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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
1ère CHAMBRE CIVILE
6221ba7829204c7900ace8ec
25 janvier 2022
25 janvier 2022
dispositions des articles 805 et 912 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 30 novembre 2021 en audience publique, en double rapporteur, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Vincent BRAUD
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22MA00604_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Procédure devant la Cour : Par une requête et des mémoires complémentaires enregistrés le 17 février 2022 et le 31 janvier 2023, le CAPRES 06, représenté par Me Braud, demande à la Cour : 1°) d'annuler
Source officielleChambre 3
DTA_2501158_20260129
29 janvier 2026
29 janvier 2026
requête et un mémoire enregistrés le 4 avril 2025 et le 28 octobre 2025, et un mémoire enregistré le 1er décembre 2025 et non communiqué, la société Albert Abut Architecture Limited, représentée par Me Braud
Source officielleCour d'Appel
6253ccd0bd3db21cbdd91544
13 mai 2014
13 mai 2014
- Absence du 10 au 14 mars 2008 : Monsieur Abdelkhalk X... a été affecté pendant cette période sur le site BRAUN de Boulogne-Billancourt le matin de 6 heures à 8 heures et le soir de 18 heures à 21
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
62c52953a2c4236379079694
5 juillet 2022
5 juillet 2022
avocat plaidant au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 07 juin 2022 en audience publique, devant la cour composée de : Roland POTEE, président, Vincent BRAUD
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
631834270876004f131a5e52
6 septembre 2022
6 septembre 2022
juin 2022 en audience publique, devant la cour composée de : Bérengère VALLEE, conseiller, faisant fonction de président en remplacement de Roland POTEE, président, légitimement empêché, Vincent BRAUD
Source officielle12e chambre
6349008163d497adffda4336
13 octobre 2022
13 octobre 2022
SELARL BVK AVOCATS ASSOCIES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : C.26 - N° du dossier 19099 Représentants : Me Bernard ALEXANDRE et Me Elise GENERET de l'AARPI ALEXANDRE-LEVY-KAHN-BRAUN
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6363686437e31b7f74444a54
2 novembre 2022
2 novembre 2022
Marc BAILLY,Président de chambre, M.Vincent BRAUD, Président Mme Pascale SAPPEY-GUESDON, Conseillère Greffier, lors des débats : Madame Anaïs DECEBAL ARRÊT : - CONTRADICTOIRE - par mise
Source officielleChambre 3 contentieux général
69a20199cdc6046d47f79395
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Marcel VIDAL, Mme Patrica BRAUN, Assesseurs. Prononcée le 7 Janvier 2025 par mise à disposition au Greffe. Minute signée électroniquement par le Président et le Greffier.
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
65321b1e9e4ea48318f5ae67
18 octobre 2023
18 octobre 2023
l'article 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 05 septembre 2023, en audience publique, devant la cour composée de Monsieur Marc BAILLY, président de chambre, Monsieur Vincent BRAUD
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
65321b1f9e4ea48318f5ae6b
18 octobre 2023
18 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.Marc BAILLY, Président de chambre M.Vincent BRAUD, Président MME Pascale SAPPEY-GUESDON, Conseillère
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
65321b2a9e4ea48318f5aec3
18 octobre 2023
18 octobre 2023
Vincent BRAUD, Président Mme Pascale SAPPEY-GUESDON, Conseillère qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Madame Anaïs DECEBAL ARRET : - CONTRADICTOIRE - par mise à disposition
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
642e75b48b510604f5bc1db6
5 avril 2023
5 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : M.Marc BAILLY, Président de chambre, M.Vincent BRAUD, Président MME Pascale SAPPEY-GUESDON
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
64379df49477fe04f5cc654d
12 avril 2023
12 avril 2023
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : M.Marc BAILLY, Président de chambre,chargé du rapport M.Vincent BRAUD, Président,
Source officielleSociale E salle 4
643e356e83146e04f531eb9e
14 avril 2023
14 avril 2023
D'autre part, vous avez envoyé en pj un courriel reprochant au maitre d'ouvrage KAUFMAN & BRAUD son comportement. Je n'admets pas que ; l'on envoie un tel courriel au nom de l'agence.
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6707702b81e733ee26982f29
9 octobre 2024
9 octobre 2024
Vincent BRAUD, président Mme Laurence CHAINTRON, conseillère chargée du rapport qui en ont délibéré.
Source officielleChambre 01
66883652342d338c20d2c8d6
5 juillet 2024
5 juillet 2024
[B] [J] [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Alexandre BRAUN, avocat au barreau de PARIS, plaidant et Me Marc FLAMENBAUM, avocat au barreau de LILLE, postulant DÉFENDERESSE : L’UNIVERSITE CATHOLIQUE
Source officielle4ème chambre 2ème section
659eef026976f1c644e78512
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Monsieur [D] [H], en sa qualité d’administrateur de l’insolvabilité de la société Brannor GmbH [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 4] (ALLEMAGNE) représenté par Maître Ellen DELZANT de la SDE SCHULTZE & BRAUN
Source officielle9ème chambre
DTA_2510981_20260127
27 janvier 2026
27 janvier 2026
attaquées : En premier lieu, par un arrêté du 5 novembre 2024, régulièrement publié au recueil des actes administratifs n° 78-2024-392 du même jour, le préfet des Yvelines a donné délégation à Mme Duc-Bragues
Source officielle2ème chambre
DTA_2511445_20260123
23 janvier 2026
23 janvier 2026
territoire : En premier lieu, par un arrêté du 5 novembre 2024, régulièrement publié au recueil des actes administratifs n° 78-2024-392 du même jour, le préfet des Yvelines a donné délégation à Mme Duc-Bragues
Source officiellePage 102 sur 134
SELARL LEBOUCHER BRAUGE-BOYER
05/04/2026
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SCI LA BRAUGE
29/03/2026
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BRAUGE
22/02/2026
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BRAUGE
08/10/2025
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SCP J.P LESCURE, Ph. BOUSQUET, P. SABATIER, O. HAMEL, G. BONIFACE, D. BRAUGE et A. COSTE Neurochirurgiens
13/04/2025
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