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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème CHAMBRE CIVILE
NDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE LES R IVES MARINESc/S.C
65a0e89b5bbe450008b2ccc2
11 janvier 2024
11 janvier 2024
en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Jacques BOUDY, Président Monsieur Alain DESALBRES, Conseiller Madame Christine DEFOY, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Mélody
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
65b35d3b1d7564000872dca7
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Greffier lors des débats : Mme Mélody VIGNOLLE-DELTI Greffier stagiaire lors des débats : Mme GUITART Charlotte ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO01512
22 juin 2011
22 juin 2011
CONSEIL vise particulièrement :- La mise en place du plan d'affaire ;- La mise en place des partenaires avec les équipes officinales ;- L'offre de formation Campus Pharma ;- La mise en place des actions Merch
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6260f9616d9e13277d6e39e7
20 avril 2022
20 avril 2022
déférée à la Cour : Arrêt du 11 Décembre 2019 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° 19/01790 APPELANT Monsieur [K] [N] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Mélody
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-206615
17 novembre 2020
17 novembre 2020
1 (see, for instance, Mellacher and Others v. Austria , 19 December 1989, Series A no. 169; Hutten-Czapska v. Poland [GC], no. 35014/97, ECHR 2006 ‑ VIII; Łącz v.
Source officielle4 ème Chambre civile
6974f3d8cdc6046d4792cb35
6 janvier 2026
6 janvier 2026
25/02870 - N° Portalis DBYQ-W-B7J-IZ35 4ème CHAMBRE CIVILE - POLE DE LA PROTECTION JUGEMENT DU 06 Janvier 2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré : Présidente : Madame Mélody
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
64549e6beedb07d0f8185efd
3 mai 2023
3 mai 2023
plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Paule POIREL, Président, Monsieur Alain DESALBRES, Conseiller, Madame Christine DEFOY, Conseiller, Greffier lors des débats : Mme Mélody
Source officielle4 ème Chambre civile
69d97461cdc6046d47d167c9
2 avril 2026
2 avril 2026
ETIENNE N° RG 25/05397 - N° Portalis DBYQ-W-B7J-JABJ 4ème CHAMBRE CIVILE - POLE DE LA PROTECTION JUGEMENT DU 02 Avril 2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré : Présidente : Mélody
Source officielle4 ème Chambre civile
69d97465cdc6046d47d16837
2 avril 2026
2 avril 2026
N° RG 25/05399 - N° Portalis DBYQ-W-B7J-JABM 4ème CHAMBRE CIVILE - POLE DE LA PROTECTION JUGEMENT DU 02 Avril 2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré : Présidente : Mélody
Source officielle4 ème Chambre civile
69d978c9cdc6046d47d1c5d6
2 avril 2026
2 avril 2026
N° RG 25/03886 - N° Portalis DBYQ-W-B7J-I4N3 4ème CHAMBRE CIVILE - POLE DE LA PROTECTION JUGEMENT DU 02 Avril 2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré : Présidente : Mélody
Source officielle4e chambre civile
66ff85b4a4ff9ec259c096f6
3 octobre 2024
3 octobre 2024
numéro 314 686 429, prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 1] [Localité 2] Représentée sur l'audience par Me Alice CALDUMBIDE substituant Me Patricia PIJOT de la SCP PIJOT POMPIER MERCEY
Source officielle4 ème Chambre civile
6696d0b29a603a6929160358
11 juillet 2024
11 juillet 2024
SAINT ETIENNE N° RG 23/00092 - N° Portalis DBYQ-W-B7H-HW24 4ème CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 11 Juillet 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré : Présidente : Madame Mélody
Source officielle4 ème Chambre civile
6696d0b49a603a6929160398
11 juillet 2024
11 juillet 2024
SAINT ETIENNE N° RG 23/00384 - N° Portalis DBYQ-W-B7H-H3EK 4ème CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 11 Juillet 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré : Présidente : Madame Mélody
Source officielle4 ème Chambre civile
678ac3955289c7662ca30513
14 janvier 2025
14 janvier 2025
24/01992 - N° Portalis DBYQ-W-B7I-IIYW 4ème CHAMBRE CIVILE - POLE DE LA PROTECTION JUGEMENT DU 14 Janvier 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré : Présidente : Madame Mélody
Source officielle4 ème Chambre civile
678ac3965289c7662ca3051e
14 janvier 2025
14 janvier 2025
24/01979 - N° Portalis DBYQ-W-B7I-IIWX 4ème CHAMBRE CIVILE - POLE DE LA PROTECTION JUGEMENT DU 14 Janvier 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré : Présidente : Madame Mélody
Source officielle4 ème Chambre civile
678ac3975289c7662ca30527
14 janvier 2025
14 janvier 2025
24/03377 - N° Portalis DBYQ-W-B7I-IMKP 4ème CHAMBRE CIVILE - POLE DE LA PROTECTION JUGEMENT DU 14 Janvier 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré : Présidente : Madame Mélody
Source officielle3ème CHAMBRE FAMILLE
6799c945d742d0b11d26be49
28 janvier 2025
28 janvier 2025
demeurant [Adresse 5] Représentés par Me Emmanuelle MENARD de la SELARL RACINE BORDEAUX, avocat au barreau de BORDEAUX substitué par Me Anaïs MALLET et Me Patricia PIJOT de la SCP PIJOT POMPIER MERCEY
Source officielleCH 2 JU
DTA_2200684_20230404
4 avril 2023
4 avril 2023
B A, - les conclusions de Mme Mélody Desseix, rapporteure publique, - et les observations de Me du Pasquier, représentant la SAS Immobilière Carrefour.
Source officielleCH 2 JU
DTA_2200685_20230404
4 avril 2023
4 avril 2023
B A, - les conclusions de Mme Mélody Desseix, rapporteure publique, - et les observations de Me du Pasquier, représentant la SAS Immobilière Carrefour.
Source officielleCH 2 JU
DTA_2200690_20230404
4 avril 2023
4 avril 2023
B A, - les conclusions de Mme Mélody Desseix, rapporteure publique, - et les observations de Me du Pasquier, représentant la SA Leroy Merlin France.
Source officiellePage 101 sur 143