depuis 1995, été victime de violences de la part de ce dernier; qu'elle prétendait que dans un premier temps elle recevait des claques et des menaces de son mari lequel par la suite lui tirait les cheveux

' en indiquant si pour ce praticien Mme [F] est atteinte du syndrome de la queue de cheval, ou si elle présente des séquelles d'une hernie discale compressive distincte du syndrome de la queue de cheval

2023-32 du 8 novembre 2023 par laquelle la commission des sanctions de l'Agence française de lutte contre le dopage (AFLD) : - lui a interdit, pendant une durée de six mois, de faire participer le cheval

DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 22 juin 2010), que les 28 décembre 1992 et 11 mai 1994, la régie des remontées mécaniques de Serre-Chevalier

CABINET [Localité 1] OUEST GESTION SYNDIC DU SDC [Adresse 1] représentée par Maître Jacques CHEVALIER de la SELAS CHEVALIER - MARTY - PRUVOST Société d’Avocats, avocats au barreau de PARIS, vestiaire

l'épreuve de trot attelé du Grand Prix d'Amérique, Michel X..., " driver " d'Ourasi, qui était en tête à 20 mètres du poteau d'arrivée, a laissé retomber sa cravache sur sa droite devant les antérieurs du cheval

COUR DE CASSATION Deuxième chambre civile __________ Odesi Pourvoi n° : N 19-16.003 Demandeur : la société Axima Avocat : la SCP Gadiou et Chevallier Défendeurs : la société Adecco et autres

COUR D'APPEL DE [Localité 1] Chambre 2 A 03.89.20.89.47 N° RG 24/02221 - N° Portalis DBVW-V-B7I-IKHT APPELANTE Mme [C] [J] veuve [U] Représentée par Me Patricia CHEVALLIER-GASCHY, avocat

X... avait eu une utilisation répétée des parcelles litigieuses au cours des années 1996, 1997 et 1998, y faisant pâturer ses chevaux, que les attestations Y..., Z...

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : M 24-10.548 Demandeur(s) : Mme [H], ès qualités, Avocat(s) : la SCP Gadiou et Chevallier Défendeur(s) :

[C] Avocat(s) : la SCP Gadiou et Chevallier Défendeur(s) : l'Agent judiciaire de l'État et autre Avocat(s) : la SCP Foussard et Froger Ordonnance : 60157 ORDONNANCE

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : E 22-20.217 Demandeur(s) : la société SMABTP Avocat(s) : la SCP Gadiou et Chevallier Défendeur(s) : la société

ministre de l'intérieur a rejeté le recours administratif formé par la requérante contre la décision du 21 mars 2025 rejetant la demande d'autorisation d'exploitation des paris relatifs aux courses de chevaux

(17 chevaux fiscaux) alors que le modèle censément assuré ne dispose que d'une puissance de 217 chevaux (15 chevaux fiscaux) ; qu'ainsi le véhicule qui circulait sur la voie publique n'était pas conforme

X... a occupé, à partir de novembre 1998, pour y installer des chevaux, et moyennant redevance, une parcelle appartenant aux époux Y..., lesquels l'ont vendue en 2004, libre de toute occupation aux termes

de cet hébergement et devait en tenir compte pour prendre sa décision sans se limiter aux seules autorisations d'urbanisme ; elle ne pouvait ignorer que le centre équestre héberge effectivement des chevaux

Estimant avoir subi des dommages liés aux conditions de sa prise en charge par le CHU de Rouen, qui aurait tardé à diagnostiquer un syndrome de la queue de cheval, M.

Elle a décrit le chauffeur comme étant un homme de 40 à 45 ans, cheveux noirs, assez brun de peau, de taille moyenne et trapu.