Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème Chambre
DTA_2102846_20230919
19 septembre 2023
19 septembre 2023
A se situait dans un casernement comprenant plusieurs logements et était muni d'un compteur individuel de calories.
Source officielle4ème chambre
DTA_2005739_20221124
24 novembre 2022
24 novembre 2022
allégation nutritionnelle " : toute allégation qui affirme, suggère ou implique qu'une denrée alimentaire possède des propriétés nutritionnelles bénéfiques particulières de par: a) l'énergie (valeur calorique
Source officielle4ème Chambre
DTA_2003930_20230526
26 mai 2023
26 mai 2023
réduction majeure de l'ouverture de la bouche, associée à une hypotonie et à un manque de réactivité et perturbe de manière très importante la phonation et l'alimentation orale nécessitant un apport calorique
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL04959_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
B se situait dans un casernement comprenant plusieurs logements et était muni d'un compteur individuel de calories, les frais de chauffage collectif devaient être individualisés et répartis selon les modalités
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL04992_20230926
26 septembre 2023
26 septembre 2023
B se situait dans un casernement comprenant plusieurs logements et était muni d'un compteur individuel de calories, les frais de chauffage collectif devaient être individualisés et répartis selon les modalités
Source officielle4ème Chambre
DTA_2102849_20230919
19 septembre 2023
19 septembre 2023
Il est constant que le logement de Mme A se situait dans un casernement comprenant plusieurs logements et était muni d'un compteur individuel de calories.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2103248_20230919
19 septembre 2023
19 septembre 2023
Il est constant que le logement de Mme A se situait dans un casernement comprenant plusieurs logements et était muni d'un compteur individuel de calories.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2103249_20230919
19 septembre 2023
19 septembre 2023
A se situait dans un casernement comprenant plusieurs logements et était muni d'un compteur individuel de calories.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2103991_20230919
19 septembre 2023
19 septembre 2023
Il est constant que le logement de Mme A se situait dans un casernement comprenant plusieurs logements et était muni d'un compteur individuel de calories.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2103992_20230919
19 septembre 2023
19 septembre 2023
Il est constant que le logement de Mme A se situait dans un casernement comprenant plusieurs logements et était muni d'un compteur individuel de calories.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24BX02335_20250320
20 mars 2025
20 mars 2025
12 au 17 octobre 2023- et cours de promenades) et de la présence de cafards, rats et autres nuisibles ; - l'alimentation étant distribuée de façon identique pour tous, il a souffert d'un apport calorique
Source officielleChambre sociale
6455f02f6d2f7dd0f861bfc1
13 avril 2023
13 avril 2023
application des dispositions de l'article 804 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 14 février 2023 devant la cour composée de : Président : Monsieur Laurent CALBO
Source officielleMONTREUIL JCP
69d8127fcdc6046d47b0f975
9 avril 2026
9 avril 2026
[Y] [B] né le [Date naissance 1] 1953 à [Localité 2], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Lisa CALVO, avocat au barreau de PARIS Mme [Q] [W] épouse [B] née le [Date naissance 2] 1955 à [Localité
Source officielleCASELAW;CLIN;ENG
ECLI:CEDH:002-8933
21 octobre 2013
21 octobre 2013
of family members of a “disappeared person”, who had gone through a long period of alternating hope and despair, might justify finding a violation of Article 3 on account of the particularly callous
Source officielleCASELAW;CLIN;ENG
ECLI:CEDH:002-7024
13 juin 2000
13 juin 2000
Abdulvahap Timurtaş was brought to their attention: not only did the investigation into the applicant’s allegations lack promptitude and efficiency, certain members of the security forces also displayed a callous
Source officielleChambre sociale
645dde47d1cd71d0f8286f82
27 avril 2023
27 avril 2023
sera prononcé, par sa mise à disposition au greffe le 16 mars 2023 ; Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Président : Yann CATTIN Conseiller : Laurent CALBO
Source officielleChambre Etrangers/HSC
696747dbcdc6046d473b162f
13 janvier 2026
13 janvier 2026
administratifs de la préfecture du Morbihan n°56-2025-079 le 29 août 2025, versé au soutien de la requête antérieurement à l'audience devant le premier juge, et portant délégation de signature à Madame Agnès CALLOU
Source officielleChambre civile TGI
636b51f11c306fdcd14a682b
25 octobre 2022
25 octobre 2022
l'audience publique du 16 Août 2022 devant la cour composée de : Président : Monsieur Patrick CHEVRIER, Président de chambre Conseiller : Madame Pauline FLAUSS, conseiller Conseiller : Monsieur Laurent CALBO
Source officielleChambre civile TGI
63903f580f8a5205d45d8282
25 octobre 2022
25 octobre 2022
l'audience publique du 16 Août 2022 devant la cour composée de : Président : Monsieur Patrick CHEVRIER, Président de chambre Conseiller : Madame Pauline FLAUSS, Conseiller Conseiller : Monsieur Laurent CALBO
Source officielleChambre civile TGI
6392e189d61f8005d4f3e1ca
25 octobre 2022
25 octobre 2022
l'audience publique du 16 Août 2022 devant la cour composée de : Président : Monsieur Patrick CHEVRIER, Président de chambre Conseiller : Madame Pauline FLAUSS, Conseillère Conseiller : Monsieur Laurent CALBO
Source officiellePage 102 sur 119