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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re Section - 1re Chambre
DTA_2518534_20251105
5 novembre 2025
5 novembre 2025
Truilhé, président, Mme Monteagle, première conseillère, Mme Ostyn, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 novembre 2025. La rapporteure, signé I.
Source officielle1re Section - 1re Chambre
DTA_2520472_20260401
1 avril 2026
1 avril 2026
Truilhé, président, Mme Monteagle, première conseillère, Mme Ostyn, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 1er avril 2026. La rapporteure, Signé I.
Source officielleURGENCES ETRANGERS
DTA_2500624_20250321
21 mars 2025
21 mars 2025
ressort des pièces du dossier que, par arrêté du 3 mai 2024, publié le 6 mai 2024 au recueil des actes administratifs de la préfecture des Landes, la préfète de ce département a donné délégation à Mme Monteuil
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
6031e5fa1a05a81f68fabc6e
8 juin 2018
8 juin 2018
Né le [...] à MONTEBELLO JONICO (ITALIE) [...] représenté par Me Liora Y..., avocat au barreau de VAL-DE-MARNE INTIMEE CPAM [...] [...]
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
60322aaea25f176199d0211f
3 avril 2018
3 avril 2018
N° SIRET : 722 057 460 01971 Représentée par Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU de la SCP SCP GRAPPOTTE BENETREAU, avocats associés, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111 Assistée de Me Florence MONTERET
Source officielle3ème - 8ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000033600512
13 décembre 2016
13 décembre 2016
François Monteagle, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M. Vincent Daumas, rapporteur public ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème chambre
CETAT:CETATEXT000035584082
15 septembre 2017
15 septembre 2017
François Monteagle, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de Mme Emmanuelle Cortot-Boucher, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1990:0511DEC001197386
11 mai 1990
11 mai 1990
EN FAIT La requérante, Rosina Casciaroli, est une ressortissante italienne, née à Roccafluvione (Ascoli Piceno), actuellement domiciliée à Monticelli
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2211486_20220901
1 septembre 2022
1 septembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique, tenue en présence de Mme Soulier, greffière d'audience : - le rapport de Mme Monteagle, juge des référés ; - les observations de Me Toujas, représentant
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2207977_20220630
30 juin 2022
30 juin 2022
Le rapport de Mme Monteagle, magistrate désignée a été entendu au cours de l'audience publique. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience publique.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2207978_20220630
30 juin 2022
30 juin 2022
Le rapport de Mme Monteagle, magistrate désignée a été entendu au cours de l'audience publique. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience publique.
Source officielleCHAMBRE 2
DTA_2300760_20250916
16 septembre 2025
16 septembre 2025
Par arrêté du 30 septembre 2022, publié le même jour au recueil des actes administratifs de la préfecture des Landes, la préfète de ce département a donné délégation à Mme Monteuil, secrétaire générale
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
61628873dafa129e399518e1
8 octobre 2013
8 octobre 2013
Assistée de Me Florence MONTERET AMAR de la SCP MACL SCP d'Avocats, au Barreau de PARIS, toque : P184.
Source officielleCour d'Appel
6253c8a3bd3db21cbdd85d61
30 mai 2002
30 mai 2002
Monsieur LEBREUIL, Président de Chambre, LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère Chambre dans l'affaire, ENTRE : Madame Catherine X... née le 09 Septembre 1969 à VILLENEUVE SUR LOT (47) Demeurant Résidence Montebello
Source officiellePôle 1 - Chambre 4
6163d00474df0e9c0194f8ed
2 avril 2010
2 avril 2010
personne de son représentant légal [Adresse 4] [Localité 15] représentée par la SCP GRAPPOTTE BENETREAU JUMEL, avoués près la Cour assistée de Maître Myriam SANCHEZ substituant Maître Florence MONTERET-AMAR
Source officielleCour d'Appel
6253c9dfbd3db21cbdd8969b
20 septembre 2007
20 septembre 2007
représentants légaux., Ayant son siège 26 rue Drouot 75009 PARIS, représentée par la SCP GRAPPOTTE-BENETREAU, avoués à la Cour, assistée de Maître Karine GERONIMI collaboratrice du Cabinet PAGANI MONTERET
Source officielleCour d'Appel
6253ca09bd3db21cbdd89e0d
22 novembre 2007
22 novembre 2007
barreau de Lyon INTIMEES : Societé SANOFI PASTEUR MSD, venant aux droits de AVENTIS PASTEUR MSD 8 rue Jonas Salk 69007 LYON 07 représentée par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assistée par Me MONTERET-AMAR
Source officielleCour d'Appel
6253ca57bd3db21cbdd8ac14
31 janvier 2008
31 janvier 2008
APPELANTE L' ADMINISTRATION FISCALE représentée par le Directeur des Services Fiscaux du Var en ses bureaux 98 rue de Montebello - 83054 TOULON représentée par la SCP ERMENEUX-CHAMPLY - LEVAIQUE
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C301376
19 novembre 2013
19 novembre 2013
ont été traités par la société SCREG, agissant sur instruction de la SEM Europort Vatry, que la société Jurovitch Terrassement produit également des photocopies de photographies représentant des monticules
Source officielleciv3
613721b8cd580146773f67e6
8 juillet 1992
8 juillet 1992
représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège, 10°/ la Société d'économie mixte d'aménagement de la ville de Saint-Etienne (SEMASET), dont le siège social est à Saint-Etienne (Loire), "Le Montebello
Source officiellePage 102 sur 119