Parallèlement, une empoignade a eu lieu entre M. U... P... et M. O.... M. A... est intervenu pour maîtriser le premier qui maintenait le second au sol. M. E...

copropriétaires, dont la société Dinard avait été le syndic, ont assigné la société CNP caution et la société Allianz IARD en paiement des fonds qu'ils estimaient avoir été détournés à leur préjudice ; que parallèlement

septembre 2011 pour défaut de communication de pièces ; que le salarié a alors saisi le conseil de prud'hommes de Longwy qui, par jugement du 4 juin 2012, a constaté son incompétence territoriale ; que parallèlement

, pour déclarer le recours irrecevable, l'arrêt retient qu'en faisant délivrer à son employeur une citation directe devant la juridiction correctionnelle et en en informant le juge d'instruction parallèlement

. ; que, parallèlement, les proches de M. Xavier Z..., à savoir ses parents, M. André Z... et Mme Yolande A..., épouse Z..., ses frères, MM. Eric et Franck Z...

l'arrêt retient qu'il résulte des dispositions de l'article R. 613-6 du code de la sécurité sociale que la cotisation minimale pour l'assurance maladie n'est pas due si l'activité salariée exercée en parallèle

société Axa, assureur du responsable ; que, par jugement du 11 décembre 2015, le tribunal correctionnel a constaté le désistement de Mme H... et la caducité de la mesure d'expertise ; que Mme H... a parallèlement

X..., qui a interjeté appel de ce jugement devant la cour d'appel de Reims, avait parallèlement obtenu du tribunal de commerce de Paris qu'il condamne Gaz de France à lui payer la même somme à titre de

Parallèlement, courant 2016, le FPE-TT a assigné plusieurs entreprises de travail temporaire devant le tribunal de commerce pour obtenir leur condamnation au paiement de la contribution due au FSPI.

(les consorts Y...) pour voir dire qu'elle était devenue propriétaire des parts dont s'agit, tandis que, parallèlement, tout en s'opposant à cette demande, les consorts Y... ont demandé la résolution de

Informée de l'existence d'un circuit parallèle de commercialisation de matériels dont elle était propriétaire, la société Essilor international a déposé plainte. 3.

cette résiliation et de dommages-intérêts ; que, par arrêt du 15 décembre 1997, la cour administrative d'appel de Bordeaux a dit que le marché avait été résilié aux torts de l'entreprise ; que, parallèlement

le CIC par la société Sityp ont été présentés au paiement le 3 octobre 1994 pour un montant de 366 436,05 francs alors que le débit du compte était insuffisant pour en assurer le paiement ; que parallèlement

octobre 1990, un avis de mise en recouvrement afférent à un supplément de droits de succession, dont elle s'est acquittée tout en formant un recours contentieux pour en obtenir la décharge ; que, parallèlement

L'aiglon, ... me porte garante vis-à-vis de votre banque ci-joint chèque parallèle. A Paris le 23 septembre 1986. O.

X... et a condamné ces derniers à titre de garantie à payer les loyers impayés; que parallèlement, M. Z... et la société Salvatore Z... ont assigné M.

élu, le 9 juin 1984, administrateur de la société UCB, qui avait obtenu un concordat, puis désigné, le 28 juin suivant, en qualité de président du conseil d'administration de cette société ; que, parallèlement

déposé, à son nom, une demande de brevet d'invention, enregistrée sous le numéro 82-18.400, ayant pour objet des "câbles autoporteurs comprenant un faisceau de conducteurs isolés ou de tubes et parallèlement