY03297_20260312

Admin. Appel

12 mars 2026

12 mars 2026

Aux termes de cet acte, la SCGI s’engageait en outre à créer, « à ses frais, risques et périls », une rue allant de la place de la gare au quai Charles Roissard, dont il était précisé qu’elle serait utilisée

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

65af666ab6c6260008b52fb9

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

compagnie d'assurances MAIF, mutuelle assurance des instituteurs de France prise en la personne se son représentant légal ayant son siège social [Adresse 4] [Adresse 4] représentée par Me Stéphane Robilliart

Source officielle
TJ

Référés expertises

65b949b45a029d9e20daee0e

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

[Y] [K] 45 rue Henri Lestienne 59800 LILLE représenté par Me Stéphane ROBILLIART, avocat au barreau de LILLE DÉFENDERESSE : S.A.R.L.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

615e0cc0c25a97f0381f4ae4

Appel

28 novembre 2014

28 novembre 2014

audit siège [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Catherine BELFAYOL BROQUET de la SCP IFL Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : P0042, Représentée par Me Stéphane ROBILLIART

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_23MA00784_20241119

Admin. Appel

19 novembre 2024

19 novembre 2024

unique, a été maintenue, durant ces travaux, sur la portion de la rue Catherine-Ségurane partant de son intersection entre la rue Gautier jusqu'à son intersection avec les rues Emmanuel-Philibert et Robilant

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_21DA00310_20220707

Admin. Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

B, représenté par Me Robilliart, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler la décision du 2 mars 2018 par laquelle le directeur interrégional des services pénitentiaires de

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2208797_20240516

Administratif

16 mai 2024

16 mai 2024

B, représentant le SNSPP-PATS 59, - et les observations de Me Robillard, substituant la SCP Manuel Gros, Héloïse Hicter, Audrey d'Halluin et associés, avocat du SDIS du Nord.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

615e0e78c25a97f0381f56dc

Appel

14 février 2014

14 février 2014

COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 14 FEVRIER 2014 APPELANT : [R] [O] né le [Date naissance 1] 1969 à [Localité 3] [Adresse 1] [Localité 1] représenté par Me Pierre ROBILLARD

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_1911024_20230323

Administratif

23 mars 2023

23 mars 2023

A, - les conclusions de Mme Michel, rapporteur publique, - les observations de Me Robillard, représentant le centre hospitalier de Boulogne-sur-mer, qui s'en rapporte à ses écritures et, en outre,

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_24DA01520_20260401

Admin. Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

Par deux mémoires en défense, enregistrés les 12 avril et 15 avril 2025, l’EPSM Lille-Métropole, représenté par Me Robillard, conclut au rejet de la requête et à la mise à la charge de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc51bd3db21cbdd8fbf9

Appel

2 octobre 2012

2 octobre 2012

née le 03 Juin 1971 à CHATEAUROUX ... 44260 SAVENAY ayant pour avocats postulants la SCP Jean-Loup BOURGES-Luc BOURGES, et pour avocat plaidant Me ROBARD HERVOUET Par jugement en date du 26 décembre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caedbd3db21cbdd8c773

Appel

18 juin 2008

18 juin 2008

APPELANTS : CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE SAINT NAZAIRE 28 Avenue Suzanne Lenglen 44600 ST NAZAIRE représentée par la SCP JEAN LOUP BOURGES & LUC BOURGES, avoués assistée de la SCP ROBARD-HERVOUET

Source officielle

Page 102 sur 109

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC832 résultats

Journal officiel
Radiations

BELLEVERGUE, Sylvie, Monique, ROBILLARD

SIREN 407894369Greffe du Tribunal de Commerce de Perpignan

17/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

ROBILLARD

SIREN 804191807Greffe du Tribunal de Commerce de saint-quentin

16/07/2026

Voir →

Radiations

BELLEVERGUE, Sylvie, Monique, ROBILLARD

SIREN 407894369Greffe du Tribunal de Commerce de Perpignan

14/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

"Socièté à Responsabilité Limitée ROBILLARD"

SIREN 412237109Greffe du Tribunal de Commerce d'evreux

28/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

HOLDING ROBILLARD

SIREN 922888169Greffe du Tribunal de Commerce de valenciennes

18/06/2026

Voir →