CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

9 273 résultats pour « Alexandre TELLE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale

62c7cacccb8dca058e3e7dc8

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Après délibéré au cours duquel Mme Florence CHOUVIN-GALLIARD, Conseiller a rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de la collégialité

Source officielle

Page 102 sur 464

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC1 résultat

Journal officiel
Créations

Tellez, Alexandre

SIREN 888701950GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

13/09/2020

Voir →

CA

Chambre Sociale

63d0d61c81a7b805de12b692

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

Après délibéré au cours duquel Mme Florence CHOUVIN-GALLIARD, Conseiller a rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de la collégialité

Source officielle
CA

2e chambre civile

63b7ccfd6b63637c907b7bac

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

15.000€, immatriculée au RCS de Perpignan sous le n° 534 430 244, dont le siège social est [Adresse 1], prise en la personne de son président en exercice [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Alexandre

Source officielle
CA

Chambre Sociale

668e2566fcf93851fdd64779

Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

Après délibéré au cours duquel Mme Florence CHOUVIN, a rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de la collégialité, Madame Laurence

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C201513

Cassation

13 décembre 2018

13 décembre 2018

Alexandre Y..., domicilié [...] , 6°/ à Mme Francine Z..., épouse Y..., domiciliée [...]

Source officielle
CA

3e chambre

5fd939044415271dfa39caed

Appel

30 avril 2020

30 avril 2020

En troisième lieu, il fait grief au tribunal d'avoir retenu qu'il ne démontrait pas avoir perdu involontairement son emploi alors que tel serait le cas, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2308342_20230705

Administratif

5 juillet 2023

5 juillet 2023

Saisi d'une telle demande de suspension, le juge des référés peut y faire droit si l'urgence justifie la suspension avant même que cette autorité ait statué sur le recours préalable et s'il est fait état

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2308344_20230705

Administratif

5 juillet 2023

5 juillet 2023

la plateforme de Pôle Emploi n'est produite et, au regard de la date de demande d'autorisation de travail initiée le 30 mars 2023, alors que le requérant travaillait déjà pour l'employeur " Hôtel Alexander

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2016:0301DEC005913309

Admin. suprême

1 mars 2016

1 mars 2016

    Les faits de la cause, tels qu’ils ont été exposés par les parties, peuvent se résumer comme suit. 4.

Source officielle
TJ

Chambre 22 / Proxi référé

6622b0adc91e3bdd7a889b70

T. Judiciaire

19 avril 2024

19 avril 2024

Localité 11] Téléphone : [XXXXXXXX02] Télécopie : [XXXXXXXX01] @ : [Courriel 13] N° RG 24/00207 - N° Portalis DB3S-W-B7I-YYBM Minute : 24/00250 Madame [M] [L] Représentant : Maître Coralie-alexandra

Source officielle
CA

1ère chambre

69d9ddebcdc6046d47d95a7f

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

Cette demande présentée pour la première fois en cause d'appel par l'appelante à l'encontre de la société Hymer est nouvelle et comme telle irrecevable.

Source officielle
TJ

2ème Ch Civile Cab 1

67f43d0d4e0040aa37364aa3

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

[Adresse 5] [Localité 8] (bénéficie d’une aide juridictionnelle Partielle numéro 2023-001743 du 27/10/2023 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 17]) représentée par Maître Alexandre

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2019:0212DEC005727517

Admin. suprême

12 février 2019

12 février 2019

    Les faits de la cause, tels qu’ils ont été exposés par les requérants, peuvent se résumer comme suit. 2.     Les requérants sont tous des fonctionnaires à la retraite.

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

633d1ff262f5393e2eb449e7

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

NIMES 03 octobre 2022 [S] C/ LE PREFET DE VAUCLUSE COUR D'APPEL DE NÎMES Cabinet du Premier Président Ordonnance du 04 OCTOBRE 2022 Nous, Madame Alexandra BERGER

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

63cf848da6687f7c904cbac6

Appel

23 janvier 2023

23 janvier 2023

NIMES 20 janvier 2023 [R] C/ MONSIEUR LE PREFET DU VAR COUR D'APPEL DE NÎMES Cabinet du Premier Président Ordonnance du 23 JANVIER 2023 Nous, Madame Alexandra

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

64acf3f003c09105db6c0556

Appel

10 juillet 2023

10 juillet 2023

NIMES 07 juillet 2023 [Y] [S] C/ LE PREFET DU VAR COUR D'APPEL DE NÎMES Cabinet du Premier Président Ordonnance du 10 JUILLET 2023 Nous, Madame Alexandra BERGER

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

64bb733e0d42fcd969e7ceb7

Appel

21 juillet 2023

21 juillet 2023

NIMES 19 juillet 2023 [C] C/ LE PREFET DU GARD COUR D'APPEL DE NÎMES Cabinet du Premier Président Ordonnance du 21 JUILLET 2023 Nous, Madame Alexandra BERGER

Source officielle
CA

Rétentions

659e46af5537980008847254

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

3] (ALGERIE) de nationalité Algérienne retenu au centre de rétention de [Localité 4] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant et assisté par Maître Victor TELES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd19bd3db21cbdd9240b

Appel

20 mai 2015

20 mai 2015

agissant en qualité d'héritière de son époux Eric X...décédé née le 25 Août 1963 à NEUILLY SUR SEINE (92200) ... 20137 PORTO VECCHIO assistée de Me Alexandra BALESI-ROMANACCE de la SCP GENISSIEUX

Source officielle
CC

soc

61372403cd580146774111f4

Cassation

18 décembre 2002

18 décembre 2002

qu'il tentait d'induire la cour d'appel en erreur sur le sens de ses stipulations, a violé l'article 111 de l'ordonnance de Villers-Cotteret du 25 août 1539 ; 2 / que selon la cour d'appel, reprenant telle

Source officielle