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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cac7bd3db21cbdd8c0a4
30 mai 2008
30 mai 2008
C / Marcel Z...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100890
11 septembre 2013
11 septembre 2013
LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 29 novembre 2011), que Marcel X... et Anne-Marie
Source officielleciv3
613720b4cd580146773edb79
19 octobre 1988
19 octobre 1988
Besançon (2e chambre civile), au profit : 1°/ de Monsieur Daniel X..., 2°/ de Madame Jeanne C... épouse X..., demeurant ensemble à Besançon (Doubs), 66, grande rue, 3°/ de l'institution SAINT MARCEL
Source officiellesoc
6137236bcd5801467740989b
31 mai 2000
31 mai 2000
Finance, conseiller, les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de la société Etablissements Marcel B..., de Me Le Prado, avocat de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca05bd3db21cbdd89d82
25 septembre 2007
25 septembre 2007
DEVELOPPEMENT TEXTILE, non comparant ... 59700 MARCQ EN BAROEUL Représenté par Me Jean Luc HAUGER (avocat au barreau de ROUBAIX) INTIME : Monsieur Marcel Y..., non comparant ... 68470 MOLLAU
Source officielle1ère chambre
DTA_2207549_20240604
4 juin 2024
4 juin 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 5 décembre 2022, la commune de Saint-Marcel-de-Félines conclut au rejet de la requête.
Source officielleCour d'Appel
6253c965bd3db21cbdd8834b
13 avril 2006
13 avril 2006
Marcelle Renée, née le 5 Juin 1950 à LE MANS Fille de X...
Source officiellesoc
6079b2019ba5988459c550c0
8 février 1972
8 février 1972
ET COMPAGNIE ONT LEUR SIEGE SOCIAL A STRASBOURG, AINSI QU'UN BUREAU A AMBERT ; QUE MARCEL X...
Source officielleciv1
61372274cd580146773fd300
10 mai 1995
10 mai 1995
lieudit "La Ferme aux bois" à Villeneuve-les-Genêts (Yonne), en cassation d'un arrêt rendu le 28 mai 1993 par la cour d'appel de Paris (3e chambre, section B), au profit de la société Etablissements Marcel
Source officielleciv3
613722decd580146774028b7
7 octobre 1997
7 octobre 1997
DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société SOCANO, société anonyme, dont le siège est ..., 2°/ la Société foncière de l'Anse Marcel
Source officielleCour d'Appel
6253c8adbd3db21cbdd85ee8
21 février 2002
21 février 2002
Il conclut que Monsieur Marcel X...
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03384_20240919
19 septembre 2024
19 septembre 2024
DÉCIDE : Article 1er :La requête de la commune d'Espaly-Saint-Marcel est rejetée.
Source officielleCour d'Appel
6253cccbbd3db21cbdd9148e
17 avril 2014
17 avril 2014
Marcel X..., Compagnie d'assurances GROUPAMA LS/ MCM TRAVAUX Grosse délivrée à Me DELPY, avocat Le DIX SEPT AVRIL DEUX MILLE QUATORZE la CHAMBRE CIVILE a rendu l'arrêt dont
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2204481_20220728
28 juillet 2022
28 juillet 2022
Roqueirol, Manuel Mataix, I Faure, François Ros, Alan Leonard, Myriam Bertolo, Sylvie Mazet, Frederic Marty, Anthony Pecchi, Jean-Marc Breysse, David Canton, Marylin Caldar, Rachid Amrouchi, Yves Afriat
Source officiellecr
6137268fcd580146774268f3
16 octobre 2007
16 octobre 2007
Marcel, - C... Jean-Paul, - D... Claude, - E... Raymond, - F... Danielle, épouse E..., - G... Renée, épouse H..., - I... Josette, épouse J..., - K... Jean-Lou, - L...
Source officiellecomm
6079d3669ba5988459c58fb7
13 janvier 1987
13 janvier 1987
Marcel X... s'est porté caution des obligations de la société Martin et Cie envers la société Cofincau-Compagnie française de caution (société Cofincau), qu'après le décès de M.
Source officiellecr
6137255bcd5801467741d070
25 juillet 1991
25 juillet 1991
Marcel, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-en-PROVENCE, chambre correctionnelle, en date du 26 juillet 1990, qui, dans la procédure suivie contre lui sous la prévention d'escroquerie, a rejeté
Source officielleciv1
613722e2cd58014677402bcb
17 juin 1997
17 juin 1997
Gaunet, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu que Marcel M. et Augustine L. ont contracté mariage le 20 juillet 1944; qu'une fille, Danielle, est issue de cette
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110038
24 janvier 2018
24 janvier 2018
Marcel B... présente une personnalité fragile de type névrotique, associée à des éléments délirants paranoïaques. Ses capacités d'idéation et de conceptualisation sont perturbées.
Source officielle1 SS
CETAT:CETATEXT000007783370
9 novembre 1990
9 novembre 1990
Marcel X..., demeurant ... ; M.
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