Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
14e Chambre
6036bf560d2d2e5f38c3875c
9 septembre 2015
9 septembre 2015
de mars 2007, qu'il avait été affecté au poste d'opérateur sur la cabine de peinture de la chaîne 6 consistant à faire « divers travaux sur chaîne, positionnement de pièces sur supports, travaux sur robots
Source officielle9ème et 10ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000031309606
9 octobre 2015
9 octobre 2015
était actionnaire à hauteur de 86,70 % du capital, réalisant une plus-value de 571 464 euros ; que, le 20 décembre 2006, il a cédé la totalité des titres de la société FDP à la société Technologie Robotique
Source officielleCour d'Appel
6253c957bd3db21cbdd8800b
12 janvier 2006
12 janvier 2006
Une diffusion du véhicule recherché ainsi que du portrait robot établi grâce aux descriptions d'une victime était effectuée auprès de toutes les unités nationales de police et gendarmerie. [* Le
Source officielleCour d'Appel
6253c9eabd3db21cbdd89924
13 novembre 2007
13 novembre 2007
et l'accomplissement d'actions de formations techniques par la pratique de cours techniques théoriques et pratiques destinés aux personnels des services techniques d'usine dans les domaines de la robotique
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO02586
16 décembre 2009
16 décembre 2009
Monsieur X..., attestait « avoir reçu instruction de mon supérieur hiérarchique de ne pas faire de contrat de location de nacelle BL pour la société Demi Service » ; que Monsieur Z... affirmait qu'un robot
Source officiellecr
6137269bcd58014677426f79
24 mai 2006
24 mai 2006
C..., que le portrait robot de l'agresseur établi par les jeunes dénonciateurs qui avait disparu du dossier, ne lui correspondait pas, que d'ailleurs le responsable du Comité d'entreprise qui avait été
Source officielle4ème Chambre
DTA_2307182_20250617
17 juin 2025
17 juin 2025
des déchets a été mal évalué et minimisé ; enfin, l'analyse des risques professionnels impliqués par le déstockage a été réalisée sans prise en compte de la possibilité de recourir à la technologie robotique
Source officielle4ème Chambre civile
69d033ffcdc6046d470849cc
3 avril 2026
3 avril 2026
[Localité 1] c/ [L] [T] N°26/ Du 03 Avril 2026 4ème Chambre civile N° RG 24/00466 - N° Portalis DBWR-W-B7H-PK7R Grosse délivrée à la SCP DELPLANCKE-POZZO DI BORGO-ROMETTI
Source officielleChambre 4-5
65aa2014a34ad1000858175b
18 janvier 2024
18 janvier 2024
SOCIETE COURSES COTE D'AZUR Copie exécutoire délivrée le : 18/01/24 à : - Me Valérie FEVRIER, avocat au barreau de NICE - Me Nathalie KOULMANN de la SCP DELPLANCKE POZZO DI BORGO-ROMETTI
Source officielleCour d'Appel
6253cd80bd3db21cbdd93886
4 janvier 2017
4 janvier 2017
Y...Lucien ... 20240 GHISONACCIA ayant pour avocat Me Philippe JOBIN de la SCP RENÉ JOBIN PHILIPPE JOBIN, avocat au barreau de BASTIA, Me Frédéric ROMETTI de la SCP DELPLANCKE-POZZO DI BORGO-ROMETTI
Source officielle3ème Chambre
DTA_2200632_20240612
12 juin 2024
12 juin 2024
A, ayant pour avocat la SCP Delplancke-Pozzo di Borgo-Rometti et associés, demande au tribunal : 1°) de prononcer, à titre principal, la décharge, à hauteur de 17 061 euros, de la taxe foncière sur les
Source officielle3ème Chambre
DTA_2002308_20240612
12 juin 2024
12 juin 2024
A, ayant pour avocat la SCP Delplancke-Pozzo di Borgo-Rometti et associés, demande au tribunal : 1°) de prononcer, à titre principal, la décharge, à hauteur de 17 061 euros, de la taxe foncière sur les
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02505_20241009
9 octobre 2024
9 octobre 2024
documents produits par la société centrale hydroélectrique de la Roche à l'appui de sa demande indiquaient qu'aucun arbre typique de cet habitat ne serait affecté par l'exécution du projet, seuls des robiniers
Source officielle3ème Chambre
DTA_2200134_20240612
12 juin 2024
12 juin 2024
A, ayant pour avocat la SCP Delplancke-Pozzo di Borgo-Rometti et associés, demande au tribunal : 1°) de prononcer, à titre principal, la décharge, à hauteur de 17 061 euros, de la taxe foncière sur les
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C300444
25 mars 2014
25 mars 2014
A... et quinze propriétaires ont obtenu l'annulation de la vente des lots de parking robotisé vendus en état futur d'achèvement par la société Benoit Crepu II-Lyon 5e ; que les actes de vente contenaient
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2022:SO10651
6 juillet 2022
6 juillet 2022
[U], accidenté du travail, était affecté sur un poste de conducteur d'installation robotisée VRE en qualité d'ouvrier professionnel, l'inspecteur a relevé une contre-indication médicale s'agissant de l'affectation
Source officielle2ème Chambre civile
67082b6d89f19e8c50fa6083
10 octobre 2024
10 octobre 2024
2024 2ème Chambre civile N° RG 19/04608 - N° Portalis DBWR-W-B7D-MPOZ Grosse délivrée à Me Valérie BOTHY la SCP DELAGE - DAN - LARRIBEAU - RENAUDOT la SCP DELPLANCKE-POZZO DI BORGO-ROMETTI
Source officielle2 SS
CETAT:CETATEXT000007765124
23 septembre 1988
23 septembre 1988
kilométrique 25,134, côté droit, sur le territoire de la commune de Nîmes, et appartenant à la SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE "ECHAPPEMENTS NIMES-AUTO-PLEIN-POT", peut être confondu avec les signaux routiers
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000008038303
15 novembre 2000
15 novembre 2000
ADMINISTRATIFS - DIFFERENTES CATEGORIES D'ACTES - ACTES ADMINISTRATIFS - NOTION - CARACTERE REGLEMENTAIRE DES INSTRUCTIONS ET CIRCULAIRES - NE PRESENTE PAS CE CARACTERE | 65-02-01 TRANSPORTS - TRANSPORTS ROUTIERS
Résumé IA — à vérifiercr
ECLI:FR:CCASS:2019:CR00344
27 mars 2019
27 mars 2019
S... faisait découvrir le métier de chauffeur-routier, n'est pas convaincante, compte tenu du caractère imprécis de l'identité du soit-disant K... ; qu'il s'agit donc d'une seconde ligne essentiellement
Source officiellePage 101 sur 162