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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253ca9fbd3db21cbdd8b91f
6 mars 2008
6 mars 2008
né le 22 Octobre 1962 à MARSEILLE (13000) ... 84250 LE THOR représenté par la SCP GUIZARD- SERVAIS, avoués à la Cour assisté de la SELARL ROUBAUD, avocats au barreau de CARPENTRAS INTIMES : Maître
Source officielle7ème Chambre
DTA_2108742_20230428
28 avril 2023
28 avril 2023
manifestement organisé son insolvabilité pour éviter tout paiement à l'administration fiscale, qu'elle avait déclaré avoir donné à ses enfants l'usufruit de biens immobiliers dont elle était propriétaire à Thônes
Source officielle4ème chambre
DCA_25NT00709_20260410
10 avril 2026
10 avril 2026
B..., représenté par Me Thoor, conclut : 1°) au rejet de la requête ; 2°) par la voie de l’appel incident, à ce que la condamnation prononcée par le tribunal soit portée à la somme de 262 817,79
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_24DA00078_20250521
21 mai 2025
21 mai 2025
Par deux mémoires en défense, enregistrés le 27 mai 2024 et le 26 février 2025, la commune de Cambrai, représentée par Me Thoor, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 5 000 euros soit
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2021:1012JUD007639317
12 octobre 2021
12 octobre 2021
Les médecins constatèrent également des contusions à l’épaule, au thorax, à la hanche et à la colonne vertébrale.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2018:0925DEC006077015
25 septembre 2018
25 septembre 2018
Le médecin constata que le requérant éprouvait également des douleurs à la partie gauche de la mâchoire, au coude droit, au ventre, au thorax et au cou.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2015:0915DEC001920408
15 septembre 2015
15 septembre 2015
cependant que les négligences suivantes avaient été commises à l’hôpital public de Manisa : - une radiographie pulmonaire n’avait pas été réalisée ; - l’examen du thorax
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-111793
29 mai 2012
29 mai 2012
égratignure de 3 cm sur le côté latéral de l’avant épaule gauche ainsi que celle de 1 cm, ces égratignures avaient été générées par l’intervention faite sur les veines ; concernant l’affaissement du thorax
Source officielleCour d'Appel
6253ccd7bd3db21cbdd91732
17 avril 2014
17 avril 2014
Cour d'assises, a retenu l'existence d'un préjudice esthétique qu'il a qualifié de modéré et qu'il a estimé à 3/ 7 ; Que selon l'expert, les éléments constitutifs en sont les cicatrices de l'hémi thorax
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-144980
19 mai 2014
19 mai 2014
pré-tibiale des deux jambes, compatibles avec des chutes sur la piste forestière et avec des coups de pied ; hématome dans la région dorsale et emphysème très important affectant la région cervicale, le thorax
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2000:1003DEC004674799
3 octobre 2000
3 octobre 2000
Après l’examen externe du corps, le médecin expert pratiqua une autopsie détaillée avec ouverture de la boîte crânienne, du thorax, du cou et de la cavité abdominale.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG
ECLI:CE:ECHR:1997:0409DEC003030996
9 avril 1997
9 avril 1997
In his concurring judgment the Justice Thorpe said "The rule is easily understood. Practitioners know where they stand.
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-2131809-2269754
2 octobre 2007
2 octobre 2007
autopsie effectuée en juillet 1995 conclut que le décès de Mustafa Hacı Dölek était dû à des blessures et complications du foie et du poumon gauche causées par une balle ayant touché la droite de son thorax
Source officielleChambre sociale 4-6
698193e7cdc6046d47b68cfa
9 octobre 2025
9 octobre 2025
[B] [W] lors des opérations d'expertise mettant en lumière des souffrances physiques importantes et régulières ( rachis dorsal) voire ponctuelles (sternum et thorax), il convient de confirmer le jugement
Source officielleChambre Sécurité Sociale
628732f8c1d4e9057d612cfa
17 mai 2022
17 mai 2022
Le certificat médical initial a constaté 'trauma crânio-céphalique - mâchoire droite - thorax droit - hématome orbitaire droit - cervicalgie + céphalées douloureuses et hématome mâchoire droite'.
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
662c94f5b787c4000862f60d
26 avril 2024
26 avril 2024
lieu sont donc très basses en hiver, en dépit des radiateurs à bain d'huile qu'elle y a déployés, et ce, alors même que les travaux pratiques d'ostéopathie impliquent des manipulations au niveau du thorax
Source officielleChambre civile Section 1
697261a7cdc6046d4750fac1
21 janvier 2026
21 janvier 2026
Il a été transporté à l'hôpital où étaient constatées de multiples contusions du rachis, thorax, abdomen, aile iliaque et hanche gauche. M.
Source officielleChambre civile 1-7
6969e0cecdc6046d477d5133
15 janvier 2026
15 janvier 2026
La zone cardiaque de la victime a été perforée et un os du thorax a été coupé. La victime a fait la morte en gardant les yeux ouverts. Elle a immédiatement reconnu [G] [J].
Source officielle2ème Chambre Cab2
668c2d06894f7f4d2e0a88dc
8 juillet 2024
8 juillet 2024
] l’accident a causé à Madame [M] : - des dermabrasions du nez, hématome frontal et de la joue droite - une coupure superficielle de 6 à 7 cm de la base du cou - des hématomes de l’index gauche; du thorax
Source officielle19ème chambre civile
6633da34c0d3e3fe99d17720
23 avril 2024
23 avril 2024
Un certificat médical, établi par le Docteur [F] en date du 19 août 2019, indiquait : « Le bilan lésionnel initial est le suivant : - Thorax : o Rupture de la coupole diaphragmatique gauche avec ascension
Source officiellePage 101 sur 130