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11 373 résultats pour « Chevanne »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

613724a7cd580146774174b7

Cassation

21 juin 2005

21 juin 2005

Z..., courtier, un cheval destiné aux concours hippiques ; qu'ayant constaté, plusieurs mois après la vente et après expertise, que la boiterie affectant l'animal et le rendant inapte aux manifestations

Source officielle

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CE

9 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007629536

Admin. suprême

13 juin 1990

13 juin 1990

"couleurs" d'un autre propriétaire ; que, toutefois, ni les factures de fourrage produites, ni la lettre du 18 mai 1978 de la société d'encouragement à l'élevage du cheval français informant M.

Source officielle
CC

civ2

613720d7cd580146773eedaf

Cassation

20 mars 1989

20 mars 1989

; Donne défaut contre la caisse primaire d'assurance maladie de Colmar ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Colmar, 18 décembre 1987), que, ramenant à l'écurie le cheval

Source officielle
CC

civ1

61372125cd580146773f1552

Cassation

13 mars 1990

13 mars 1990

Z... de lui louer un cheval en vue d'effectuer une promenade ; qu'en vue d'apprécier ses aptitudes, M.

Source officielle
CC

civ1

6137223ccd580146773fb56f

Cassation

8 juillet 1994

8 juillet 1994

; Sur le moyen unique : Vu l'article 1591 du Code civil ; Attendu qu'aux termes de ce texte, le prix de la vente doit être déterminé et désigné par les parties : Attendu que la société Cheval

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2300112_20240808

Administratif

8 août 2024

8 août 2024

Par une requête enregistrée le 9 janvier 2023, l'association Lubéron Nature, l'association " Avec, écologie citoyenne en pays Cavaillonnais " (AVEC), l'association environnement et qualité de vie de Cheval-Blanc

Source officielle
TJ

J.L.D.

69d3f86dcdc6046d4753cc9f

T. Judiciaire

5 avril 2026

5 avril 2026

COUR D'APPEL DE LYON Tribunal judiciaire de Lyon Cabinet de Delphine CHEVALIER N° RG 26/01241 - N° Portalis DB2H-W-B7K-4CAQ - Isolement Monsieur [L] [T] né le 26 Août 1991 à ALGERIE ORDONNANCE RELATIVE

Source officielle
TJ

J.L.D.

69d69fe3cdc6046d478ec4ee

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

COUR D'APPEL DE LYON Tribunal judiciaire de Lyon Cabinet de Delphine CHEVALIER N° RG 26/01283 - N° Portalis DB2H-W-B7K-4CG7 - Isolement Monsieur [J] [R] né le 10 Août 1997 ORDONNANCE RELATIVE A UN

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C201021

Cassation

8 octobre 2020

8 octobre 2020

N..., à effectuer divers travaux, puis un arrêt du 14 mai 2002 les a également condamnés sous astreinte à cesser tout passage sur le chemin commun de la copropriété pour la desserte de leur parcelle n°

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2202854_20250211

Administratif

11 février 2025

11 février 2025

B disposait uniquement de deux chevaux.

Source officielle
CA

Chambre 1-2

69d8a111cdc6046d47bd0fc9

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

d'accès lui appartenant devenue impraticable à l'aide d'un engin ; ' réalisant un caniveau d'évacuation des eaux pluviales le long de la voie évitant son trajet sur le chemin ; ' mettant en place du

Source officielle
CA

Chambre sociale

63d379e6d1bc2605de4b4863

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

[M] possède un haras exploité dans le domaine de Poujux portant sur 30 hectares et une vingtaine de chevaux, qu'il gère une société, La compagnie des Caraïbes; ayant, notamment, pour objet le commerce

Source officielle
CC

soc

61372207cd580146773f9ab8

Cassation

26 mai 1994

26 mai 1994

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Chavanne Kétin, dont le siège est ...

Source officielle
CC

comm

613722d2cd58014677401ef7

Cassation

1 avril 1997

1 avril 1997

X..., propriétaire d'un véhicule automobile d'une puissance fiscale de 29 chevaux, a, après le rejet de sa réclamation présentée le 2 décembre 1993, assigné le directeur des services fiscaux devant le

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

659e49b755379800088473cd

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

, vérifier les conditions de vente de ces chevaux (personnes cocontractantes, prix, dates et lieu de cession) indiquer le sort de ces chevaux et notamment s'ils ont été revendus, préciser les conditions

Source officielle
CA

Chambre sociale

64ba21e6354f98d9699d4feb

Appel

20 juillet 2023

20 juillet 2023

, tous chevaux » et est autorisée à créer sur la parcelle cadastrée section [Cadastre 1] une « piste d'entraînement pour chevaux ».

Source officielle
CC

cr

61372644cd580146774243ef

Cassation

6 avril 2004

6 avril 2004

leur chambre où il les avait enfermés à clef ; que Thierry X... était alors retourné dans la chambre, s'était jeté sur sa femme en l'insultant, l'avait immobilisée en lui liant les poignets puis les chevilles

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2301372_20240712

Administratif

12 juillet 2024

12 juillet 2024

A a pour activité l'entrainement de chevaux de course.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2301373_20240712

Administratif

12 juillet 2024

12 juillet 2024

Gallier a pour activité l'entrainement de chevaux de course.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2306079_20230630

Administratif

30 juin 2023

30 juin 2023

; - le décret n° 97-456 du 5 mai 1997 relatif aux sociétés de courses de chevaux et au pari mutuel ; - le code de justice administrative.

Source officielle