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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Section 8 - Chambre 1
DTA_2407829_20240626
26 juin 2024
26 juin 2024
Délibéré après l'audience du 11 juin 2024, à laquelle siégeaient : - Mme Hermann Jager, présidente-rapporteure, - M. Matalon, premier conseiller.
Source officielleSection 8 - Chambre 1
DTA_2407831_20240626
26 juin 2024
26 juin 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hermann Jager ; - et les observations de Me Menage, conseil de M. B E. Une note en délibéré, présentée pour M.
Source officielleSection 8 - Chambre 1
DTA_2408771_20240626
26 juin 2024
26 juin 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hermann Jager ; - et les observations de Me Perdereau, avocat de B. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4e Section - 2e Chambre
DTA_2425640_20250120
20 janvier 2025
20 janvier 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hermann Jager, - et les observations de Me Pere, représentant Mme B F. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4e Section - 2e Chambre
DTA_2426417_20250120
20 janvier 2025
20 janvier 2025
A été entendu au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Hermann Jager. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4e Section - 2e Chambre
DTA_2426494_20250203
3 février 2025
3 février 2025
A été entendu au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Hermann Jager. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4e Section - 2e Chambre
DTA_2430233_20250310
10 mars 2025
10 mars 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hermann Jager, - les observations de Me Charles pour le requérant. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4e Section - 2e Chambre
DTA_2430522_20250310
10 mars 2025
10 mars 2025
A été entendu au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Hermann Jager. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4e Section - 2e Chambre
DTA_2430888_20250324
24 mars 2025
24 mars 2025
A été entendu au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Hermann Jager. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4e Section - 2e Chambre
DTA_2431458_20250324
24 mars 2025
24 mars 2025
A été entendu au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Hermann Jager. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4e Section - 2e Chambre
DTA_2422446_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hermann Jager, - et les observations de Me Erol, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4e Section - 2e Chambre
DTA_2423503_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hermann Jager, - et les observations de Me Leroux, substituant Me Maire, pour le requérant.
Source officielle3e Section - 3e Chambre
DTA_2222140_20230530
30 mai 2023
30 mai 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hermann Jager, - les conclusions de M. Dubois, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2302797_20230210
10 février 2023
10 février 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Véronique Hermann Jager pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officiellecr
61372627cd580146774235af
4 décembre 2001
4 décembre 2001
pour les périodes où il n'était pas en prison de mai 2000 au 6 novembre 2000, date de son interpellation en flagrant délit à Forbach ; que les faits reprochés à Farouk X..., s'agissant de la revente d'héroïne
Source officiellecr
61372629cd580146774236a4
11 décembre 2001
11 décembre 2001
pour les périodes où il n'était pas en prison de mai 2000 au 6 novembre 2000, date de son interpellation en flagrant délit à Forbach ; que les faits reprochés à Farouk X..., s'agissant de la revente d'héroïne
Source officiellecr
61372615cd58014677422d47
28 septembre 1999
28 septembre 1999
une inscription fort peu lisible, imprimée en lettres noires sur un fond vert foncé, mentionnant seulement le sigle "CEE" suivi du Code "F004" ; que le tribunal a justement estimé que cette mention hermétique
Source officiellecr
6137264dcd58014677424829
12 janvier 2005
12 janvier 2005
patrimoine de celle-ci, la privant des avantages qu'elle pouvait tirer de la valorisation du brevet, en contrepartie des moyens matériels et humains qu'elle avait engagés pour la mise au point du joint hermétique
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6628a17bb2cb67000826a5e5
23 avril 2024
23 avril 2024
Adresse 1], représentée par Me Emilie VERNHET LAMOLY de la SCP SVA, avocat au barreau de PARIS, toque : C0055 - N° du dossier 22110460 ORDONNANCE DE RADIATION (n° , 1 pages) Agnès BODARD-HERMANT
Source officielle6ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000018005109
24 janvier 2007
24 janvier 2007
Vu la requête et le mémoire complémentaire, enregistrés les 11 avril 2005 et 26 février 2006 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mme Hermine Félicité A, demeurant ...; Mme A
Source officiellePage 102 sur 408
HERMANNY, Matthias, Guillaume, René
16/07/2026
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HERMAND
16/07/2026
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Dubois, Christine, Hermand
16/07/2026
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LAGRIN, Stéphane, Hermann, LAGRIN
16/07/2026
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Lombard de Buffieres, Celyan, Herman, Francois
16/07/2026
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