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40 800 résultats pour « Patrick »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR03622

Cassation

31 janvier 2018

31 janvier 2018

Patrick A... ; "1°) alors que la cour d'appel de Poitiers ayant déclaré M.

Source officielle

Page 102 sur 2040

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CA

Cour d'Appel

6253cc12bd3db21cbdd8f094

Appel

31 janvier 2012

31 janvier 2012

Patrick X... sa mise à pied à titre conservatoire immédiate.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cccebd3db21cbdd91506

Appel

6 mai 2014

6 mai 2014

Patrick X..., SCP X... ET ASSOCIES C/ M. Eric Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca63bd3db21cbdd8ae6d

Appel

17 décembre 2007

17 décembre 2007

La société INTERGESTION et Monsieur Patrick Y...ont conclu au rejet des demandes des époux X....

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2013:CO00741

Cassation

9 juillet 2013

9 juillet 2013

En ce que l'arrêt attaqué a dit que Patrick X... est débiteur à l'égard de la société Dubus d'une somme de 97.834,30 ¿ correspondant à l'insuffisance de couverture de son portefeuille n°2241636000 arrêté

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23BX03068_20251218

Admin. Appel

18 décembre 2025

18 décembre 2025

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La SARL Dépannage Praud Patrick a demandé au tribunal administratif de Poitiers, d’une part, d’annuler la décision en date du 9 avril

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_21NT01960_20230516

Admin. Appel

16 mai 2023

16 mai 2023

Mas, rapporteur public, - les observations de Me Paul, représentant M. et Mme A, et F, représentant l'EARL E Patrick. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO00942

Cassation

23 mai 2013

23 mai 2013

Il est prévu dans le contrat de travail de Patrick X... : " ARTICLE 10.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ca969dcdc6046d478516b7

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

Juridiction des référés a été saisie de la présente affaire par assignation en date du 17 décembre 2025 La cause a été entendue à l'audience des référés du 19 janvier 2026 à laquelle siégeait : * Monsieur Patrick

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

677f67b88c38f76f78303423

Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

La société Patrick Coulombel & associés a sollicité la jonction des procédures n°09/00016 et 11/01891, mais a été déboutée de cette demande.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda5bd3db21cbdd93ff7

Appel

18 mai 2018

18 mai 2018

Patrick X... à payer à Mme A... la somme de 88.000 € en restitution partielle du prix de vente, au titre de la garantie des vices cachés, - condamné in solidum M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda6bd3db21cbdd93ffb

Appel

18 mai 2018

18 mai 2018

Patrick X... à payer à Mme A... la somme de 88.000 € en restitution partielle du prix de vente, au titre de la garantie des vices cachés, - condamné in solidum M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100862

Cassation

11 septembre 2013

11 septembre 2013

Patrick doit pouvoir justifier de sa capacité financière à régler la soulte qui résulterait d'une attribution portant sur le totalité des biens ; Qu'au vu de ces éléments la demande Monsieur X...

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007723235

Admin. suprême

6 mai 1988

6 mai 1988

Patrick B..., à sa famille et à la Caisse primaire d'assurance-maladie de Seine-Saint-Denis diverses sommes en réparation des conséquences dommageables de l'insuffisance des soins qui ont été prodigués

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca58bd3db21cbdd8ac35

Appel

18 mars 2008

18 mars 2008

/ Patrick Y...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2601734_20260316

Administratif

16 mars 2026

16 mars 2026

Thierry, juge des référés et les observations de Me Le Priol, représentant société Patrick Gaillard et associés et de Me Manya, représentant la commune de Meylan.

Source officielle
CE

9 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007627486

Admin. suprême

29 novembre 1989

29 novembre 1989

Patrick X... est rejeté. Article 3 : La présente décision sera notifiée à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb68bd3db21cbdd8d687

Appel

7 février 2011

7 février 2011

C/ Patrick Arthur Marie Jean Y..., François X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5dbd3db21cbdd93148

Appel

11 avril 2016

11 avril 2016

Patrick X..., Mme Sylvie X... C/ M. Gérard X... représenté par sa tutrice Madame ROBERT Y... , M. Jacques X..., Mme Marie-José X... épouse Z..., M. Patrick X..., Mme Stéphanie X..., M.

Source officielle
TJ

PPP Référés

670d5c59ddfc18ec235b3b34

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

SCHNEID PATRICK, S.A.S. CHEMINEE SEGUIN DUTERIEZ, S.A.

Source officielle