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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 3-3
62c7c954cb8dca058e3e7832
7 juillet 2022
7 juillet 2022
APPELANTS Monsieur [P] [J] né le [Date naissance 1] 1978 à [Localité 6], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Frédéric CHAMBONNAUD de la SELARL CHAMBONNAUD BAGNOLI SECHER, avocat au barreau de
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
6785629faaacbea0fe67faf7
8 janvier 2025
8 janvier 2025
d’une porte à galandage, d’une cloison, demi-cloison avec verrière, la pose d’une douche, paroi de douche, et d’une baignoire, vidange, mise en place du carrelage, de la faïence, de la robinetterie, sèche-serviette
Source officielle3ème Chambre civile
67f57aa1bbf04ef7857beaaf
8 avril 2025
8 avril 2025
(OFIE), prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 6] [Localité 7] représentée par Maître Frédéric CHAMBONNAUD de la SELARL CHAMBONNAUD BAGNOLI SECHER
Source officielleCour d'Appel
6253cdeabd3db21cbdd94f3f
12 juillet 2021
12 juillet 2021
sorties de dalle confection de sept plots en béton pose des plinthes et finitions autour des plots en béton fourniture et pause d'abouts de plinthes d -Faux aplomb de la cloison séparant la réserve séche
Source officielle6ème chambre
DTA_2303412_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
La nuit de l’accident, la voie était sèche. M. A... s’est dirigé tout droit dans le virage et a percuté de plein fouet un muret se trouvant sur la gauche de la route.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2604528_20260407
7 avril 2026
7 avril 2026
construire est fondé exclusivement sur l’avis de l’architecte des bâtiments de France (ABF) du 29 août 2024 qui est irrégulier en ce que : le projet ne crée pas un frangement dans le mur de pierres sèches
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO11453
5 décembre 2018
5 décembre 2018
dans le bureau de sa supérieure hiérarchique, Mme B..., l'attestation d'une de ses collègues, Mme C..., indiquant : « elle était très souvent convoquée dans le bureau de Mme B... qui lui parlait très sèchement
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C210173
9 mars 2017
9 mars 2017
[G] de mettre sa main dans le crusher pour dégager des boues séchées coincées ; ( ) qu'il est avéré qu'un nouvel accident de même nature s'est produit en 2013 sur le site de [Localité 1]
Source officielle3ème - 8ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000042420898
12 octobre 2020
12 octobre 2020
Dans sa rédaction initiale, cette annexe consistait en un tableau où figuraient onze groupes de produits (Fruits frais ou congelés, noix / Légumes frais ou congelés / Légumineuses séchées / Graines et
Source officielleCour d'Appel
6253ca6abd3db21cbdd8af7e
13 mars 2008
13 mars 2008
La Ste PANZANI est spécialisée dans la fabrication de pâtes alimentaires sèches.
Source officielleCour d'Appel
6253cbacbd3db21cbdd8dfa7
10 mai 2011
10 mai 2011
la décision : * la condamnation des anciens WC avec pose de CIPOREX à l'aplomb du mur, * l'achèvement des travaux d'électricité et notamment la reprise du câble du hall, contrôle du raccordement du sèche-serviettes
Source officielleCour d'Appel
6253cdcdbd3db21cbdd9485b
21 janvier 2020
21 janvier 2020
auraient été retrouvées pour un stockage de 2000 tonnes au total s'agissant des deux livraisons, soit une perte alléguée de 643 tonnes; - de ce que le compost livré comprendrait seulement 39,9 % de matière sèche
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY00321_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
le maire de Margencel a délivré à la société L’Unique un permis de construire pour la transformation partielle d’une habitation en salon de thé, sur un terrain situé 15 route des Mouettes au lieudit Sechex
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22NC02185_20250227
27 février 2025
27 février 2025
Enfin, le fait d'offrir aux clients quelques denrées sèches, telles que du café, du thé, du miel de la région, des confitures maison et quelques fruits secs, de les faire accueillir par un tiers ou un
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_24DA01216_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
pièces humides, la société Scobat a adressé le 20 octobre 2015 à l'EPSM des Flandres une demande de travaux supplémentaires portant sur la dépose du plancher chauffant et l'installation de radiateurs sèche
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG
ECLI:CE:ECHR:2023:0110JUD003502313
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Mr Igor Sechin, the CEO of the Rosneft State oil corporation. Certain statements in the article tarnished the claimant’s reputation.
Source officielle4 SS
CETAT:CETATEXT000007740230
27 juillet 1988
27 juillet 1988
de la végétation qui le recouvrait, ainsi que d'un panneau indiquant une bifurcation, obstacles que l'éclairage de son vélomoteur a nécessairement fait apparaître ; que bien que la chaussée ait été sèche
Source officielle1 SS
CETAT:CETATEXT000007837816
14 octobre 1994
14 octobre 1994
entraîner de bouleversement dans leurs conditions d'exploitation ; Considérant, d'une part, que si Mme X... soutient que les terres qui lui ont été attribuées à l'issue des opérations de remembrement sont sèches
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-231515
5 février 2024
5 février 2024
Ils indiquent également ne pas être protégés de la pluie dans les cours de promenade et ne pas disposer d’endroit pour faire sécher leur linge.
Source officiellecr
6079a8379ba5988459c4c1a7
10 juin 1986
10 juin 1986
11 février 1982, les agents du service des instruments de mesure de l'Ardèche ont procédé à un contrôle dans les locaux de la société X..., spécialisée dans la fabrication de saucissons et saucisses sèches
Source officiellePage 101 sur 299