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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c91abd3db21cbdd873bb
28 juin 2004
28 juin 2004
Polyclinique Côte Basque A... 10 Avenue de Layatz 64500 SAINT JEAN DE LUZ représenté par Maître MARBOT, avoué à la Cour assisté de Maître PIEDBOIS, avocat au barreau de PAU INTIMES : Monsieur Joseph Y.
Source officielleRéférés et Recours
6274bd4a2799a9057d5dd23b
5 mai 2022
5 mai 2022
ENTRE : Monsieur [D] [G] [Adresse 3], [Adresse 3] [Localité 1] Madame [J] [O] épouse [G] [Adresse 3], [Adresse 3] [Localité 1] Demandeurs au référé ayant pour avocat Me Jérôme MARBOT
Source officielleCour d'Appel
6253c885bd3db21cbdd85808
5 septembre 2001
5 septembre 2001
Milady n°15 Rue Iduski Eder 64200 BIARRITZ (bénéficie d'une aide juridictionnelle totale numéro 2000/2549 du 26/06/2000 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de PAU) représenté par Me Pierre MARBOT
Source officielle1ère Chambre
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11 mai 2010
11 mai 2010
dans l'affaire opposant : APPELANTS : Monsieur [H] [Z] [Adresse 4] [Localité 2] Madame [D] [L] épouse [Z] [Adresse 4] [Localité 2] représentés par la SCP MARBOT / CREPIN, avoués à
Source officielleCour d'Appel
6253cd4cbd3db21cbdd92dd8
25 janvier 2016
25 janvier 2016
BRIVE-LA-GAILLARDE NON COMPARANT-représenté par Me Dominique EYSSARTIER, avocat au barreau de CORREZE DEPARTEMENT DE LA CORREZE SERVICE DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE, demeurant HOTEL DU DEPARTEMENT MARBOT
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C301454
27 novembre 2012
27 novembre 2012
congé le bail rural délivré le 29 décembre 2005, fixé au 1er novembre 1981, le point de départ du bail pour les parcelles lieudit « La Becherette section n° 70 pour 1 ha 59 a 20 ca, lieudit Les Marbotteries
Source officielleCour d'Appel
6253cc59bd3db21cbdd8fd4b
23 octobre 2012
23 octobre 2012
HSBC FRANCE SA prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège 103 avenue des Champs Elysées 75419 PARIS CEDEX Représentée par SCP MARBOT CREPIN
Source officielleCour d'Appel
6253cc6fbd3db21cbdd901b0
28 janvier 2013
28 janvier 2013
Mario Manuel Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc8fbd3db21cbdd907c2
24 juin 2013
24 juin 2013
COMPARANT (visioconférence) DEPARTEMENT DE LA CORREZE-SERVICE DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE, demeurant Hôtel du Département Marbot-B.
Source officielle3ème chambre
DTA_2200356_20230927
27 septembre 2023
27 septembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Perdu, présidente-rapporteure, - les conclusions de Mme Duchesne, rapporteure publique, - et les observations de Me Marbot
Source officielleCour d'Appel
6253ccd0bd3db21cbdd91558
14 mai 2014
14 mai 2014
I. prise en la personne de son représentant légal 5 Rue du Maréchal Joffre 57250 MOYEUVRE GRANDE Représentée par Me MARIOTTE, avocat au barreau de METZ, substitué par Me RASCLE, avocat au barreau de
Source officielle14e chambre
635237bd8c924eadffcc4aba
20 octobre 2022
20 octobre 2022
et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège N° SIRET : 828 01 2 3 51 [Adresse 3] [Localité 2] représentées par Maître Véronique FAUQUANT de la SCP PETIT MARCOT
Source officielle3ème Ch.section C
66216760c8ec436236debf17
16 avril 2024
16 avril 2024
juridictionnelle de [Localité 10]) DEFENDEUR : Madame [H] [M] [P] [L] épouse [F] née le [Date naissance 1] 1995 à [Localité 9] de nationalité Française, demeurant [Adresse 3] représentée par Me Margot
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
65b209fbc4cf860008dff35a
24 janvier 2024
24 janvier 2024
ayant modifié l'article 910-2 du code de procédure civile APPELANT Monsieur [J] [W] né le 03 Août 1978 à [Localité 9] de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 6] Représenté par Me Margot
Source officielle2 SS
CETAT:CETATEXT000007926377
2 avril 1997
2 avril 1997
la section Dole-Bourg-enBresse de l'autoroute A 39, la reconstruction de l'échangeur de Viriat sur l'autoroute A 40 et portant mise en compatibilité des plans d'occupation des sols des communes de Marboz
Source officielleCour d'Appel
6253cdb1bd3db21cbdd9428c
25 octobre 2018
25 octobre 2018
Représenté par Me Margot CHABANNES, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NANTES APPELANT à Madame Laëtitia Emilie A... épouse Z... née le [...] [...] [...]
Source officiellecomm
ès lors, agic/M. Z
613721b8cd580146773f6841
3 novembre 1992
3 novembre 1992
Bernard Z..., demeurant Pont-de-l'Arche à Martot (Eure), en cassation d'un arrêt rendu le 14 juin 1990 par la cour d'appel de Rouen (2e chambre civile), au profit de : 1°/ Mme Florence X..., demeurant
Source officielleciv2
613721f9cd580146773f929a
8 décembre 1993
8 décembre 1993
assurance des commerçants et industriels de France (MACIF), dont le siège social est ... de Fond à Niort (Deux-Sèvres), 2 / Mme Nicole X... née Z..., demeurant chemin de Taillis de la Vallée à Bourron-Marlotte
Source officiellesoc
61372293cd580146773fea3c
25 janvier 1996
25 janvier 1996
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Dannenmuller Gérard, société anonyme, dont le siège est rue Gaspard Monge, Les Crets, Route de Marboz
Source officielleTribunal Administratif de Pau
ORTA_2201998_20250210
10 février 2025
10 février 2025
Soorts-Hossegor a délivré un permis de construire au nom de la commune pour la construction d'un ensemble de 3 bâtiments comportant respectivement 4.4 et 6 logements, sur un terrain situé 46 rue de Mariotte
Source officiellePage 101 sur 355